Category Archives: Décisions municipales
Décision du Maire 2026-12 : DEMANDE D’ATTRIBUTION D’UN BARNUM AUPRÈS DE LA REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Arrêté de circulation et de stationnement Rue des cerisiers le 22/05/2026.
CCAS – Délibération 2026-09 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
CCAS – Délibération 2026-11 : BUDGET 2026
CCAS – Délibération 2026-12 : DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) AU SEIN DE L’UNION DÉPARTEMENTALE DES CCAS DE L’ARDECHE (UDCCAS 07)
CCAS – Délibération 2026-10 : AFFECTATION DU RESULTAT 2025
CCAS – Délibération 2026-08 : DÉLÉGATIONS A LA PRESIDENTE DU CCAS PAR LE CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS – Délibération 2026-07 : ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS – Délibération 2026-06 : CHARTE DE L’ADMINISTRATEUR DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS)
CCAS – Délibération 2026-05 : ELECTION D’UN VICE-PRESIDENT DÉLÉGUÉ
CCAS – Délibération 2026-04 : ELECTION D’UN VICE-PRESIDENT
Délibération 2026-35 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025 DU BUDGET ENERGIES
Délibération 2026-33 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025 DU BUDGET PRINCIPAL
Arrêté déclaration de buvette le 31/05/2026.
Arrêté de circulation et de stationnement Chemin de la station le 31/05/2026.
Arrêté de circulation et de stationnement Rue Pied la Vigne le 30/04/2026 et le01/05/2026 de 10h à 20h.
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du lundi 27 avril 2026
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 20 avril 2026 à 20H00 en salle du conseil municipal
Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 20 mars 2026
Arrêté de circulation et de stationnement Impasse des Granges du 01/06/2026 au 05/06/2026.
Arrêté de circulation et de stationnement Route des Granges du 11/05/2026 au 13/05/2026.
Arrêté de circulation et de stationnement RD 86 le 19/06/2026.
Arrêté de stationnement Rue des lavandes, Rue des Violettes, Rue des Tourterelles, Rue des Geais le 19/06/2026.
Arrêté de circulation et de stationnement place de la salle des fêtes le 19/06/2026.
Arrêté de circulation et de stationnement commune de CORNAS du 28/04/2026 au 26/06/2026.
Délibération 2026-32 : REGLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération 2026-31 : DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Délibération 2026-36 : AFFECTATION DU RÉSULTAT 2025 – BUDGET ENERGIES
Délibération 2026-30 : NOMINATION DES REPRÉSENTANTS DES COLLECTIVITÉS MEMBRES DE L’AGENCE FRANCE LOCALE
Délibération 2026-42 : CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION ECOLE DU CHAT A VALENCE – Gestion durable de la population féline
Délibération 2026-41 : CONVENTION AVEC TERRITOIRE D’ÉNERGIE ISSU D’OPÉRATIONS RÉALISÉES SUR LES PATRIMOINES DES COLLECTIVITÉS
Délibération 2026-40 : CONVENTION DE RECOUVREMENT ENTRE LA COMMUNE ET LE SERVICE DE GESTION COMPTABLE
Délibération 2026-38 : PROTECTION SOCIALE DES AGENTS : PARTICIPATION A UNE COMPLÉMENTAIRE SANT1
Délibération 2026-37 : DÉLIBÉRATION FIXANT LES INDEMNITÉS DES ÉLUS
Délibération 2026-34 : AFFECTATION DU RÉSULTAT 2025 (Budget principal)
Délibération 2026-29 : DÉSIGNATION DES ÉLECTEURS POUR LE COLLEGE 3 DU COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE NUMERIAN
Délibération 2026-28 : DÉSIGNATION D’UN DÉLÉGUÉ DE LA COMMUNE AU SYNDICAT DE DÉVELOPPEMENT, D’ÉQUIPEMENT ET D’AMÉNAGEMENT (S.D.E.A)
Délibération 2026-27 : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA COPROPRIÉTÉ DU HAMEAU DU CENTRE
Délibération 2026-26 : DÉSIGNATION D’UN DÉLÉGUÉ POUR REPRÉSENTER LES ÉLUS AU SEIN DU CENTRE NATIONAL D’ACTION SOCIAL (CNAS)
Délibération 2026-24 : DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS COMMUNAUX AU SYNDICAT EAU POTABLE CRUSSOL-PAYS DE VERNOUX (AYGUO)
Délibération 2026-23 : COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID) : DELIBERATION FIXANT LA LISTE DES NOMS EN VUE DE LA NOMINATION DES MEMBRES
Délibération 2026-22 : CRÉATION DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC ET DÉSIGNATION DES MEMBRES
Délibération 2026-21 : CRÉATION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES ET DÉSIGNATION DES MEMBRES
Délibération 2026-20 : CRÉATION DES COMMISSIONS COMMUNALES ET DÉSIGNATION DES MEMBRES
Délibération 2026-19 : ELECTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
Délibération 2026-26 : DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DE LA COMMUNE PARTICIPANT AU COLLÈGE D’ARRONDISSEMENT EN VUE DE L’ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS AU COMITÉ SYNDICAL DU TERRITOIRE D’ENERGIE ARDECHE (TE07)
Avis de réunion – Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Avis de réunion – Conseil communautaire jeudi 22 avril 2026 à 18H30
Arrêté 2026-59 portant nomination des membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
Arrêté déclaration de buvette le 19/06/2026 et le 27/06/2026.
Arrêté de circulation et de stationnement Rue du Ruisseau du 07/05/2026 au 08/05/2026.
Arrêté de circulation et de stationnement Rue des Cerisiers, Rue Pied la Vigne, Rue des Acacias du 07/05/2026 au 08/05/2026.
Arrêté occupation du domaine public du terrain de La Mûre le 01/05/2026.
Arrêté déclaration de buvette le 23/04/2026, 01/05/2026, 21/05/2026, 06/06/2026.
Arrêté 2026-42 portant délégation de signature
Arrêté 2026-43 portant délégation de signature
Arrêté 2026-47 portant délégation de signature
Arrêté 2026-48 portant délégation de signature
Arrêté de stationnement Rue Pied la Vigne du 30/03/2026 au 29/05/2026.
Délibération 2026-18 : FIXATION DU NOMBRE D’ADMINISTRATEURS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
Délibération 2026-17 : CHARTE DE L’ÉLU LOCAL
Délibération 2026-16 : ELECTION DES ADJOINTS
Délibération 2026-15 : FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Délibération 2026-14 : ELECTION DU MAIRE
RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) : APPEL A CANDIDATURE POUR LES ASSOCIATIONS
Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 25 février 2026
Liste des délibérations du Conseil Municipal du vendredi 20 mars 2026 à 18H30 en salle des fêtes
Décision du Maire 2026-02 : CONTRAT D’ACHAT DE L’ÉNERGIE ÉLECTRIQUE PRODUITE PAR LES INSTALLATIONS DU STADE UTILISANT L’ÉNERGIE SOLAIRE PHOTOVOLTAÏQUE
Avis de réunion – Conseil Municipal lundi 20 avril 2026 à 20H00 en salle des fêtes
Arrêté de circulation et de stationnement Rue des Violettes et Rue des Tulipes du 09/03/2026 au 03/04/2026.
Délibération 2026-13 : BUDGET ENERGIES : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026
Délibération 2026-12 : REPRISE ANTICIPÉE DU RÉSULTAT 2025 ET PRÉVISION D’AFFECTATION SUR L’EXERCICE 2026 (Budget énergies)
Délibération 2026-11 : BUDGET PRINCIPAL : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026
Délibération 2026-10 : REPRISE ANTICIPÉE DU RÉSULTAT 2025 ET PRÉVISION D’AFFECTATION SUR L’EXERCICE 2026 (Budget principal)
Délibération 2026-09 : VOTE DES TAUX DE LA FISCALITÉ DIRECTE LOCALE POUR L’ANNÉE 2026
Délibération 2026-08 : TABLEAU DES EFFECTIFS 2026
Délibération 2026-07 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2026
Délibération 2026-06 : CLASSES DÉCOUVERTE
Délibération 2026-05 : CONVENTION AVEC TREMPLIN : intervention d’une brigade verte sur la commune pour l’entretien du lit des ruisseaux
Délibération 2026-04 : REPRISE DU LOTISSEMENT « LE MAS DES VIGNES II »
Délibération 2026-01 : APPROBATION DU PLAN PLOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL TENANT LIEU DE PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (PLUiH)
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 8 décembre 2025
Liste des délibérations du Conseil Municipal du mercredi 25 février 2026 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Arrêté de circulation et de stationnement commune de CORNAS pour l’année 2026.
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS jusqu’au 13/03/2026.
CCAS – Délibération 2026-02 : attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Les restaurants du coeur »
CCAS – Délibération 2026-03 : Subventions aux associations 2026
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du jeudi 12 février 2026
Arrêté permanent RD 86 .
Arrêté de stationnement Rue du Ruisseau le 27/01/2026.
Décision du Maire 2025-40 : Virement de crédit n°2
Arrêté de circulation et de stationnement commune de CORNAS du01/01/2026 au 31/12/2026.
Délibération 2025-64 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Délibération 2025-63: ASSUJETTISSEMENT A LA TVA – LOCAUX COMMERCIAUX
Délibération 2025-62: RÉALISATION D’UN EMPRUNT POUR LE PROJET DE CONSTRUCTION D’UN POLE MEDICAL ET COMMERCIAL
Délibération 2025-61: CONSTRUCTION D’UN POLE MEDICAL – DEMANDES DE FINANCEMENT
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 13 octobre 2025
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 8 décembre 2025 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
CCAS – Délibération 2025-15 : FOL ARDECHE : Demande de soutien financier pour les projets éducatifs et culturels des jeunes de l’IME de SOUBEYRAN domiciliés dans la commune de CORNAS
CCAS – Délibération 2025-14 : Adhésion à l’UNCCAS (Union Nationale des CCAS)
CCAS – Délibération 2025-13 : Choix du menu pour le repas des aînés
CCAS – Délibération 2025-12 : Spectacle pour le Noël des enfants
CCAS – Délibération 2025-11 : convention avec Mobilité Club France pour un atelier sénior
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du mardi 4 novembre 2025
Arrêté de circulation et de stationnement commune de CORNAS pour 2026.
Décision du Maire 2025-34 : CONTRAT DE CESSION DE DROITS D’EXPLOITATION D’UN SPECTACLE POUR L’ECOLE MATERNELLE
Délibération 2025-55: SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « BIEN VIVRE A CORNAS »
Délibération 2025-58: RAPPORTS D’ACTIVITÉS 2024 DU SERVICE ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHONE CRUSSOL (CCRC)
Délibération 2025-57: RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES
Délibération 2025-56: SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « ASOMOCAM »
Délibération 2025-54: SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « LA MAINADA »
Délibération 2025-53: SUBVENTION AU COLLÈGE DE CRUSSOL
Délibération 2025-52: PARTICIPATION A UNE SORTIE PATRIMOINE ARDECHOIS – Ecole Élémentaire
Délibération 2025-51: AVENANT A LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’ACCUEIL DE LOISIRS
Délibération 2025-50: AVENANT A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE « MNT-CDG07 »
Délibération 2025-49: ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL – CONTRAT GROUPE PROPOSÉ PAR LE CENTRE DE GESTION
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 13 octobre 2025 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Arrêté de circulation et de stationnement commune de CORNAS du 10/10/2025 au 10/10/2026.
Décision du Maire 2025-33 : Annule et remplace – Acte de création de la régie de recettes de la commune de CORNAS
Arrêté de circulation et de stationnement RD 86 du 06/10/2025 au 10/07/2026.
Arrêté de circulation et de stationnement Chemin des Campanules du 06/09/2025 au 10/07/2026.
Délibération 2025-48: RAPPORTS D’ACTIVITÉS 2024 DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHÔNE CRUSSOL
Délibération 2025-47: AVIS DE LA COMMUNE DE CORNAS APRÈS ARRÊT DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL ET DE L’HABITAT (PLUiH)
Délibération 2025-46: CONVENTION OPÉRATIONNELLE TRIPARTITE AVEC LA CCRC (Communauté de Communes Rhône Crussol) et EPORA (Etablissement public foncier de l’Ouest Rhône Alpes) – acquisition local avenue du colonel Rousset par EPORA
Délibération 2025-45: ADHÉSION A L’OPTION DE FORMATION DU SERVICE COMMUN RESSOURCES HUMAINES DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHÔNE CRUSSOL
Délibération 2025-43: RÉGULARISATIONS COMPTABLES
Délibération 2025-42: DÉCISION MODIFICATIVE N°1
Délibération 2025-41: AVENANT A LA CONVENTION AVEC LE SYNDICAT DE DÉVELOPPEMENT D’ÉQUIPEMENTS ET D’AMÉNAGEMENT (SDEA) : Modification de l’annexe financière de la convention de Maîtrise d’ouvrage déléguée pour le projet pôle médical et commercial
Délibération 2025-40: RÈGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE
Délibération 2025-39: MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTERIEUR ET DU CONTRAT DE LOCATION DE LA SALLE DES FÊTES
Délibération 2025-38: TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE DES FÊTES
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 2 juin 2025
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 25 août 2025 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Arrêté de circulation et de stationnement commune de CORNAS du 14/08/2025 au 14/08/2026.
Décision du Maire 2025-26 : Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
Décision du Maire 2025-23 : Virement de crédit n°1
Décision du Maire 2025-20: Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz due au titre de l’année 2025
Délibération 2025-31 : ADHESION AU GROUPE AGENCE FRANCE LOCALE ET ENGAGEMENT DE GARANTIE PREMIERE DEMANDE
Délibération 2025-37 : MODIFICATION DES STATUTS DU SDE 07
Délibération 2025-28 : COMPTE-EPARGNE-TEMPS : FIXATION DES RÈGLES D’OUVERTURE, DE FONCTIONNEMENT, DE GESTION, D’UTILISATION ET DE CLÔTURE
Délibération 2025-36 : AVIS SUR LE DOCUMENT-CADRE DÉFINISSANT LES SURFACES AGRICOLES ET FORESTIÈRES OUVERTES À DES OUVRAGES DE PRODUCTION PHOTOVOLTAÏQUES AU SOL DANS LE DÉPARTEMENT DE L’ARDECHE
Délibération 2025-35 : AVIS DE LA COMMUNE DE CORNAS AVANT ARRÊT DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL ET DE L’HABITAT (PLUiH)
Délibération 2025-34 : APPROBATION DU NOMBRE ET DE LA RÉPARTITION DES SIÈGES DE CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES DANS LE CADRE D’UN ACCORD LOCAL
Délibération 2025-30 : ASSUJETTISSEMENT DES LOGEMENTS VACANTS A LA TAXE D’HABITATION SUR LES RÉSIDENCES SECONDAIRES ET AUTRES LOCAUX MEUBLÉS NON AFFECTÉS À L’HABITATION PRINCIPALE
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 17 mars 2025
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 2 juin 2025 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Décision du Maire 2025-10: Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
CCAS – Délibération 2025-01 : convention avec UFOLEP – atelier sénior « Bien manger Bien Bouger »
CCAS – Délibération 2025-05 : attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Les restaurants du coeur »
CCAS – Délibération 2025-06 : Subventions aux associations 2025
CCAS – Délibération 2025-10 : BUDGET 2025
CCAS – Délibération 2025-09 : AFFECTATION DU RESULTAT 2024
CCAS – Délibération 2025-08 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du lundi 31 mars 2025
Délibération 2025-23 : VOTE DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR L’ANNEE 2025
Délibération 2025-22 : AFFECTATION DU RÉSULTAT 2024 (Budget principal)
Délibération 2025-24 : BUDGET PRINCIPAL : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025
Délibération 2025-26 : AFFECTATION DU RESULTAT 2024 – BUDGET ENERGIES
Délibération 2025-27 : BUDGET ÉNERGIES : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025
Délibération 2025-25 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) DU BUDGET ENERGIES
Délibération 2025-21 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) DU BUDGET PRINCIPAL
Délibération 2025-20 : TABLEAU DES EFFECTIFS 2025
Délibération 2025-18 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2025
Délibération 2025-15 : CLASSES DÉCOUVERTES
Délibération 2025-14 : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’AMICALE LAÏQUE : Remise de cadeaux de fin de cycle élémentaire aux élèves de CM2
Délibération 2025-13 : CONVENTION AVEC LES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES – EXPOSITION POUR LA CÉRÉMONIE DU 8 MAI
Délibération 2025-12 : AVENANT A LA CONVENTION DE LUTTE CONTRE LES DECHETS ABANDONNES DIFFUS AVEC CITEO
Délibération 2025-11 : CONVENTION TRIPARTITE AVEC LA CCRC (Communauté de communes Rhône Crussol) ET EPORA (Etablissement public foncier de l’Ouest Rhône Alpes) – acquisition local avenue du colonel Rousset par EPORA
Délibération 2025-10 : REFORME DES ATTRIBUTIONS DES LOGEMENTS SOCIAUX
Délibération 2025-09 : ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL TENANT LIEU DE PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT – Débat sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 3 février 2025
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 17 mars 2025 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Délibération 2025-08 : SOLIDARITE AVEC LA POPULATION DE MAYOTTE
Délibération 2025-07 : MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHONE CRUSSOL (CCRC)
Délibération 2025-06 : CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DE LOCAUX DU DOMAINE PUBLIC – Salles de science du Collège de Crussol
Délibération 2025-05 : CONVENTION AVEC LA LIGUE AUVERGNE RHONE ALPES DE FOOTBALL – Mise à disposition d’installations sportives
Délibération 2025-04 : CONVENTION AVEC LE SDEA : Maîtrise d’ouvrage déléguée pour le projet pôle médical et commercial
Délibération 2025-03 : CONVENTION AVEC TREMPLIN : Intervention d’une brigade verte sur la commune pour l’entretien du lit des ruisseaux
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 25 novembre 2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 3 février 2025 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Arrêté de circulation et de stationnement commune de CORNAS pour l’année 2025.
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS pour 2025
Délibération 2024-54 : Rapport triennal sur la consommation foncière
Délibération 2024-49 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Délibération 2024-53 : Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service assainissement de la communauté de communes Rhône Crussol
Délibération 2024-52 : Rapport sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable de l’année
Délibération 2024-51 : FINANCEMENT DE LA CENTRALE SOLAIRE DES LOCAUX ASSOCIATIFS ET SPORTIFS DU STADE
Délibération 2024-50 : Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la réhabilitation de sanitaires dans la cour de l’école élémentaire au titre de la DETR (Dotation d’équipement des territoires ruraux)
Délibération 2024-48 : RECRUTEMENT ET VACATION DES AGENTS RECENSEURS
Délibération 2024-47 : AVENANT A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE « MNT-CDG 07 »
Délibération 2024-43 : CONVENTION AVEC LE COLLEGE DE CRUSSOL : MISE A DISPOSITION D’UN TERRAIN MUNICIPAL POUR LE PROJET « FAIRE CLASSE DEHORS »
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 9 septembre 2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 25 novembre 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Décision du Maire 2024-30 : Virement de crédit n°1
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du lundi 28 octobre 2024
CCAS – Délibération 2024-15 : REPAS DES AINES – TARIF DU REPAS ACCOMPAGNANT
CCAS – Délibération 2024-14 : TRAITEUR REPAS DES AINES
CCAS – Délibération 2024-13 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2024-12 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2024-11 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage
CCAS – Délibération 2024-10 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage
CCAS – Délibération 2024-09 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage
Arrêté permanent Commune de CORNAS du 01/01/2025 au 31/12/2025
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du lundi 30 septembre 2024
Délibération 2024-41 : Présentation du projet de territoire de la communauté de communes Rhône Crussol
Délibération 2024-36 : Acquisition foncière parcelle AI 315 (RD 86) – Projet pôle médical et commercial
Délibération 2024-42 : Convention avec le syndicat mixte Eyrieux Clair : agir ensemble pour la ressource en eau
Délibération 2024-40 : Participation à une sortie patrimoine ardéchois – Ecole élémentaire
Délibération 2024-39: Attribution d’une subvention au college de crussol
Délibération 2024-38 : Subvention exceptionnelle à l’association TANKAFER
Délibération 2024-37 : Décisions modificatives : budget principal et budget énergies
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 8 juillet 2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 9 septembre 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 8 avril 2024
Délibération 2024-28 : Reprise des parties communes du lotissement « Allée des Peyrouses »
Délibération 2024-32 : Convention avec la communauté de communes : Reversement de la redevance d’occupation du domaine public perçue au titre de l’installation d’équipements de production d’électricité photovoltaïque
Délibération 2024-30 : Tarifs de la salle des fêtes
Délibération 2024-27 : Dénomination de la passerelle qui passe au dessus de la voie de chemin de fer
Délibération 2024-26 : Délégations consenties au maire par le conseil municipal – Fixation du seuil maximum de délégation pour les admissions en non-valeur
Délibération 2024-25 : Délégations consenties au maire par le conseil municipal (Mise à jour suite à modification de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Décision du Maire 2024-15 : Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz due au titre de l’année 2024
Décision du Maire 2024-14 : Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 8 juillet 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Arrêté 2024-129 : OUVERTURE AU PUBLIC D’UN ÉTABLISSEMENT DE PLEIN AIR – Terrains de football – chemin des Peyrouses
Arrêté 2024-95 : Refus de transfert du pouvoir de police de la publicité au Président de l’EPCI
Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 17 janvier 2024
Délibération 2024-07: Avenant de prolongation à la convention avec la CNR : maintien de la voie bleue
Délibération 2024-20: Budget Principal : Compte administratif 2023 et affectation du résultat
Délibération 2024-10 : Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque – Remise de cadeaux de fin de cycle élémentaire aux élèves de CM2
Délibération 2024-09: Classes découvertes
Délibération 2024-08: Attribution d’une subvention au college de crussol
Délibération 2024-16: Tableau des effectifs 2024
Délibération 2024-17: Subventions aux associations 2024
Délibération 2024-23: Budget Energies – Compte administratif 2023 et affectation du résultat
Délibération 2024-24 : Budget Energies – vote du budget primitif 2024
Délibération 2024-22: Budget Energies – Approbation du compte de gestion 2023
Délibération 2024-21: Budget principal – vote du budget primitif 2024
Délibération 2024-19: Approbation du compte de gestion 2023
Délibération 2024-15: Prime pouvoir d’achat exceptionnelle
Délibération 2024-18: Vote des taux des impôts directs locaux
Délibération 2024-06 : Convention avec CITEO : soutien aux communes pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 8 avril 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
CCAS – Délibération 2024-02: Compte administratif 2023 et affectation du résultat
CCAS – Délibération 2024-06 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2024-07 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage
CCAS – Délibération 2024-08: CHOIX DU PRESTATAIRE D’ANIMATION – REPAS DES AÎNÉS 2025
CCAS – Délibération 2024-04 : Subventions aux associations 2024
CCAS – Délibération 2024-03 : Adhésion à l’UDCCAS
CCAS – Délibération 2024-05 : Budget Primitif 2024
CCAS – Délibération 2024-01 : Approbation du compte de gestion 2023
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du lundi 18 mars 2024
Décision du Maire 2024-05 : Renouvellement de l’adhésion à l’association des maires et des présidents de communautés de l’Ardèche
Décision du Maire 2024-03 : Demande de subvention au titre du fonds d’aide au football amateur (FAFA) pour le projet de construction de nouveaux vestiaires au stade Julien Tavenard
Délibération 2024-04 : Lancement de la procédure de délégation de service public – accueil de loisirs
Délibération 2024-02 : Convention avec TREMPLIN : intervention d’une brigade verte sur la commune pour l’entretien du lit du ruisseau
Délibération 2024-05 : Tarifs concessions et redevances funéraires
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 11 décembre 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du mercredi 17 janvier 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01/2024 au 31/12/2027
Délibération 2023-59 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Délibération 2023-54 : Délibération instituant le travail à temps partiel dans la collectivité et fixant les modalités d’exercice
Délibération 2023-61 : Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
Délibération 2023-60 : Convention avec la communauté de communes Rhone Crussol : Adhésion au service commun « Espace animalier »
Délibération 2023-56 : Prise en charge des frais de missions des agents territoriaux
Délibération 2023-53 : Mise en place du forfait mobilité durable
Délibération 2023-52 : Tarifs accueil périscolaire du mercredi
Délibération 2023-51 : Règlement accueil périscolaire du mercredi
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 9 octobre 2023
CCAS – Délibération 2023-16 : REPAS DES AîNÉS 2024 – CHOIX DU TRAITEUR
CCAS – Délibération 2023-15 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2023-14 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2023-13 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du mardi 7 novembre 2023
Décision du Maire 2023-27 : Virement de crédit n°2
Délibération 2023-46 : Participation à une sortie patrimoine ardéchois – Ecole élémentaire
Délibération 2023-44 : Budget énergies renouvelables : avance remboursable du budget principal
Délibération 2023-48 : Convention de mise à disposition d’un terrain municipal pour l’école en plein air
Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 5 juillet 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 9 octobre 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
CCAS – Délibération 2023-08 : MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION en application de l’ordonnance du 7 octobre 2021
CCAS – Délibération 2023-12 : ACCEPTATION D’UN DON AU CCAS
CCAS – Délibération 2023-11 : ACCEPTATION DE DONS AU CCAS
Arrêté permanent Place de l’Église Cérémonies religieuses
Délibération 2023-40 : Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement
Délibération 2023-43 : Approbation de la révision du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 15 mai 2023
Délibération 2023-31 : Vote du budget primitif production d’énergies renouvelables
Délibération 2023-29 : Tarifs des encarts publicitaires dans le bulletin municipal
Délibération 2023-30 : Budget énergies renouvelables : avance remboursable du budget principal
Délibération 2023-32: Lancement de la procédure de délégation de service public – Accueil de loisirs
Délibération 2023-36: demande de subvention atout ruralité – travaux de création d’une salle polyvalente et vestiaires pour associations
Délibération 2023-28: Convention de partenariat avec l’agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) – Accompagnement numérique sur mesure de l’incubateur des territoires
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023
CCAS : Procès-verbal du Conseil d’administration du 9 février 2023
CCAS – Délibération 2023-07 : Budget Primitif 2023
CCAS – Délibération 2023-06 : Adhésion à l’UDCCAS 2023
CCAS – Délibération 2023-05 : Subventions aux associations 2023
CCAS – Délibération 2023-04 : Compte administratif 2022 et affectation du résultat
CCAS – Délibération 2023-03 : Approbation du compte de gestion 2022
Arrêté permanent extinction partielle de l’éclairage public de la commue de CORNAS
Délibération 2023-25: Budget principal primitif 2023
Délibération 2023-21: Compte administratif 2022 et affectation du résultat
Délibération 2023-20: Approbation du compte de gestion 2022
Délibération 2023-26: Création du budget production d’énergie renouvelables
Délibération 2023-24: Vote des taux des impôts directs locaux
Délibération 2023-23: Subvention aux associations 2023
Délibération 2023-22: Tableau des effectifs 2023
Délibération 2023-19: délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Délibération 2023-18 : Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la réalisation de locaux sportifs au titre de la DETR (Dotation d’équipement des territoires ruraux)
Délibération 2023-17 : Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune
Délibération 2023-16 : Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque – Remise de cadeaux de fin d’élémentaire aux élèves de CM2
Délibération 2023-15 : Classes découvertes
Délibération 2023-14 : Avenant à la convention pour assurer la réalisation de la déviation de GUILHERAND-GRANGES/ SAINT PERAY
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 23 janvier 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Occupation du domaine public communal – permission de stationnement du foodtruck AUX TROIS GOURMANDS tous les mercredis à compter du 03/11/2021
Arrêté de circulation et de stationnement Rue des cerisiers le 22/05/2026.
CCAS – Délibération 2026-09 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
CCAS – Délibération 2026-11 : BUDGET 2026
CCAS – Délibération 2026-12 : DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) AU SEIN DE L’UNION DÉPARTEMENTALE DES CCAS DE L’ARDECHE (UDCCAS 07)
CCAS – Délibération 2026-10 : AFFECTATION DU RESULTAT 2025
CCAS – Délibération 2026-08 : DÉLÉGATIONS A LA PRESIDENTE DU CCAS PAR LE CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS – Délibération 2026-07 : ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS – Délibération 2026-06 : CHARTE DE L’ADMINISTRATEUR DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS)
CCAS – Délibération 2026-05 : ELECTION D’UN VICE-PRESIDENT DÉLÉGUÉ
CCAS – Délibération 2026-04 : ELECTION D’UN VICE-PRESIDENT
Délibération 2026-35 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025 DU BUDGET ENERGIES
Délibération 2026-33 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025 DU BUDGET PRINCIPAL
Arrêté déclaration de buvette le 31/05/2026.
Arrêté de circulation et de stationnement Chemin de la station le 31/05/2026.
Arrêté de circulation et de stationnement Rue Pied la Vigne le 30/04/2026 et le01/05/2026 de 10h à 20h.
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du lundi 27 avril 2026
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 20 avril 2026 à 20H00 en salle du conseil municipal
Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 20 mars 2026
Arrêté de circulation et de stationnement Impasse des Granges du 01/06/2026 au 05/06/2026.
Arrêté de circulation et de stationnement Route des Granges du 11/05/2026 au 13/05/2026.
Arrêté de circulation et de stationnement RD 86 le 19/06/2026.
Arrêté de stationnement Rue des lavandes, Rue des Violettes, Rue des Tourterelles, Rue des Geais le 19/06/2026.
Arrêté de circulation et de stationnement place de la salle des fêtes le 19/06/2026.
Arrêté de circulation et de stationnement commune de CORNAS du 28/04/2026 au 26/06/2026.
Délibération 2026-32 : REGLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération 2026-31 : DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Délibération 2026-36 : AFFECTATION DU RÉSULTAT 2025 – BUDGET ENERGIES
Délibération 2026-30 : NOMINATION DES REPRÉSENTANTS DES COLLECTIVITÉS MEMBRES DE L’AGENCE FRANCE LOCALE
Délibération 2026-42 : CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION ECOLE DU CHAT A VALENCE – Gestion durable de la population féline
Délibération 2026-41 : CONVENTION AVEC TERRITOIRE D’ÉNERGIE ISSU D’OPÉRATIONS RÉALISÉES SUR LES PATRIMOINES DES COLLECTIVITÉS
Délibération 2026-40 : CONVENTION DE RECOUVREMENT ENTRE LA COMMUNE ET LE SERVICE DE GESTION COMPTABLE
Délibération 2026-38 : PROTECTION SOCIALE DES AGENTS : PARTICIPATION A UNE COMPLÉMENTAIRE SANT1
Délibération 2026-37 : DÉLIBÉRATION FIXANT LES INDEMNITÉS DES ÉLUS
Délibération 2026-34 : AFFECTATION DU RÉSULTAT 2025 (Budget principal)
Délibération 2026-29 : DÉSIGNATION DES ÉLECTEURS POUR LE COLLEGE 3 DU COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE NUMERIAN
Délibération 2026-28 : DÉSIGNATION D’UN DÉLÉGUÉ DE LA COMMUNE AU SYNDICAT DE DÉVELOPPEMENT, D’ÉQUIPEMENT ET D’AMÉNAGEMENT (S.D.E.A)
Délibération 2026-27 : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA COPROPRIÉTÉ DU HAMEAU DU CENTRE
Délibération 2026-26 : DÉSIGNATION D’UN DÉLÉGUÉ POUR REPRÉSENTER LES ÉLUS AU SEIN DU CENTRE NATIONAL D’ACTION SOCIAL (CNAS)
Délibération 2026-24 : DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS COMMUNAUX AU SYNDICAT EAU POTABLE CRUSSOL-PAYS DE VERNOUX (AYGUO)
Délibération 2026-23 : COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID) : DELIBERATION FIXANT LA LISTE DES NOMS EN VUE DE LA NOMINATION DES MEMBRES
Délibération 2026-22 : CRÉATION DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC ET DÉSIGNATION DES MEMBRES
Délibération 2026-21 : CRÉATION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES ET DÉSIGNATION DES MEMBRES
Délibération 2026-20 : CRÉATION DES COMMISSIONS COMMUNALES ET DÉSIGNATION DES MEMBRES
Délibération 2026-19 : ELECTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
Délibération 2026-26 : DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DE LA COMMUNE PARTICIPANT AU COLLÈGE D’ARRONDISSEMENT EN VUE DE L’ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS AU COMITÉ SYNDICAL DU TERRITOIRE D’ENERGIE ARDECHE (TE07)
Avis de réunion – Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Avis de réunion – Conseil communautaire jeudi 22 avril 2026 à 18H30
Arrêté 2026-59 portant nomination des membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
Arrêté déclaration de buvette le 19/06/2026 et le 27/06/2026.
Arrêté de circulation et de stationnement Rue du Ruisseau du 07/05/2026 au 08/05/2026.
Arrêté de circulation et de stationnement Rue des Cerisiers, Rue Pied la Vigne, Rue des Acacias du 07/05/2026 au 08/05/2026.
Arrêté occupation du domaine public du terrain de La Mûre le 01/05/2026.
Arrêté déclaration de buvette le 23/04/2026, 01/05/2026, 21/05/2026, 06/06/2026.
Arrêté 2026-42 portant délégation de signature
Arrêté 2026-43 portant délégation de signature
Arrêté 2026-47 portant délégation de signature
Arrêté 2026-48 portant délégation de signature
Arrêté de stationnement Rue Pied la Vigne du 30/03/2026 au 29/05/2026.
Délibération 2026-18 : FIXATION DU NOMBRE D’ADMINISTRATEURS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
Délibération 2026-17 : CHARTE DE L’ÉLU LOCAL
Délibération 2026-16 : ELECTION DES ADJOINTS
Délibération 2026-15 : FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Délibération 2026-14 : ELECTION DU MAIRE
RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) : APPEL A CANDIDATURE POUR LES ASSOCIATIONS
Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 25 février 2026
Liste des délibérations du Conseil Municipal du vendredi 20 mars 2026 à 18H30 en salle des fêtes
Décision du Maire 2026-02 : CONTRAT D’ACHAT DE L’ÉNERGIE ÉLECTRIQUE PRODUITE PAR LES INSTALLATIONS DU STADE UTILISANT L’ÉNERGIE SOLAIRE PHOTOVOLTAÏQUE
Avis de réunion – Conseil Municipal lundi 20 avril 2026 à 20H00 en salle des fêtes
Arrêté de circulation et de stationnement Rue des Violettes et Rue des Tulipes du 09/03/2026 au 03/04/2026.
Délibération 2026-13 : BUDGET ENERGIES : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026
Délibération 2026-12 : REPRISE ANTICIPÉE DU RÉSULTAT 2025 ET PRÉVISION D’AFFECTATION SUR L’EXERCICE 2026 (Budget énergies)
Délibération 2026-11 : BUDGET PRINCIPAL : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026
Délibération 2026-10 : REPRISE ANTICIPÉE DU RÉSULTAT 2025 ET PRÉVISION D’AFFECTATION SUR L’EXERCICE 2026 (Budget principal)
Délibération 2026-09 : VOTE DES TAUX DE LA FISCALITÉ DIRECTE LOCALE POUR L’ANNÉE 2026
Délibération 2026-08 : TABLEAU DES EFFECTIFS 2026
Délibération 2026-07 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2026
Délibération 2026-06 : CLASSES DÉCOUVERTE
Délibération 2026-05 : CONVENTION AVEC TREMPLIN : intervention d’une brigade verte sur la commune pour l’entretien du lit des ruisseaux
Délibération 2026-04 : REPRISE DU LOTISSEMENT « LE MAS DES VIGNES II »
Délibération 2026-01 : APPROBATION DU PLAN PLOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL TENANT LIEU DE PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (PLUiH)
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 8 décembre 2025
Liste des délibérations du Conseil Municipal du mercredi 25 février 2026 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Arrêté de circulation et de stationnement commune de CORNAS pour l’année 2026.
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS jusqu’au 13/03/2026.
CCAS – Délibération 2026-02 : attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Les restaurants du coeur »
CCAS – Délibération 2026-03 : Subventions aux associations 2026
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du jeudi 12 février 2026
Arrêté permanent RD 86 .
Arrêté de stationnement Rue du Ruisseau le 27/01/2026.
Décision du Maire 2025-40 : Virement de crédit n°2
Arrêté de circulation et de stationnement commune de CORNAS du01/01/2026 au 31/12/2026.
Délibération 2025-64 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Délibération 2025-63: ASSUJETTISSEMENT A LA TVA – LOCAUX COMMERCIAUX
Délibération 2025-62: RÉALISATION D’UN EMPRUNT POUR LE PROJET DE CONSTRUCTION D’UN POLE MEDICAL ET COMMERCIAL
Délibération 2025-61: CONSTRUCTION D’UN POLE MEDICAL – DEMANDES DE FINANCEMENT
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 13 octobre 2025
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 8 décembre 2025 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
CCAS – Délibération 2025-15 : FOL ARDECHE : Demande de soutien financier pour les projets éducatifs et culturels des jeunes de l’IME de SOUBEYRAN domiciliés dans la commune de CORNAS
CCAS – Délibération 2025-14 : Adhésion à l’UNCCAS (Union Nationale des CCAS)
CCAS – Délibération 2025-13 : Choix du menu pour le repas des aînés
CCAS – Délibération 2025-12 : Spectacle pour le Noël des enfants
CCAS – Délibération 2025-11 : convention avec Mobilité Club France pour un atelier sénior
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du mardi 4 novembre 2025
Arrêté de circulation et de stationnement commune de CORNAS pour 2026.
Décision du Maire 2025-34 : CONTRAT DE CESSION DE DROITS D’EXPLOITATION D’UN SPECTACLE POUR L’ECOLE MATERNELLE
Délibération 2025-55: SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « BIEN VIVRE A CORNAS »
Délibération 2025-58: RAPPORTS D’ACTIVITÉS 2024 DU SERVICE ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHONE CRUSSOL (CCRC)
Délibération 2025-57: RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES
Délibération 2025-56: SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « ASOMOCAM »
Délibération 2025-54: SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « LA MAINADA »
Délibération 2025-53: SUBVENTION AU COLLÈGE DE CRUSSOL
Délibération 2025-52: PARTICIPATION A UNE SORTIE PATRIMOINE ARDECHOIS – Ecole Élémentaire
Délibération 2025-51: AVENANT A LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’ACCUEIL DE LOISIRS
Délibération 2025-50: AVENANT A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE « MNT-CDG07 »
Délibération 2025-49: ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL – CONTRAT GROUPE PROPOSÉ PAR LE CENTRE DE GESTION
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 13 octobre 2025 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Arrêté de circulation et de stationnement commune de CORNAS du 10/10/2025 au 10/10/2026.
Décision du Maire 2025-33 : Annule et remplace – Acte de création de la régie de recettes de la commune de CORNAS
Arrêté de circulation et de stationnement RD 86 du 06/10/2025 au 10/07/2026.
Arrêté de circulation et de stationnement Chemin des Campanules du 06/09/2025 au 10/07/2026.
Délibération 2025-48: RAPPORTS D’ACTIVITÉS 2024 DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHÔNE CRUSSOL
Délibération 2025-47: AVIS DE LA COMMUNE DE CORNAS APRÈS ARRÊT DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL ET DE L’HABITAT (PLUiH)
Délibération 2025-46: CONVENTION OPÉRATIONNELLE TRIPARTITE AVEC LA CCRC (Communauté de Communes Rhône Crussol) et EPORA (Etablissement public foncier de l’Ouest Rhône Alpes) – acquisition local avenue du colonel Rousset par EPORA
Délibération 2025-45: ADHÉSION A L’OPTION DE FORMATION DU SERVICE COMMUN RESSOURCES HUMAINES DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHÔNE CRUSSOL
Délibération 2025-43: RÉGULARISATIONS COMPTABLES
Délibération 2025-42: DÉCISION MODIFICATIVE N°1
Délibération 2025-41: AVENANT A LA CONVENTION AVEC LE SYNDICAT DE DÉVELOPPEMENT D’ÉQUIPEMENTS ET D’AMÉNAGEMENT (SDEA) : Modification de l’annexe financière de la convention de Maîtrise d’ouvrage déléguée pour le projet pôle médical et commercial
Délibération 2025-40: RÈGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE
Délibération 2025-39: MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTERIEUR ET DU CONTRAT DE LOCATION DE LA SALLE DES FÊTES
Délibération 2025-38: TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE DES FÊTES
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 2 juin 2025
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 25 août 2025 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Arrêté de circulation et de stationnement commune de CORNAS du 14/08/2025 au 14/08/2026.
Décision du Maire 2025-26 : Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
Décision du Maire 2025-23 : Virement de crédit n°1
Décision du Maire 2025-20: Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz due au titre de l’année 2025
Délibération 2025-31 : ADHESION AU GROUPE AGENCE FRANCE LOCALE ET ENGAGEMENT DE GARANTIE PREMIERE DEMANDE
Délibération 2025-37 : MODIFICATION DES STATUTS DU SDE 07
Délibération 2025-28 : COMPTE-EPARGNE-TEMPS : FIXATION DES RÈGLES D’OUVERTURE, DE FONCTIONNEMENT, DE GESTION, D’UTILISATION ET DE CLÔTURE
Délibération 2025-36 : AVIS SUR LE DOCUMENT-CADRE DÉFINISSANT LES SURFACES AGRICOLES ET FORESTIÈRES OUVERTES À DES OUVRAGES DE PRODUCTION PHOTOVOLTAÏQUES AU SOL DANS LE DÉPARTEMENT DE L’ARDECHE
Délibération 2025-35 : AVIS DE LA COMMUNE DE CORNAS AVANT ARRÊT DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL ET DE L’HABITAT (PLUiH)
Délibération 2025-34 : APPROBATION DU NOMBRE ET DE LA RÉPARTITION DES SIÈGES DE CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES DANS LE CADRE D’UN ACCORD LOCAL
Délibération 2025-30 : ASSUJETTISSEMENT DES LOGEMENTS VACANTS A LA TAXE D’HABITATION SUR LES RÉSIDENCES SECONDAIRES ET AUTRES LOCAUX MEUBLÉS NON AFFECTÉS À L’HABITATION PRINCIPALE
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 17 mars 2025
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 2 juin 2025 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Décision du Maire 2025-10: Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
CCAS – Délibération 2025-01 : convention avec UFOLEP – atelier sénior « Bien manger Bien Bouger »
CCAS – Délibération 2025-05 : attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Les restaurants du coeur »
CCAS – Délibération 2025-06 : Subventions aux associations 2025
CCAS – Délibération 2025-10 : BUDGET 2025
CCAS – Délibération 2025-09 : AFFECTATION DU RESULTAT 2024
CCAS – Délibération 2025-08 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du lundi 31 mars 2025
Délibération 2025-23 : VOTE DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR L’ANNEE 2025
Délibération 2025-22 : AFFECTATION DU RÉSULTAT 2024 (Budget principal)
Délibération 2025-24 : BUDGET PRINCIPAL : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025
Délibération 2025-26 : AFFECTATION DU RESULTAT 2024 – BUDGET ENERGIES
Délibération 2025-27 : BUDGET ÉNERGIES : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025
Délibération 2025-25 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) DU BUDGET ENERGIES
Délibération 2025-21 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) DU BUDGET PRINCIPAL
Délibération 2025-20 : TABLEAU DES EFFECTIFS 2025
Délibération 2025-18 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2025
Délibération 2025-15 : CLASSES DÉCOUVERTES
Délibération 2025-14 : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’AMICALE LAÏQUE : Remise de cadeaux de fin de cycle élémentaire aux élèves de CM2
Délibération 2025-13 : CONVENTION AVEC LES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES – EXPOSITION POUR LA CÉRÉMONIE DU 8 MAI
Délibération 2025-12 : AVENANT A LA CONVENTION DE LUTTE CONTRE LES DECHETS ABANDONNES DIFFUS AVEC CITEO
Délibération 2025-11 : CONVENTION TRIPARTITE AVEC LA CCRC (Communauté de communes Rhône Crussol) ET EPORA (Etablissement public foncier de l’Ouest Rhône Alpes) – acquisition local avenue du colonel Rousset par EPORA
Délibération 2025-10 : REFORME DES ATTRIBUTIONS DES LOGEMENTS SOCIAUX
Délibération 2025-09 : ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL TENANT LIEU DE PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT – Débat sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 3 février 2025
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 17 mars 2025 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Délibération 2025-08 : SOLIDARITE AVEC LA POPULATION DE MAYOTTE
Délibération 2025-07 : MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHONE CRUSSOL (CCRC)
Délibération 2025-06 : CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DE LOCAUX DU DOMAINE PUBLIC – Salles de science du Collège de Crussol
Délibération 2025-05 : CONVENTION AVEC LA LIGUE AUVERGNE RHONE ALPES DE FOOTBALL – Mise à disposition d’installations sportives
Délibération 2025-04 : CONVENTION AVEC LE SDEA : Maîtrise d’ouvrage déléguée pour le projet pôle médical et commercial
Délibération 2025-03 : CONVENTION AVEC TREMPLIN : Intervention d’une brigade verte sur la commune pour l’entretien du lit des ruisseaux
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 25 novembre 2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 3 février 2025 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Arrêté de circulation et de stationnement commune de CORNAS pour l’année 2025.
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS pour 2025
Délibération 2024-54 : Rapport triennal sur la consommation foncière
Délibération 2024-49 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Délibération 2024-53 : Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service assainissement de la communauté de communes Rhône Crussol
Délibération 2024-52 : Rapport sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable de l’année
Délibération 2024-51 : FINANCEMENT DE LA CENTRALE SOLAIRE DES LOCAUX ASSOCIATIFS ET SPORTIFS DU STADE
Délibération 2024-50 : Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la réhabilitation de sanitaires dans la cour de l’école élémentaire au titre de la DETR (Dotation d’équipement des territoires ruraux)
Délibération 2024-48 : RECRUTEMENT ET VACATION DES AGENTS RECENSEURS
Délibération 2024-47 : AVENANT A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE « MNT-CDG 07 »
Délibération 2024-43 : CONVENTION AVEC LE COLLEGE DE CRUSSOL : MISE A DISPOSITION D’UN TERRAIN MUNICIPAL POUR LE PROJET « FAIRE CLASSE DEHORS »
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 9 septembre 2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 25 novembre 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Décision du Maire 2024-30 : Virement de crédit n°1
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du lundi 28 octobre 2024
CCAS – Délibération 2024-15 : REPAS DES AINES – TARIF DU REPAS ACCOMPAGNANT
CCAS – Délibération 2024-14 : TRAITEUR REPAS DES AINES
CCAS – Délibération 2024-13 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2024-12 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2024-11 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage
CCAS – Délibération 2024-10 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage
CCAS – Délibération 2024-09 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage
Arrêté permanent Commune de CORNAS du 01/01/2025 au 31/12/2025
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du lundi 30 septembre 2024
Délibération 2024-41 : Présentation du projet de territoire de la communauté de communes Rhône Crussol
Délibération 2024-36 : Acquisition foncière parcelle AI 315 (RD 86) – Projet pôle médical et commercial
Délibération 2024-42 : Convention avec le syndicat mixte Eyrieux Clair : agir ensemble pour la ressource en eau
Délibération 2024-40 : Participation à une sortie patrimoine ardéchois – Ecole élémentaire
Délibération 2024-39: Attribution d’une subvention au college de crussol
Délibération 2024-38 : Subvention exceptionnelle à l’association TANKAFER
Délibération 2024-37 : Décisions modificatives : budget principal et budget énergies
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 8 juillet 2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 9 septembre 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 8 avril 2024
Délibération 2024-28 : Reprise des parties communes du lotissement « Allée des Peyrouses »
Délibération 2024-32 : Convention avec la communauté de communes : Reversement de la redevance d’occupation du domaine public perçue au titre de l’installation d’équipements de production d’électricité photovoltaïque
Délibération 2024-30 : Tarifs de la salle des fêtes
Délibération 2024-27 : Dénomination de la passerelle qui passe au dessus de la voie de chemin de fer
Délibération 2024-26 : Délégations consenties au maire par le conseil municipal – Fixation du seuil maximum de délégation pour les admissions en non-valeur
Délibération 2024-25 : Délégations consenties au maire par le conseil municipal (Mise à jour suite à modification de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Décision du Maire 2024-15 : Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz due au titre de l’année 2024
Décision du Maire 2024-14 : Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 8 juillet 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Arrêté 2024-129 : OUVERTURE AU PUBLIC D’UN ÉTABLISSEMENT DE PLEIN AIR – Terrains de football – chemin des Peyrouses
Arrêté 2024-95 : Refus de transfert du pouvoir de police de la publicité au Président de l’EPCI
Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 17 janvier 2024
Délibération 2024-07: Avenant de prolongation à la convention avec la CNR : maintien de la voie bleue
Délibération 2024-20: Budget Principal : Compte administratif 2023 et affectation du résultat
Délibération 2024-10 : Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque – Remise de cadeaux de fin de cycle élémentaire aux élèves de CM2
Délibération 2024-09: Classes découvertes
Délibération 2024-08: Attribution d’une subvention au college de crussol
Délibération 2024-16: Tableau des effectifs 2024
Délibération 2024-17: Subventions aux associations 2024
Délibération 2024-23: Budget Energies – Compte administratif 2023 et affectation du résultat
Délibération 2024-24 : Budget Energies – vote du budget primitif 2024
Délibération 2024-22: Budget Energies – Approbation du compte de gestion 2023
Délibération 2024-21: Budget principal – vote du budget primitif 2024
Délibération 2024-19: Approbation du compte de gestion 2023
Délibération 2024-15: Prime pouvoir d’achat exceptionnelle
Délibération 2024-18: Vote des taux des impôts directs locaux
Délibération 2024-06 : Convention avec CITEO : soutien aux communes pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 8 avril 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
CCAS – Délibération 2024-02: Compte administratif 2023 et affectation du résultat
CCAS – Délibération 2024-06 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2024-07 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage
CCAS – Délibération 2024-08: CHOIX DU PRESTATAIRE D’ANIMATION – REPAS DES AÎNÉS 2025
CCAS – Délibération 2024-04 : Subventions aux associations 2024
CCAS – Délibération 2024-03 : Adhésion à l’UDCCAS
CCAS – Délibération 2024-05 : Budget Primitif 2024
CCAS – Délibération 2024-01 : Approbation du compte de gestion 2023
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du lundi 18 mars 2024
Décision du Maire 2024-05 : Renouvellement de l’adhésion à l’association des maires et des présidents de communautés de l’Ardèche
Décision du Maire 2024-03 : Demande de subvention au titre du fonds d’aide au football amateur (FAFA) pour le projet de construction de nouveaux vestiaires au stade Julien Tavenard
Délibération 2024-04 : Lancement de la procédure de délégation de service public – accueil de loisirs
Délibération 2024-02 : Convention avec TREMPLIN : intervention d’une brigade verte sur la commune pour l’entretien du lit du ruisseau
Délibération 2024-05 : Tarifs concessions et redevances funéraires
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 11 décembre 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du mercredi 17 janvier 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01/2024 au 31/12/2027
Délibération 2023-59 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Délibération 2023-54 : Délibération instituant le travail à temps partiel dans la collectivité et fixant les modalités d’exercice
Délibération 2023-61 : Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
Délibération 2023-60 : Convention avec la communauté de communes Rhone Crussol : Adhésion au service commun « Espace animalier »
Délibération 2023-56 : Prise en charge des frais de missions des agents territoriaux
Délibération 2023-53 : Mise en place du forfait mobilité durable
Délibération 2023-52 : Tarifs accueil périscolaire du mercredi
Délibération 2023-51 : Règlement accueil périscolaire du mercredi
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 9 octobre 2023
CCAS – Délibération 2023-16 : REPAS DES AîNÉS 2024 – CHOIX DU TRAITEUR
CCAS – Délibération 2023-15 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2023-14 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2023-13 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du mardi 7 novembre 2023
Décision du Maire 2023-27 : Virement de crédit n°2
Délibération 2023-46 : Participation à une sortie patrimoine ardéchois – Ecole élémentaire
Délibération 2023-44 : Budget énergies renouvelables : avance remboursable du budget principal
Délibération 2023-48 : Convention de mise à disposition d’un terrain municipal pour l’école en plein air
Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 5 juillet 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 9 octobre 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
CCAS – Délibération 2023-08 : MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION en application de l’ordonnance du 7 octobre 2021
CCAS – Délibération 2023-12 : ACCEPTATION D’UN DON AU CCAS
CCAS – Délibération 2023-11 : ACCEPTATION DE DONS AU CCAS
Arrêté permanent Place de l’Église Cérémonies religieuses
Délibération 2023-40 : Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement
Délibération 2023-43 : Approbation de la révision du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 15 mai 2023
Délibération 2023-31 : Vote du budget primitif production d’énergies renouvelables
Délibération 2023-29 : Tarifs des encarts publicitaires dans le bulletin municipal
Délibération 2023-30 : Budget énergies renouvelables : avance remboursable du budget principal
Délibération 2023-32: Lancement de la procédure de délégation de service public – Accueil de loisirs
Délibération 2023-36: demande de subvention atout ruralité – travaux de création d’une salle polyvalente et vestiaires pour associations
Délibération 2023-28: Convention de partenariat avec l’agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) – Accompagnement numérique sur mesure de l’incubateur des territoires
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023
CCAS : Procès-verbal du Conseil d’administration du 9 février 2023
CCAS – Délibération 2023-07 : Budget Primitif 2023
CCAS – Délibération 2023-06 : Adhésion à l’UDCCAS 2023
CCAS – Délibération 2023-05 : Subventions aux associations 2023
CCAS – Délibération 2023-04 : Compte administratif 2022 et affectation du résultat
CCAS – Délibération 2023-03 : Approbation du compte de gestion 2022
Arrêté permanent extinction partielle de l’éclairage public de la commue de CORNAS
Délibération 2023-25: Budget principal primitif 2023
Délibération 2023-21: Compte administratif 2022 et affectation du résultat
Délibération 2023-20: Approbation du compte de gestion 2022
Délibération 2023-26: Création du budget production d’énergie renouvelables
Délibération 2023-24: Vote des taux des impôts directs locaux
Délibération 2023-23: Subvention aux associations 2023
Délibération 2023-22: Tableau des effectifs 2023
Délibération 2023-19: délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Délibération 2023-18 : Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la réalisation de locaux sportifs au titre de la DETR (Dotation d’équipement des territoires ruraux)
Délibération 2023-17 : Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune
Délibération 2023-16 : Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque – Remise de cadeaux de fin d’élémentaire aux élèves de CM2
Délibération 2023-15 : Classes découvertes
Délibération 2023-14 : Avenant à la convention pour assurer la réalisation de la déviation de GUILHERAND-GRANGES/ SAINT PERAY
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 23 janvier 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Occupation du domaine public communal – permission de stationnement du foodtruck AUX TROIS GOURMANDS tous les mercredis à compter du 03/11/2021
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SAMEDI I 9h-12h