Category Archives: Décisions municipales
Délibération 2023-22: Tableau des effectifs 2023
Délibération 2023-19: délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Délibération 2023-18 : Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la réalisation de locaux sportifs au titre de la DETR (Dotation d’équipement des territoires ruraux)
Délibération 2023-17 : Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune
Délibération 2023-16 : Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque – Remise de cadeaux de fin d’élémentaire aux élèves de CM2
Délibération 2023-15 : Classes découvertes
Délibération 2023-14 : Avenant à la convention pour assurer la réalisation de la déviation de GUILHERAND-GRANGES/ SAINT PERAY
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 23 janvier 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Arrêté municipal Brocante du 01/05/2023
Avis de réunion – Conseil Municipal lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Arrêté de circulation et de stationnement Rue du Ruisseau du 15/03/2023 au 15/04/2023
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 06/03/2023 au 05/05/2023
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/02/2023 au 31/12/2023
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01/2023 au 31/12/2023
Arrêté de circulation et de stationnement Rue du Midi le 13/03/2023
Arrêté de circulation et de stationnement RD 86 le 09/03/2023
Arrêté de circulation et de stationnement La Voie Bleue le 23/04/2023
Arrêté de circulation et de stationnement Place de la salle des fêtes du 27/03 au 03/04
Arrêté de stationnement Grande Rue du 17/12 au 18/03
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01/2023 au 31/12/2023
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01/2023 au 31/12/2023
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01/23 au 31/12/2023
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01 au 31/12
Arrêté autorisant la capture des chats errants du 21/11/2022 au 31/12/2023
Occupation du domaine public communal – permission de stationnement de la rotisserie ATIA Alham tous les dimanche matin à compter du 15/05/2022
Arrêté permanent CCRC du 01/01/23 au 31/12/2023
Occupation du domaine public communal – permission de stationnement du foodtruck LE CAMÉLÉON GOURMAND tous les mardis à compter du 02/11/2021
Occupation du domaine public communal – permission de stationnement du foodtruck AUX TROIS GOURMANDS tous les mercredis à compter du 03/11/2021
Délibération 2023-19: délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Délibération 2023-18 : Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la réalisation de locaux sportifs au titre de la DETR (Dotation d’équipement des territoires ruraux)
Délibération 2023-17 : Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune
Délibération 2023-16 : Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque – Remise de cadeaux de fin d’élémentaire aux élèves de CM2
Délibération 2023-15 : Classes découvertes
Délibération 2023-14 : Avenant à la convention pour assurer la réalisation de la déviation de GUILHERAND-GRANGES/ SAINT PERAY
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 23 janvier 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Arrêté municipal Brocante du 01/05/2023
Avis de réunion – Conseil Municipal lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Arrêté de circulation et de stationnement Rue du Ruisseau du 15/03/2023 au 15/04/2023
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 06/03/2023 au 05/05/2023
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/02/2023 au 31/12/2023
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01/2023 au 31/12/2023
Arrêté de circulation et de stationnement Rue du Midi le 13/03/2023
Arrêté de circulation et de stationnement RD 86 le 09/03/2023
Arrêté de circulation et de stationnement La Voie Bleue le 23/04/2023
Arrêté de circulation et de stationnement Place de la salle des fêtes du 27/03 au 03/04
Arrêté de stationnement Grande Rue du 17/12 au 18/03
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01/2023 au 31/12/2023
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01/2023 au 31/12/2023
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01/23 au 31/12/2023
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01 au 31/12
Arrêté autorisant la capture des chats errants du 21/11/2022 au 31/12/2023
Occupation du domaine public communal – permission de stationnement de la rotisserie ATIA Alham tous les dimanche matin à compter du 15/05/2022
Arrêté permanent CCRC du 01/01/23 au 31/12/2023
Occupation du domaine public communal – permission de stationnement du foodtruck LE CAMÉLÉON GOURMAND tous les mardis à compter du 02/11/2021
Occupation du domaine public communal – permission de stationnement du foodtruck AUX TROIS GOURMANDS tous les mercredis à compter du 03/11/2021
Retour en haut de page
Horaires
MARDI AU VENDREDI
10h - 12h I 13h30 - 17h
SAMEDI I 9h-12h