Category Archives: Décisions municipales
Arrêté de circulation RD0287 du 26/07/2024 au 02/08/2024.
Arrêté de stationnement Parking de la Rue du ruisseau le jeudi 25/07/2024
Arrêté de circulation et de stationnement Grande Rue et les Basses Rues du 19/07/2024 au 30/09/2024.
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 8 avril 2024
Délibération 2024-28 : Reprise des parties communes du lotissement « Allée des Peyrouses »
Arrêté de fermeture du cimetière de CORNAS le 31/07/2024
Délibération 2024-32 : Convention avec la communauté de communes : Reversement de la redevance d’occupation du domaine public perçue au titre de l’installation d’équipements de production d’électricité photovoltaïque
Délibération 2024-30 : Tarifs de la salle des fêtes
Délibération 2024-27 : Dénomination de la passerelle qui passe au dessus de la voie de chemin de fer
Délibération 2024-26 : Délégations consenties au maire par le conseil municipal – Fixation du seuil maximum de délégation pour les admissions en non-valeur
Délibération 2024-25 : Délégations consenties au maire par le conseil municipal (Mise à jour suite à modification de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Décision du Maire 2024-15 : Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz due au titre de l’année 2024
Décision du Maire 2024-14 : Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 8 juillet 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Arrêté déclaration de buvette le 21/08/2024.
Arrêté 2024-129 : OUVERTURE AU PUBLIC D’UN ÉTABLISSEMENT DE PLEIN AIR – Terrains de football – chemin des Peyrouses
Arrêté de stationnement Place des Saveaux, Place du Petit Granit, Aire de Camping-car le 21/08/2024.
Arrêté de circulation et de stationnement Route de St Romain de Lerps du 15/07/2024 au 16/08/2024.
Avis de réunion – Conseil Municipal lundi 8 juillet 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Arrêté de circulation et de stationnement Route des Granges du 22/08/2024 au 11/09/2024.
Arrêté 2024-95 : Refus de transfert du pouvoir de police de la publicité au Président de l’EPCI
Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 17 janvier 2024
Délibération 2024-07: Avenant de prolongation à la convention avec la CNR : maintien de la voie bleue
Délibération 2024-20: Budget Principal : Compte administratif 2023 et affectation du résultat
Délibération 2024-10 : Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque – Remise de cadeaux de fin de cycle élémentaire aux élèves de CM2
Délibération 2024-09: Classes découvertes
Délibération 2024-08: Attribution d’une subvention au college de crussol
Délibération 2024-16: Tableau des effectifs 2024
Délibération 2024-17: Subventions aux associations 2024
Délibération 2024-23: Budget Energies – Compte administratif 2023 et affectation du résultat
Délibération 2024-24 : Budget Energies – vote du budget primitif 2024
Délibération 2024-22: Budget Energies – Approbation du compte de gestion 2023
Délibération 2024-21: Budget principal – vote du budget primitif 2024
Délibération 2024-19: Approbation du compte de gestion 2023
Délibération 2024-15: Prime pouvoir d’achat exceptionnelle
Délibération 2024-18: Vote des taux des impôts directs locaux
Délibération 2024-06 : Convention avec CITEO : soutien aux communes pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 8 avril 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
CCAS – Délibération 2024-02: Compte administratif 2023 et affectation du résultat
CCAS – Délibération 2024-06 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2024-07 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage
CCAS – Délibération 2024-08: CHOIX DU PRESTATAIRE D’ANIMATION – REPAS DES AÎNÉS 2025
CCAS – Délibération 2024-04 : Subventions aux associations 2024
CCAS – Délibération 2024-03 : Adhésion à l’UDCCAS
CCAS – Délibération 2024-05 : Budget Primitif 2024
CCAS – Délibération 2024-01 : Approbation du compte de gestion 2023
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du lundi 18 mars 2024
Avis de réunion – Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Décision du Maire 2024-05 : Renouvellement de l’adhésion à l’association des maires et des présidents de communautés de l’Ardèche
Décision du Maire 2024-03 : Demande de subvention au titre du fonds d’aide au football amateur (FAFA) pour le projet de construction de nouveaux vestiaires au stade Julien Tavenard
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01/2024 au 31/12/2024
Délibération 2024-04 : Lancement de la procédure de délégation de service public – accueil de loisirs
Délibération 2024-02 : Convention avec TREMPLIN : intervention d’une brigade verte sur la commune pour l’entretien du lit du ruisseau
Délibération 2024-05 : Tarifs concessions et redevances funéraires
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 11 décembre 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du mercredi 17 janvier 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01/2024 au 31/12/2027
Délibération 2023-59 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Délibération 2023-54 : Délibération instituant le travail à temps partiel dans la collectivité et fixant les modalités d’exercice
Délibération 2023-61 : Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
Délibération 2023-60 : Convention avec la communauté de communes Rhone Crussol : Adhésion au service commun « Espace animalier »
Délibération 2023-56 : Prise en charge des frais de missions des agents territoriaux
Délibération 2023-53 : Mise en place du forfait mobilité durable
Délibération 2023-52 : Tarifs accueil périscolaire du mercredi
Délibération 2023-51 : Règlement accueil périscolaire du mercredi
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 9 octobre 2023
CCAS – Délibération 2023-16 : REPAS DES AîNÉS 2024 – CHOIX DU TRAITEUR
CCAS – Délibération 2023-15 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2023-14 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2023-13 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du mardi 7 novembre 2023
Arrêté de circulation et de stationnement commune de CORNAS du 01/01/2024 au 31/12/2024
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01/2024 au 31/12/2024
Décision du Maire 2023-27 : Virement de crédit n°2
Délibération 2023-46 : Participation à une sortie patrimoine ardéchois – Ecole élémentaire
Délibération 2023-44 : Budget énergies renouvelables : avance remboursable du budget principal
Délibération 2023-48 : Convention de mise à disposition d’un terrain municipal pour l’école en plein air
Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 5 juillet 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 9 octobre 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
CCAS – Délibération 2023-08 : MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION en application de l’ordonnance du 7 octobre 2021
CCAS – Délibération 2023-12 : ACCEPTATION D’UN DON AU CCAS
CCAS – Délibération 2023-11 : ACCEPTATION DE DONS AU CCAS
Arrêté permanent Place de l’Église Cérémonies religieuses
Délibération 2023-40 : Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement
Délibération 2023-43 : Approbation de la révision du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 15 mai 2023
Délibération 2023-31 : Vote du budget primitif production d’énergies renouvelables
Délibération 2023-29 : Tarifs des encarts publicitaires dans le bulletin municipal
Délibération 2023-30 : Budget énergies renouvelables : avance remboursable du budget principal
Délibération 2023-32: Lancement de la procédure de délégation de service public – Accueil de loisirs
Délibération 2023-36: demande de subvention atout ruralité – travaux de création d’une salle polyvalente et vestiaires pour associations
Délibération 2023-28: Convention de partenariat avec l’agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) – Accompagnement numérique sur mesure de l’incubateur des territoires
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023
CCAS : Procès-verbal du Conseil d’administration du 9 février 2023
CCAS – Délibération 2023-07 : Budget Primitif 2023
CCAS – Délibération 2023-06 : Adhésion à l’UDCCAS 2023
CCAS – Délibération 2023-05 : Subventions aux associations 2023
CCAS – Délibération 2023-04 : Compte administratif 2022 et affectation du résultat
CCAS – Délibération 2023-03 : Approbation du compte de gestion 2022
Arrêté permanent extinction partielle de l’éclairage public de la commue de CORNAS
Délibération 2023-25: Budget principal primitif 2023
Délibération 2023-21: Compte administratif 2022 et affectation du résultat
Délibération 2023-20: Approbation du compte de gestion 2022
Délibération 2023-26: Création du budget production d’énergie renouvelables
Délibération 2023-24: Vote des taux des impôts directs locaux
Délibération 2023-23: Subvention aux associations 2023
Délibération 2023-22: Tableau des effectifs 2023
Délibération 2023-19: délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Délibération 2023-18 : Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la réalisation de locaux sportifs au titre de la DETR (Dotation d’équipement des territoires ruraux)
Délibération 2023-17 : Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune
Délibération 2023-16 : Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque – Remise de cadeaux de fin d’élémentaire aux élèves de CM2
Délibération 2023-15 : Classes découvertes
Délibération 2023-14 : Avenant à la convention pour assurer la réalisation de la déviation de GUILHERAND-GRANGES/ SAINT PERAY
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 23 janvier 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Avis de réunion – Conseil Municipal lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01 au 31/12
Occupation du domaine public communal – permission de stationnement du foodtruck AUX TROIS GOURMANDS tous les mercredis à compter du 03/11/2021
Arrêté de stationnement Parking de la Rue du ruisseau le jeudi 25/07/2024
Arrêté de circulation et de stationnement Grande Rue et les Basses Rues du 19/07/2024 au 30/09/2024.
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 8 avril 2024
Délibération 2024-28 : Reprise des parties communes du lotissement « Allée des Peyrouses »
Arrêté de fermeture du cimetière de CORNAS le 31/07/2024
Délibération 2024-32 : Convention avec la communauté de communes : Reversement de la redevance d’occupation du domaine public perçue au titre de l’installation d’équipements de production d’électricité photovoltaïque
Délibération 2024-30 : Tarifs de la salle des fêtes
Délibération 2024-27 : Dénomination de la passerelle qui passe au dessus de la voie de chemin de fer
Délibération 2024-26 : Délégations consenties au maire par le conseil municipal – Fixation du seuil maximum de délégation pour les admissions en non-valeur
Délibération 2024-25 : Délégations consenties au maire par le conseil municipal (Mise à jour suite à modification de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Décision du Maire 2024-15 : Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz due au titre de l’année 2024
Décision du Maire 2024-14 : Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 8 juillet 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Arrêté déclaration de buvette le 21/08/2024.
Arrêté 2024-129 : OUVERTURE AU PUBLIC D’UN ÉTABLISSEMENT DE PLEIN AIR – Terrains de football – chemin des Peyrouses
Arrêté de stationnement Place des Saveaux, Place du Petit Granit, Aire de Camping-car le 21/08/2024.
Arrêté de circulation et de stationnement Route de St Romain de Lerps du 15/07/2024 au 16/08/2024.
Avis de réunion – Conseil Municipal lundi 8 juillet 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Arrêté de circulation et de stationnement Route des Granges du 22/08/2024 au 11/09/2024.
Arrêté 2024-95 : Refus de transfert du pouvoir de police de la publicité au Président de l’EPCI
Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 17 janvier 2024
Délibération 2024-07: Avenant de prolongation à la convention avec la CNR : maintien de la voie bleue
Délibération 2024-20: Budget Principal : Compte administratif 2023 et affectation du résultat
Délibération 2024-10 : Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque – Remise de cadeaux de fin de cycle élémentaire aux élèves de CM2
Délibération 2024-09: Classes découvertes
Délibération 2024-08: Attribution d’une subvention au college de crussol
Délibération 2024-16: Tableau des effectifs 2024
Délibération 2024-17: Subventions aux associations 2024
Délibération 2024-23: Budget Energies – Compte administratif 2023 et affectation du résultat
Délibération 2024-24 : Budget Energies – vote du budget primitif 2024
Délibération 2024-22: Budget Energies – Approbation du compte de gestion 2023
Délibération 2024-21: Budget principal – vote du budget primitif 2024
Délibération 2024-19: Approbation du compte de gestion 2023
Délibération 2024-15: Prime pouvoir d’achat exceptionnelle
Délibération 2024-18: Vote des taux des impôts directs locaux
Délibération 2024-06 : Convention avec CITEO : soutien aux communes pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 8 avril 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
CCAS – Délibération 2024-02: Compte administratif 2023 et affectation du résultat
CCAS – Délibération 2024-06 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2024-07 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage
CCAS – Délibération 2024-08: CHOIX DU PRESTATAIRE D’ANIMATION – REPAS DES AÎNÉS 2025
CCAS – Délibération 2024-04 : Subventions aux associations 2024
CCAS – Délibération 2024-03 : Adhésion à l’UDCCAS
CCAS – Délibération 2024-05 : Budget Primitif 2024
CCAS – Délibération 2024-01 : Approbation du compte de gestion 2023
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du lundi 18 mars 2024
Avis de réunion – Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Décision du Maire 2024-05 : Renouvellement de l’adhésion à l’association des maires et des présidents de communautés de l’Ardèche
Décision du Maire 2024-03 : Demande de subvention au titre du fonds d’aide au football amateur (FAFA) pour le projet de construction de nouveaux vestiaires au stade Julien Tavenard
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01/2024 au 31/12/2024
Délibération 2024-04 : Lancement de la procédure de délégation de service public – accueil de loisirs
Délibération 2024-02 : Convention avec TREMPLIN : intervention d’une brigade verte sur la commune pour l’entretien du lit du ruisseau
Délibération 2024-05 : Tarifs concessions et redevances funéraires
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 11 décembre 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du mercredi 17 janvier 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01/2024 au 31/12/2027
Délibération 2023-59 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Délibération 2023-54 : Délibération instituant le travail à temps partiel dans la collectivité et fixant les modalités d’exercice
Délibération 2023-61 : Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
Délibération 2023-60 : Convention avec la communauté de communes Rhone Crussol : Adhésion au service commun « Espace animalier »
Délibération 2023-56 : Prise en charge des frais de missions des agents territoriaux
Délibération 2023-53 : Mise en place du forfait mobilité durable
Délibération 2023-52 : Tarifs accueil périscolaire du mercredi
Délibération 2023-51 : Règlement accueil périscolaire du mercredi
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 9 octobre 2023
CCAS – Délibération 2023-16 : REPAS DES AîNÉS 2024 – CHOIX DU TRAITEUR
CCAS – Délibération 2023-15 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2023-14 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2023-13 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du mardi 7 novembre 2023
Arrêté de circulation et de stationnement commune de CORNAS du 01/01/2024 au 31/12/2024
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01/2024 au 31/12/2024
Décision du Maire 2023-27 : Virement de crédit n°2
Délibération 2023-46 : Participation à une sortie patrimoine ardéchois – Ecole élémentaire
Délibération 2023-44 : Budget énergies renouvelables : avance remboursable du budget principal
Délibération 2023-48 : Convention de mise à disposition d’un terrain municipal pour l’école en plein air
Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 5 juillet 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 9 octobre 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
CCAS – Délibération 2023-08 : MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION en application de l’ordonnance du 7 octobre 2021
CCAS – Délibération 2023-12 : ACCEPTATION D’UN DON AU CCAS
CCAS – Délibération 2023-11 : ACCEPTATION DE DONS AU CCAS
Arrêté permanent Place de l’Église Cérémonies religieuses
Délibération 2023-40 : Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement
Délibération 2023-43 : Approbation de la révision du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 15 mai 2023
Délibération 2023-31 : Vote du budget primitif production d’énergies renouvelables
Délibération 2023-29 : Tarifs des encarts publicitaires dans le bulletin municipal
Délibération 2023-30 : Budget énergies renouvelables : avance remboursable du budget principal
Délibération 2023-32: Lancement de la procédure de délégation de service public – Accueil de loisirs
Délibération 2023-36: demande de subvention atout ruralité – travaux de création d’une salle polyvalente et vestiaires pour associations
Délibération 2023-28: Convention de partenariat avec l’agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) – Accompagnement numérique sur mesure de l’incubateur des territoires
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023
CCAS : Procès-verbal du Conseil d’administration du 9 février 2023
CCAS – Délibération 2023-07 : Budget Primitif 2023
CCAS – Délibération 2023-06 : Adhésion à l’UDCCAS 2023
CCAS – Délibération 2023-05 : Subventions aux associations 2023
CCAS – Délibération 2023-04 : Compte administratif 2022 et affectation du résultat
CCAS – Délibération 2023-03 : Approbation du compte de gestion 2022
Arrêté permanent extinction partielle de l’éclairage public de la commue de CORNAS
Délibération 2023-25: Budget principal primitif 2023
Délibération 2023-21: Compte administratif 2022 et affectation du résultat
Délibération 2023-20: Approbation du compte de gestion 2022
Délibération 2023-26: Création du budget production d’énergie renouvelables
Délibération 2023-24: Vote des taux des impôts directs locaux
Délibération 2023-23: Subvention aux associations 2023
Délibération 2023-22: Tableau des effectifs 2023
Délibération 2023-19: délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Délibération 2023-18 : Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la réalisation de locaux sportifs au titre de la DETR (Dotation d’équipement des territoires ruraux)
Délibération 2023-17 : Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune
Délibération 2023-16 : Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque – Remise de cadeaux de fin d’élémentaire aux élèves de CM2
Délibération 2023-15 : Classes découvertes
Délibération 2023-14 : Avenant à la convention pour assurer la réalisation de la déviation de GUILHERAND-GRANGES/ SAINT PERAY
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 23 janvier 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Avis de réunion – Conseil Municipal lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01 au 31/12
Occupation du domaine public communal – permission de stationnement du foodtruck AUX TROIS GOURMANDS tous les mercredis à compter du 03/11/2021
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