sg@cornas.fr – Mairie de Cornas

Quinzaine solidaire
Avis de réunion – Conseil Communautaire jeudi 28 septembre 2023 à 18H30 en salle de réunion de la communauté de communes
Entretien de la végétation autour des lignes à haute tension
Arrêté sécheresse sur le Département de l’Ardèche – restrictions agricoles
Arrêté sécheresse sur le Département de l’Ardèche
Evolution de la sécheresse sur le Département de l’Ardèche
Apiculture – déclaration de ruches 2023
Délimitation définitive de l’aire parcellaire des appellations d’origine CORNAS
Festival Images et Paroles d’Afrique 2023 – du 2 octobre au 16 décembre 2023
Secteur jeunes de la MJC – ouvert à tous les jeunes de 11-17 ans de la communauté de communes Rhône Crussol
Association ASSOMOCAM – Assolideva – Récolte de dons de Soutien pour l’école Victor Hugo de Bafoussam au Cameroun
Création d’un service départemental des impôts fonciers – communiqué de Presse de la Direction Départementale des finances publiques
Analyses du 28 Août 2023- Réseau général – Bourg centre de CORNAS
Arrêté préfectoral n° 07-2023-08-25-00002 interdisant temporairement la capture de la truite fario sur certaines parties de cours d’eau et plans d’eau du département de l’Ardèche
Reprise des cours de Karaté Vendredi 1er septembre
Arrêté préfectoral 07-2023-08-24-00005 portant limitation des usages de l’eau sur l’ensemble des bassins versants du département de l’Ardèche
Arrêté préfectoral 07-2023-08-18-00001 portant limitation des usages de l’eau sur les bassins versants de la Cance, du Doux/Ay, de l’Ouveze/Payre, de l’Eyrieux, de l’Ardèche et de la Beaume/Chassezac.
Arrêté préfectoral 07-2023-07-27-00001 du 27/07/2023 portant rectification d’une erreur matérielle contenue dans l’arrêté préfectoral n° 07-2023-07-12-0012 fixant la liste des communes sur lesquelles il pourra être procédé au piégeage des sangliers dans le cadre du droit de destruction des particuliers pour la campagne 2023/2024
Horaires d’été bibliothèque de CORNAS
CCAS – Délibération 2023-08 : MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION en application de l’ordonnance du 7 octobre 2021
CCAS – Délibération 2023-12 : ACCEPTATION D’UN DON AU CCAS
CCAS – Délibération 2023-11 : ACCEPTATION DE DONS AU CCAS
Arrêté préfectoral 07-2023-07-19-00002 du 19 juillet 2023 portant limitation des usages de l’eau sur les bassins versants de la Cance, du Doux, de l’Eyrieux, de l’Ardèche, et de la Beaume
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du mardi 18 juillet 2023 en salle du conseil municipal et des mariages
Agenda de l’été – Rhône Crussol Tourisme
Arrêté préfectoral 07-2023-07-13-00003 du 13 juillet 2023 levant le niveau d’alerte sur le bassin versant de la Cèze et portant limitation des usages de l’eau sur les bassins versants du Doux, de l’Ouvèze, de l’Eyrieux et de la Beaume-Chassezac
Arrêté préfectoral 07-2023-07-12-00012 du 12/07/2023 fixant la liste des communes sur lesquelles il pourra être procédé au piégeage des sangliers dans le cadre du droit de destruction des particuliers pour la campagne 2023/2024
Arrêté préfectoral 07-2023-07-12-00011 du 12/07/2023 fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des animaux classés comme susceptibles d’occasionner des dégâts dans le département de l’Ardèche du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024
Arrêté préfectoral 07-2023-07-12-00010 du 12/07/2023 définissant les secteurs où la présence de la loutre ou du castor est avérée du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024
LES URGENCES, C’EST PAS UNE ÉVIDENCE
Analyses du 28 juin 2023 – Haut service (2ème prélèvement)
Délibération 2023-40 : Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement
Délibération 2023-43 : Approbation de la révision du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 15 mai 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du mercredi 5 juillet 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Analyses du 28 juin 2023 – Haut service
Arrêté préfectoral 07-2023-07-03-00014 du 03/07/2023 portant réglementation des conditions d’exposition, de concours ou de rassemblement d’animaux de toutes espèces autres que les équidés dans le département de l’Ardèche
Arrêté préfectoral 07-2023-07-03-00013 du 03/07/2023 portant prorogation de diverses mesures d’interdiction jusqu’au lundi 10 juillet 2023 8H00
Analyses du 28 juin 2023- Réseau général – Bourg centre de CORNAS
Liste des délibérations du conseil communautaire du 22 juin 2023
Arrêté préfectoral 07-2023-06-30-00004 du 30/06/2023 portant diverses mesures d’interdiction du vendredi 30 juin 2023 20H00 au mardi 4 juillet 2023 6H00
Avis de réunion – Conseil Municipal mercredi 5 juillet 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
BIBOO FAMILY : Recrutement de garde d’enfants
LE COVOITURAGE, UNE SOLUTION POUR TOUS, DES AVANTAGES POUR CHACUN
Arrêté préfectoral du 22 juin 2023 N° 07-2023-06-22-00006 relatif à l’ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2023/2024 dans le département de l’Ardèche.
Procès-verbal du conseil communautaire du 30 mars 2023
Arrêté préfectoral 07-2023-06-14-00006 du 14/06/2023 portant agrément temporaire et délivrant autorisation à la régie municipale des abattoirs d’Aubenas à déroger à l’obligation d’étourdissement des animaux.
Elaborations du PLUIH : Visites sur des parcelles de la commune à compter du 26/06/2023
Lutte contre l’ambroisie
INSEE : Enquête statistique sur les loyers et les charges
Arrêté préfectoral 07-2023-06-15-00016 du 15 juin 2023 levant le niveau d’alerte sur le bassin versant de l’Ardèche et de la Beaume-Chassezac et portant limitation des usages de l’eau sur les bassins versants de l’Ouvèze, de l’Eyrieux et de la Cèze
INSEE : Enquête statistique sur l’histoire de vie et patrimoine 2023
COULE PAS TON ÉTÉ
Article du Syndicat Eyrieux Clair : « La ripisylve, une végétation utile – connaître ses rôles et savoir l’entretenir »
Résultats de l’élection partielle des membres du Conseil d’Administration du SDIS du 1er juin 2023 – Collège des représentants des EPCI
Arrêté préfectoral 07-2023-05-10-00002 du 28/03/2023 portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées pour réaliser des prospections naturalistes dans le cadre des missions d’intérêt général du Conservatoire Botanique National du Massif Central
Arrêté préfectoral 07-2023-05-25-00009 du 25 mai 2023 levant le niveau d’alerte sur le bassin versant du Doux-Ay et portant limitation des usages de l’eau sur les bassins versants de l’Ouvèze, de l’Eyrieux, de la Beaume-Chassezac, de l’Ardèche et de la Cèze
Délibération 2023-31 : Vote du budget primitif production d’énergies renouvelables
Délibération 2023-29 : Tarifs des encarts publicitaires dans le bulletin municipal
Délibération 2023-30 : Budget énergies renouvelables : avance remboursable du budget principal
Délibération 2023-32: Lancement de la procédure de délégation de service public – Accueil de loisirs
Délibération 2023-36: demande de subvention atout ruralité – travaux de création d’une salle polyvalente et vestiaires pour associations
Délibération 2023-28: Convention de partenariat avec l’agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) – Accompagnement numérique sur mesure de l’incubateur des territoires
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023
Recrutement encadrants vacances adaptées
Arrêté préfectoral 07-2023-05-12-00002 du 12 mai 2023 portant limitation des usages de l’eau sur les bassins versants de l’Ouvèze, de l’Eyrieux, de la Beaume-Chassezac, du Doux-Ay, de l’Ardèche et de la Cèze
Arrêté préfectoral 07-2023-05-05-00003 du 5 mai 2023 portant limitation des usages de l’eau sur les bassins versants de l’Ouvèze, de la Beaume-Chassezac, du Doux-Ay, de l’Ardèche, et de la Cèze
Analyses du 27 avril 2023 – Réseau général – Bourg centre de CORNAS
Recrutement vacataires et contractuels à la direction départementale des Finances publiques
Analyses du 14 avril 2023
Arrêté préfectoral 07-2023-04-14-00001 du 14 avril 2023 portant limitation des usages de l’eau sur les bassins versants de l’Ouvèze, de la Beaume-Chassezac, du Doux-Ay et de la Cèze
CCAS : Procès-verbal du Conseil d’administration du 9 février 2023
CCAS – Délibération 2023-07 : Budget Primitif 2023
CCAS – Délibération 2023-06 : Adhésion à l’UDCCAS 2023
CCAS – Délibération 2023-05 : Subventions aux associations 2023
CCAS – Délibération 2023-04 : Compte administratif 2022 et affectation du résultat
CCAS – Délibération 2023-03 : Approbation du compte de gestion 2022
Délibération 2023-25: Budget principal primitif 2023
Délibération 2023-21: Compte administratif 2022 et affectation du résultat
Délibération 2023-20: Approbation du compte de gestion 2022
Prévention et surveillance contre le frelon asiatique
Tous les 1ers mardis de chaque mois : Venez visiter le centre de tri MéTRIpolis !
Calamités agricoles sécheresse 2022 – reconnaissance complémentaire
Arrêté ministérielle portant reconnaissance complémentaire de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de l’Ardèche (sécheresse 2022 sur recoltes)
Délibération 2023-26: Création du budget production d’énergie renouvelables
Délibération 2023-24: Vote des taux des impôts directs locaux
Délibération 2023-23: Subvention aux associations 2023
Délibération 2023-22: Tableau des effectifs 2023
Délibération 2023-19: délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Délibération 2023-18 : Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la réalisation de locaux sportifs au titre de la DETR (Dotation d’équipement des territoires ruraux)
Délibération 2023-17 : Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune
Délibération 2023-16 : Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque – Remise de cadeaux de fin d’élémentaire aux élèves de CM2
Délibération 2023-15 : Classes découvertes
Délibération 2023-14 : Avenant à la convention pour assurer la réalisation de la déviation de GUILHERAND-GRANGES/ SAINT PERAY
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 23 janvier 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Affichage obligatoire : Jugements indemnités propriétaires expropriés pour la réalisation de la déviation de GUILHERAND-GRANGES/ SAINT PERAY secteur Nord
LA FIBRE EST LÀ !
Arrêté préfectoral Cadre 07-2023-06-06-00002 fixant des mesures de préservation de la ressource en eau en période d’étiage pour les cours d’eau et nappes du département de l’Ardèche
Avis de réunion – Conseil Municipal lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Analyses du 28 février 2023