Category Archives: Décisions municipales
Arrêté de stationnement Rue Pied la Vigne du 17/07/2025 au 01/08/2025.
Arrêté de circulation et de stationnement Montée des Royes sur CORNAS/CHATEAUBOURG DU 01/10/2025 AU 05/10/2025
Décision du Maire 2025-26 : Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
Décision du Maire 2025-23 : Virement de crédit n°1
Arrêté d’occupation du plateau omnisports par AS CORNAS du 07/07/2025 au 18/07/2025.
Arrêté autorisation de buvette pour le 19/07/2025.
Arrêté de circulation et de stationnement Avenue du Colonel Rousset du 07/07/2025 au 21/07/2025.
Arrêté de circulation et de stationnement Les Basses Rues le 04/07/2025 et le 07/07/2025
Arrêté de circulation Rue de la place de la salle des fêtes le 28/06/2025.
Décision du Maire 2025-20: Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz due au titre de l’année 2025
Délibération 2025-31 : ADHESION AU GROUPE AGENCE FRANCE LOCALE ET ENGAGEMENT DE GARANTIE PREMIERE DEMANDE
Délibération 2025-37 : MODIFICATION DES STATUTS DU SDE 07
Délibération 2025-28 : COMPTE-EPARGNE-TEMPS : FIXATION DES RÈGLES D’OUVERTURE, DE FONCTIONNEMENT, DE GESTION, D’UTILISATION ET DE CLÔTURE
Délibération 2025-36 : AVIS SUR LE DOCUMENT-CADRE DÉFINISSANT LES SURFACES AGRICOLES ET FORESTIÈRES OUVERTES À DES OUVRAGES DE PRODUCTION PHOTOVOLTAÏQUES AU SOL DANS LE DÉPARTEMENT DE L’ARDECHE
Délibération 2025-35 : AVIS DE LA COMMUNE DE CORNAS AVANT ARRÊT DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL ET DE L’HABITAT (PLUiH)
Délibération 2025-34 : APPROBATION DU NOMBRE ET DE LA RÉPARTITION DES SIÈGES DE CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES DANS LE CADRE D’UN ACCORD LOCAL
Délibération 2025-30 : ASSUJETTISSEMENT DES LOGEMENTS VACANTS A LA TAXE D’HABITATION SUR LES RÉSIDENCES SECONDAIRES ET AUTRES LOCAUX MEUBLÉS NON AFFECTÉS À L’HABITATION PRINCIPALE
Arrêté déclaration de buvette le 21/06/2025.
Arrêté déclaration de buvette le 28/06/2025.
Arrêté de circulation et de stationnement Rue du Midi le 13/06/2025.
Arrêté de circulation et de stationnement Impasse de l’église le 11/06/2025.
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 17 mars 2025
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 2 juin 2025 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Arrêté déclaration de buvette le 13/06/2025.
Arrêté de circulation et de stationnement Place de la salle des fêtes le 21/06/2025.
Avis de réunion – Conseil Municipal lundi 2 juin 2025 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Arrêté de circulation et de stationnement commune de CORNAS du 15/05/2025 au 15/07/2025.
Arrêté de stationnement Rue des lavandes, Rue des Violettes, Rue des Tourterelles, Rue des Geais le 13/06/2025.
Arrêté de circulation et de stationnement Place de la salle des fêtes le 13/06/2025.
Arrêté de circulation et de stationnement Avenue du Colonel Rousset du 26/05/2025 au 09/06/2025.
Arrêté déclaration de buvette le 27/04/2025, 14 et 22/06/2025 et le 01/05/2025.
Décision du Maire 2025-10: Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
CCAS – Délibération 2025-01 : convention avec UFOLEP – atelier sénior « Bien manger Bien Bouger »
CCAS – Délibération 2025-05 : attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Les restaurants du coeur »
CCAS – Délibération 2025-06 : Subventions aux associations 2025
CCAS – Délibération 2025-10 : BUDGET 2025
CCAS – Délibération 2025-09 : AFFECTATION DU RESULTAT 2024
CCAS – Délibération 2025-08 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du lundi 31 mars 2025
Délibération 2025-23 : VOTE DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR L’ANNEE 2025
Avis de réunion – Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Délibération 2025-22 : AFFECTATION DU RÉSULTAT 2024 (Budget principal)
Délibération 2025-24 : BUDGET PRINCIPAL : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025
Délibération 2025-26 : AFFECTATION DU RESULTAT 2024 – BUDGET ENERGIES
Délibération 2025-27 : BUDGET ÉNERGIES : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025
Délibération 2025-25 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) DU BUDGET ENERGIES
Délibération 2025-21 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) DU BUDGET PRINCIPAL
Délibération 2025-20 : TABLEAU DES EFFECTIFS 2025
Délibération 2025-18 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2025
Délibération 2025-15 : CLASSES DÉCOUVERTES
Délibération 2025-14 : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’AMICALE LAÏQUE : Remise de cadeaux de fin de cycle élémentaire aux élèves de CM2
Délibération 2025-13 : CONVENTION AVEC LES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES – EXPOSITION POUR LA CÉRÉMONIE DU 8 MAI
Délibération 2025-12 : AVENANT A LA CONVENTION DE LUTTE CONTRE LES DECHETS ABANDONNES DIFFUS AVEC CITEO
Délibération 2025-11 : CONVENTION TRIPARTITE AVEC LA CCRC (Communauté de communes Rhône Crussol) ET EPORA (Etablissement public foncier de l’Ouest Rhône Alpes) – acquisition local avenue du colonel Rousset par EPORA
Délibération 2025-10 : REFORME DES ATTRIBUTIONS DES LOGEMENTS SOCIAUX
Délibération 2025-09 : ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL TENANT LIEU DE PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT – Débat sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Arrêté de circulation et de stationnement RD 86 le vendredi 13 juin.
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 3 février 2025
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 17 mars 2025 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Délibération 2025-08 : SOLIDARITE AVEC LA POPULATION DE MAYOTTE
Délibération 2025-07 : MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHONE CRUSSOL (CCRC)
Délibération 2025-06 : CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DE LOCAUX DU DOMAINE PUBLIC – Salles de science du Collège de Crussol
Délibération 2025-05 : CONVENTION AVEC LA LIGUE AUVERGNE RHONE ALPES DE FOOTBALL – Mise à disposition d’installations sportives
Délibération 2025-04 : CONVENTION AVEC LE SDEA : Maîtrise d’ouvrage déléguée pour le projet pôle médical et commercial
Délibération 2025-03 : CONVENTION AVEC TREMPLIN : Intervention d’une brigade verte sur la commune pour l’entretien du lit des ruisseaux
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 25 novembre 2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 3 février 2025 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Arrêté déclaration de buvette du 25/01/2026 au 26/01/2026.
Arrêté de circulation et de stationnement commune de CORNAS pour l’année 2025.
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS pour 2025
Délibération 2024-54 : Rapport triennal sur la consommation foncière
Délibération 2024-49 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Délibération 2024-53 : Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service assainissement de la communauté de communes Rhône Crussol
Délibération 2024-52 : Rapport sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable de l’année
Délibération 2024-51 : FINANCEMENT DE LA CENTRALE SOLAIRE DES LOCAUX ASSOCIATIFS ET SPORTIFS DU STADE
Délibération 2024-50 : Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la réhabilitation de sanitaires dans la cour de l’école élémentaire au titre de la DETR (Dotation d’équipement des territoires ruraux)
Délibération 2024-48 : RECRUTEMENT ET VACATION DES AGENTS RECENSEURS
Délibération 2024-47 : AVENANT A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE « MNT-CDG 07 »
Délibération 2024-43 : CONVENTION AVEC LE COLLEGE DE CRUSSOL : MISE A DISPOSITION D’UN TERRAIN MUNICIPAL POUR LE PROJET « FAIRE CLASSE DEHORS »
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 9 septembre 2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 25 novembre 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Décision du Maire 2024-30 : Virement de crédit n°1
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du lundi 28 octobre 2024
CCAS – Délibération 2024-15 : REPAS DES AINES – TARIF DU REPAS ACCOMPAGNANT
CCAS – Délibération 2024-14 : TRAITEUR REPAS DES AINES
CCAS – Délibération 2024-13 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2024-12 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2024-11 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage
CCAS – Délibération 2024-10 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage
CCAS – Délibération 2024-09 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage
Arrêté permanent Commune de CORNAS du 01/01/2025 au 31/12/2025
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du lundi 30 septembre 2024
Délibération 2024-41 : Présentation du projet de territoire de la communauté de communes Rhône Crussol
Délibération 2024-36 : Acquisition foncière parcelle AI 315 (RD 86) – Projet pôle médical et commercial
Délibération 2024-42 : Convention avec le syndicat mixte Eyrieux Clair : agir ensemble pour la ressource en eau
Délibération 2024-40 : Participation à une sortie patrimoine ardéchois – Ecole élémentaire
Délibération 2024-39: Attribution d’une subvention au college de crussol
Délibération 2024-38 : Subvention exceptionnelle à l’association TANKAFER
Délibération 2024-37 : Décisions modificatives : budget principal et budget énergies
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 8 juillet 2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 9 septembre 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 8 avril 2024
Délibération 2024-28 : Reprise des parties communes du lotissement « Allée des Peyrouses »
Délibération 2024-32 : Convention avec la communauté de communes : Reversement de la redevance d’occupation du domaine public perçue au titre de l’installation d’équipements de production d’électricité photovoltaïque
Délibération 2024-30 : Tarifs de la salle des fêtes
Délibération 2024-27 : Dénomination de la passerelle qui passe au dessus de la voie de chemin de fer
Délibération 2024-26 : Délégations consenties au maire par le conseil municipal – Fixation du seuil maximum de délégation pour les admissions en non-valeur
Délibération 2024-25 : Délégations consenties au maire par le conseil municipal (Mise à jour suite à modification de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Décision du Maire 2024-15 : Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz due au titre de l’année 2024
Décision du Maire 2024-14 : Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 8 juillet 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Arrêté 2024-129 : OUVERTURE AU PUBLIC D’UN ÉTABLISSEMENT DE PLEIN AIR – Terrains de football – chemin des Peyrouses
Arrêté 2024-95 : Refus de transfert du pouvoir de police de la publicité au Président de l’EPCI
Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 17 janvier 2024
Délibération 2024-07: Avenant de prolongation à la convention avec la CNR : maintien de la voie bleue
Délibération 2024-20: Budget Principal : Compte administratif 2023 et affectation du résultat
Délibération 2024-10 : Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque – Remise de cadeaux de fin de cycle élémentaire aux élèves de CM2
Délibération 2024-09: Classes découvertes
Délibération 2024-08: Attribution d’une subvention au college de crussol
Délibération 2024-16: Tableau des effectifs 2024
Délibération 2024-17: Subventions aux associations 2024
Délibération 2024-23: Budget Energies – Compte administratif 2023 et affectation du résultat
Délibération 2024-24 : Budget Energies – vote du budget primitif 2024
Délibération 2024-22: Budget Energies – Approbation du compte de gestion 2023
Délibération 2024-21: Budget principal – vote du budget primitif 2024
Délibération 2024-19: Approbation du compte de gestion 2023
Délibération 2024-15: Prime pouvoir d’achat exceptionnelle
Délibération 2024-18: Vote des taux des impôts directs locaux
Délibération 2024-06 : Convention avec CITEO : soutien aux communes pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 8 avril 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
CCAS – Délibération 2024-02: Compte administratif 2023 et affectation du résultat
CCAS – Délibération 2024-06 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2024-07 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage
CCAS – Délibération 2024-08: CHOIX DU PRESTATAIRE D’ANIMATION – REPAS DES AÎNÉS 2025
CCAS – Délibération 2024-04 : Subventions aux associations 2024
CCAS – Délibération 2024-03 : Adhésion à l’UDCCAS
CCAS – Délibération 2024-05 : Budget Primitif 2024
CCAS – Délibération 2024-01 : Approbation du compte de gestion 2023
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du lundi 18 mars 2024
Décision du Maire 2024-05 : Renouvellement de l’adhésion à l’association des maires et des présidents de communautés de l’Ardèche
Décision du Maire 2024-03 : Demande de subvention au titre du fonds d’aide au football amateur (FAFA) pour le projet de construction de nouveaux vestiaires au stade Julien Tavenard
Délibération 2024-04 : Lancement de la procédure de délégation de service public – accueil de loisirs
Délibération 2024-02 : Convention avec TREMPLIN : intervention d’une brigade verte sur la commune pour l’entretien du lit du ruisseau
Délibération 2024-05 : Tarifs concessions et redevances funéraires
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 11 décembre 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du mercredi 17 janvier 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01/2024 au 31/12/2027
Délibération 2023-59 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Délibération 2023-54 : Délibération instituant le travail à temps partiel dans la collectivité et fixant les modalités d’exercice
Délibération 2023-61 : Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
Délibération 2023-60 : Convention avec la communauté de communes Rhone Crussol : Adhésion au service commun « Espace animalier »
Délibération 2023-56 : Prise en charge des frais de missions des agents territoriaux
Délibération 2023-53 : Mise en place du forfait mobilité durable
Délibération 2023-52 : Tarifs accueil périscolaire du mercredi
Délibération 2023-51 : Règlement accueil périscolaire du mercredi
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 9 octobre 2023
CCAS – Délibération 2023-16 : REPAS DES AîNÉS 2024 – CHOIX DU TRAITEUR
CCAS – Délibération 2023-15 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2023-14 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2023-13 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du mardi 7 novembre 2023
Décision du Maire 2023-27 : Virement de crédit n°2
Délibération 2023-46 : Participation à une sortie patrimoine ardéchois – Ecole élémentaire
Délibération 2023-44 : Budget énergies renouvelables : avance remboursable du budget principal
Délibération 2023-48 : Convention de mise à disposition d’un terrain municipal pour l’école en plein air
Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 5 juillet 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 9 octobre 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
CCAS – Délibération 2023-08 : MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION en application de l’ordonnance du 7 octobre 2021
CCAS – Délibération 2023-12 : ACCEPTATION D’UN DON AU CCAS
CCAS – Délibération 2023-11 : ACCEPTATION DE DONS AU CCAS
Arrêté permanent Place de l’Église Cérémonies religieuses
Délibération 2023-40 : Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement
Délibération 2023-43 : Approbation de la révision du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 15 mai 2023
Délibération 2023-31 : Vote du budget primitif production d’énergies renouvelables
Délibération 2023-29 : Tarifs des encarts publicitaires dans le bulletin municipal
Délibération 2023-30 : Budget énergies renouvelables : avance remboursable du budget principal
Délibération 2023-32: Lancement de la procédure de délégation de service public – Accueil de loisirs
Délibération 2023-36: demande de subvention atout ruralité – travaux de création d’une salle polyvalente et vestiaires pour associations
Délibération 2023-28: Convention de partenariat avec l’agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) – Accompagnement numérique sur mesure de l’incubateur des territoires
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023
CCAS : Procès-verbal du Conseil d’administration du 9 février 2023
CCAS – Délibération 2023-07 : Budget Primitif 2023
CCAS – Délibération 2023-06 : Adhésion à l’UDCCAS 2023
CCAS – Délibération 2023-05 : Subventions aux associations 2023
CCAS – Délibération 2023-04 : Compte administratif 2022 et affectation du résultat
CCAS – Délibération 2023-03 : Approbation du compte de gestion 2022
Arrêté permanent extinction partielle de l’éclairage public de la commue de CORNAS
Délibération 2023-25: Budget principal primitif 2023
Délibération 2023-21: Compte administratif 2022 et affectation du résultat
Délibération 2023-20: Approbation du compte de gestion 2022
Délibération 2023-26: Création du budget production d’énergie renouvelables
Délibération 2023-24: Vote des taux des impôts directs locaux
Délibération 2023-23: Subvention aux associations 2023
Délibération 2023-22: Tableau des effectifs 2023
Délibération 2023-19: délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Délibération 2023-18 : Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la réalisation de locaux sportifs au titre de la DETR (Dotation d’équipement des territoires ruraux)
Délibération 2023-17 : Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune
Délibération 2023-16 : Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque – Remise de cadeaux de fin d’élémentaire aux élèves de CM2
Délibération 2023-15 : Classes découvertes
Délibération 2023-14 : Avenant à la convention pour assurer la réalisation de la déviation de GUILHERAND-GRANGES/ SAINT PERAY
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 23 janvier 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Avis de réunion – Conseil Municipal lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Occupation du domaine public communal – permission de stationnement du foodtruck AUX TROIS GOURMANDS tous les mercredis à compter du 03/11/2021
Arrêté de circulation et de stationnement Montée des Royes sur CORNAS/CHATEAUBOURG DU 01/10/2025 AU 05/10/2025
Décision du Maire 2025-26 : Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
Décision du Maire 2025-23 : Virement de crédit n°1
Arrêté d’occupation du plateau omnisports par AS CORNAS du 07/07/2025 au 18/07/2025.
Arrêté autorisation de buvette pour le 19/07/2025.
Arrêté de circulation et de stationnement Avenue du Colonel Rousset du 07/07/2025 au 21/07/2025.
Arrêté de circulation et de stationnement Les Basses Rues le 04/07/2025 et le 07/07/2025
Arrêté de circulation Rue de la place de la salle des fêtes le 28/06/2025.
Décision du Maire 2025-20: Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz due au titre de l’année 2025
Délibération 2025-31 : ADHESION AU GROUPE AGENCE FRANCE LOCALE ET ENGAGEMENT DE GARANTIE PREMIERE DEMANDE
Délibération 2025-37 : MODIFICATION DES STATUTS DU SDE 07
Délibération 2025-28 : COMPTE-EPARGNE-TEMPS : FIXATION DES RÈGLES D’OUVERTURE, DE FONCTIONNEMENT, DE GESTION, D’UTILISATION ET DE CLÔTURE
Délibération 2025-36 : AVIS SUR LE DOCUMENT-CADRE DÉFINISSANT LES SURFACES AGRICOLES ET FORESTIÈRES OUVERTES À DES OUVRAGES DE PRODUCTION PHOTOVOLTAÏQUES AU SOL DANS LE DÉPARTEMENT DE L’ARDECHE
Délibération 2025-35 : AVIS DE LA COMMUNE DE CORNAS AVANT ARRÊT DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL ET DE L’HABITAT (PLUiH)
Délibération 2025-34 : APPROBATION DU NOMBRE ET DE LA RÉPARTITION DES SIÈGES DE CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES DANS LE CADRE D’UN ACCORD LOCAL
Délibération 2025-30 : ASSUJETTISSEMENT DES LOGEMENTS VACANTS A LA TAXE D’HABITATION SUR LES RÉSIDENCES SECONDAIRES ET AUTRES LOCAUX MEUBLÉS NON AFFECTÉS À L’HABITATION PRINCIPALE
Arrêté déclaration de buvette le 21/06/2025.
Arrêté déclaration de buvette le 28/06/2025.
Arrêté de circulation et de stationnement Rue du Midi le 13/06/2025.
Arrêté de circulation et de stationnement Impasse de l’église le 11/06/2025.
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 17 mars 2025
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 2 juin 2025 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Arrêté déclaration de buvette le 13/06/2025.
Arrêté de circulation et de stationnement Place de la salle des fêtes le 21/06/2025.
Avis de réunion – Conseil Municipal lundi 2 juin 2025 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Arrêté de circulation et de stationnement commune de CORNAS du 15/05/2025 au 15/07/2025.
Arrêté de stationnement Rue des lavandes, Rue des Violettes, Rue des Tourterelles, Rue des Geais le 13/06/2025.
Arrêté de circulation et de stationnement Place de la salle des fêtes le 13/06/2025.
Arrêté de circulation et de stationnement Avenue du Colonel Rousset du 26/05/2025 au 09/06/2025.
Arrêté déclaration de buvette le 27/04/2025, 14 et 22/06/2025 et le 01/05/2025.
Décision du Maire 2025-10: Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
CCAS – Délibération 2025-01 : convention avec UFOLEP – atelier sénior « Bien manger Bien Bouger »
CCAS – Délibération 2025-05 : attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Les restaurants du coeur »
CCAS – Délibération 2025-06 : Subventions aux associations 2025
CCAS – Délibération 2025-10 : BUDGET 2025
CCAS – Délibération 2025-09 : AFFECTATION DU RESULTAT 2024
CCAS – Délibération 2025-08 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du lundi 31 mars 2025
Délibération 2025-23 : VOTE DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR L’ANNEE 2025
Avis de réunion – Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Délibération 2025-22 : AFFECTATION DU RÉSULTAT 2024 (Budget principal)
Délibération 2025-24 : BUDGET PRINCIPAL : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025
Délibération 2025-26 : AFFECTATION DU RESULTAT 2024 – BUDGET ENERGIES
Délibération 2025-27 : BUDGET ÉNERGIES : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025
Délibération 2025-25 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) DU BUDGET ENERGIES
Délibération 2025-21 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) DU BUDGET PRINCIPAL
Délibération 2025-20 : TABLEAU DES EFFECTIFS 2025
Délibération 2025-18 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2025
Délibération 2025-15 : CLASSES DÉCOUVERTES
Délibération 2025-14 : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’AMICALE LAÏQUE : Remise de cadeaux de fin de cycle élémentaire aux élèves de CM2
Délibération 2025-13 : CONVENTION AVEC LES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES – EXPOSITION POUR LA CÉRÉMONIE DU 8 MAI
Délibération 2025-12 : AVENANT A LA CONVENTION DE LUTTE CONTRE LES DECHETS ABANDONNES DIFFUS AVEC CITEO
Délibération 2025-11 : CONVENTION TRIPARTITE AVEC LA CCRC (Communauté de communes Rhône Crussol) ET EPORA (Etablissement public foncier de l’Ouest Rhône Alpes) – acquisition local avenue du colonel Rousset par EPORA
Délibération 2025-10 : REFORME DES ATTRIBUTIONS DES LOGEMENTS SOCIAUX
Délibération 2025-09 : ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL TENANT LIEU DE PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT – Débat sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Arrêté de circulation et de stationnement RD 86 le vendredi 13 juin.
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 3 février 2025
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 17 mars 2025 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Délibération 2025-08 : SOLIDARITE AVEC LA POPULATION DE MAYOTTE
Délibération 2025-07 : MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHONE CRUSSOL (CCRC)
Délibération 2025-06 : CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DE LOCAUX DU DOMAINE PUBLIC – Salles de science du Collège de Crussol
Délibération 2025-05 : CONVENTION AVEC LA LIGUE AUVERGNE RHONE ALPES DE FOOTBALL – Mise à disposition d’installations sportives
Délibération 2025-04 : CONVENTION AVEC LE SDEA : Maîtrise d’ouvrage déléguée pour le projet pôle médical et commercial
Délibération 2025-03 : CONVENTION AVEC TREMPLIN : Intervention d’une brigade verte sur la commune pour l’entretien du lit des ruisseaux
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 25 novembre 2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 3 février 2025 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Arrêté déclaration de buvette du 25/01/2026 au 26/01/2026.
Arrêté de circulation et de stationnement commune de CORNAS pour l’année 2025.
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS pour 2025
Délibération 2024-54 : Rapport triennal sur la consommation foncière
Délibération 2024-49 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Délibération 2024-53 : Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service assainissement de la communauté de communes Rhône Crussol
Délibération 2024-52 : Rapport sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable de l’année
Délibération 2024-51 : FINANCEMENT DE LA CENTRALE SOLAIRE DES LOCAUX ASSOCIATIFS ET SPORTIFS DU STADE
Délibération 2024-50 : Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la réhabilitation de sanitaires dans la cour de l’école élémentaire au titre de la DETR (Dotation d’équipement des territoires ruraux)
Délibération 2024-48 : RECRUTEMENT ET VACATION DES AGENTS RECENSEURS
Délibération 2024-47 : AVENANT A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE « MNT-CDG 07 »
Délibération 2024-43 : CONVENTION AVEC LE COLLEGE DE CRUSSOL : MISE A DISPOSITION D’UN TERRAIN MUNICIPAL POUR LE PROJET « FAIRE CLASSE DEHORS »
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 9 septembre 2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 25 novembre 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Décision du Maire 2024-30 : Virement de crédit n°1
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du lundi 28 octobre 2024
CCAS – Délibération 2024-15 : REPAS DES AINES – TARIF DU REPAS ACCOMPAGNANT
CCAS – Délibération 2024-14 : TRAITEUR REPAS DES AINES
CCAS – Délibération 2024-13 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2024-12 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2024-11 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage
CCAS – Délibération 2024-10 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage
CCAS – Délibération 2024-09 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage
Arrêté permanent Commune de CORNAS du 01/01/2025 au 31/12/2025
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du lundi 30 septembre 2024
Délibération 2024-41 : Présentation du projet de territoire de la communauté de communes Rhône Crussol
Délibération 2024-36 : Acquisition foncière parcelle AI 315 (RD 86) – Projet pôle médical et commercial
Délibération 2024-42 : Convention avec le syndicat mixte Eyrieux Clair : agir ensemble pour la ressource en eau
Délibération 2024-40 : Participation à une sortie patrimoine ardéchois – Ecole élémentaire
Délibération 2024-39: Attribution d’une subvention au college de crussol
Délibération 2024-38 : Subvention exceptionnelle à l’association TANKAFER
Délibération 2024-37 : Décisions modificatives : budget principal et budget énergies
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 8 juillet 2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 9 septembre 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 8 avril 2024
Délibération 2024-28 : Reprise des parties communes du lotissement « Allée des Peyrouses »
Délibération 2024-32 : Convention avec la communauté de communes : Reversement de la redevance d’occupation du domaine public perçue au titre de l’installation d’équipements de production d’électricité photovoltaïque
Délibération 2024-30 : Tarifs de la salle des fêtes
Délibération 2024-27 : Dénomination de la passerelle qui passe au dessus de la voie de chemin de fer
Délibération 2024-26 : Délégations consenties au maire par le conseil municipal – Fixation du seuil maximum de délégation pour les admissions en non-valeur
Délibération 2024-25 : Délégations consenties au maire par le conseil municipal (Mise à jour suite à modification de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Décision du Maire 2024-15 : Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz due au titre de l’année 2024
Décision du Maire 2024-14 : Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 8 juillet 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Arrêté 2024-129 : OUVERTURE AU PUBLIC D’UN ÉTABLISSEMENT DE PLEIN AIR – Terrains de football – chemin des Peyrouses
Arrêté 2024-95 : Refus de transfert du pouvoir de police de la publicité au Président de l’EPCI
Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 17 janvier 2024
Délibération 2024-07: Avenant de prolongation à la convention avec la CNR : maintien de la voie bleue
Délibération 2024-20: Budget Principal : Compte administratif 2023 et affectation du résultat
Délibération 2024-10 : Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque – Remise de cadeaux de fin de cycle élémentaire aux élèves de CM2
Délibération 2024-09: Classes découvertes
Délibération 2024-08: Attribution d’une subvention au college de crussol
Délibération 2024-16: Tableau des effectifs 2024
Délibération 2024-17: Subventions aux associations 2024
Délibération 2024-23: Budget Energies – Compte administratif 2023 et affectation du résultat
Délibération 2024-24 : Budget Energies – vote du budget primitif 2024
Délibération 2024-22: Budget Energies – Approbation du compte de gestion 2023
Délibération 2024-21: Budget principal – vote du budget primitif 2024
Délibération 2024-19: Approbation du compte de gestion 2023
Délibération 2024-15: Prime pouvoir d’achat exceptionnelle
Délibération 2024-18: Vote des taux des impôts directs locaux
Délibération 2024-06 : Convention avec CITEO : soutien aux communes pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 8 avril 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
CCAS – Délibération 2024-02: Compte administratif 2023 et affectation du résultat
CCAS – Délibération 2024-06 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2024-07 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage
CCAS – Délibération 2024-08: CHOIX DU PRESTATAIRE D’ANIMATION – REPAS DES AÎNÉS 2025
CCAS – Délibération 2024-04 : Subventions aux associations 2024
CCAS – Délibération 2024-03 : Adhésion à l’UDCCAS
CCAS – Délibération 2024-05 : Budget Primitif 2024
CCAS – Délibération 2024-01 : Approbation du compte de gestion 2023
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du lundi 18 mars 2024
Décision du Maire 2024-05 : Renouvellement de l’adhésion à l’association des maires et des présidents de communautés de l’Ardèche
Décision du Maire 2024-03 : Demande de subvention au titre du fonds d’aide au football amateur (FAFA) pour le projet de construction de nouveaux vestiaires au stade Julien Tavenard
Délibération 2024-04 : Lancement de la procédure de délégation de service public – accueil de loisirs
Délibération 2024-02 : Convention avec TREMPLIN : intervention d’une brigade verte sur la commune pour l’entretien du lit du ruisseau
Délibération 2024-05 : Tarifs concessions et redevances funéraires
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 11 décembre 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du mercredi 17 janvier 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01/2024 au 31/12/2027
Délibération 2023-59 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Délibération 2023-54 : Délibération instituant le travail à temps partiel dans la collectivité et fixant les modalités d’exercice
Délibération 2023-61 : Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
Délibération 2023-60 : Convention avec la communauté de communes Rhone Crussol : Adhésion au service commun « Espace animalier »
Délibération 2023-56 : Prise en charge des frais de missions des agents territoriaux
Délibération 2023-53 : Mise en place du forfait mobilité durable
Délibération 2023-52 : Tarifs accueil périscolaire du mercredi
Délibération 2023-51 : Règlement accueil périscolaire du mercredi
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 9 octobre 2023
CCAS – Délibération 2023-16 : REPAS DES AîNÉS 2024 – CHOIX DU TRAITEUR
CCAS – Délibération 2023-15 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2023-14 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2023-13 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du mardi 7 novembre 2023
Décision du Maire 2023-27 : Virement de crédit n°2
Délibération 2023-46 : Participation à une sortie patrimoine ardéchois – Ecole élémentaire
Délibération 2023-44 : Budget énergies renouvelables : avance remboursable du budget principal
Délibération 2023-48 : Convention de mise à disposition d’un terrain municipal pour l’école en plein air
Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 5 juillet 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 9 octobre 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
CCAS – Délibération 2023-08 : MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION en application de l’ordonnance du 7 octobre 2021
CCAS – Délibération 2023-12 : ACCEPTATION D’UN DON AU CCAS
CCAS – Délibération 2023-11 : ACCEPTATION DE DONS AU CCAS
Arrêté permanent Place de l’Église Cérémonies religieuses
Délibération 2023-40 : Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement
Délibération 2023-43 : Approbation de la révision du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 15 mai 2023
Délibération 2023-31 : Vote du budget primitif production d’énergies renouvelables
Délibération 2023-29 : Tarifs des encarts publicitaires dans le bulletin municipal
Délibération 2023-30 : Budget énergies renouvelables : avance remboursable du budget principal
Délibération 2023-32: Lancement de la procédure de délégation de service public – Accueil de loisirs
Délibération 2023-36: demande de subvention atout ruralité – travaux de création d’une salle polyvalente et vestiaires pour associations
Délibération 2023-28: Convention de partenariat avec l’agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) – Accompagnement numérique sur mesure de l’incubateur des territoires
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023
CCAS : Procès-verbal du Conseil d’administration du 9 février 2023
CCAS – Délibération 2023-07 : Budget Primitif 2023
CCAS – Délibération 2023-06 : Adhésion à l’UDCCAS 2023
CCAS – Délibération 2023-05 : Subventions aux associations 2023
CCAS – Délibération 2023-04 : Compte administratif 2022 et affectation du résultat
CCAS – Délibération 2023-03 : Approbation du compte de gestion 2022
Arrêté permanent extinction partielle de l’éclairage public de la commue de CORNAS
Délibération 2023-25: Budget principal primitif 2023
Délibération 2023-21: Compte administratif 2022 et affectation du résultat
Délibération 2023-20: Approbation du compte de gestion 2022
Délibération 2023-26: Création du budget production d’énergie renouvelables
Délibération 2023-24: Vote des taux des impôts directs locaux
Délibération 2023-23: Subvention aux associations 2023
Délibération 2023-22: Tableau des effectifs 2023
Délibération 2023-19: délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Délibération 2023-18 : Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la réalisation de locaux sportifs au titre de la DETR (Dotation d’équipement des territoires ruraux)
Délibération 2023-17 : Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune
Délibération 2023-16 : Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque – Remise de cadeaux de fin d’élémentaire aux élèves de CM2
Délibération 2023-15 : Classes découvertes
Délibération 2023-14 : Avenant à la convention pour assurer la réalisation de la déviation de GUILHERAND-GRANGES/ SAINT PERAY
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 23 janvier 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Avis de réunion – Conseil Municipal lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Occupation du domaine public communal – permission de stationnement du foodtruck AUX TROIS GOURMANDS tous les mercredis à compter du 03/11/2021
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