Author Archives: sg@cornas.fr
Avis de réunion – Conseil Communautaire jeudi 30 mars 2023 à 18H30 en salle de réunion de la communauté de communes
Arrêté sécheresse sur le Département de l’Ardèche
Arrêté préfectoral 07-2023-03-21-00005 abrogeant les limitations des usages de l’eau sur les bassins versants de la Cance et du Doux
Arrêté sécheresse sur le Département de l’Ardèche – restrictions agricoles
Délibération 2023-22: Tableau des effectifs 2023
Délibération 2023-19: délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Délibération 2023-18 : Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la réalisation de locaux sportifs au titre de la DETR (Dotation d’équipement des territoires ruraux)
Délibération 2023-17 : Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune
Délibération 2023-16 : Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque – Remise de cadeaux de fin d’élémentaire aux élèves de CM2
Délibération 2023-15 : Classes découvertes
Délibération 2023-14 : Avenant à la convention pour assurer la réalisation de la déviation de GUILHERAND-GRANGES/ SAINT PERAY
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 23 janvier 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Affichage obligatoire : Jugements indemnités propriétaires expropriés pour la réalisation de la déviation de GUILHERAND-GRANGES/ SAINT PERAY secteur Nord
Délimitation définitive de l’aire parcellaire des appellations d’origine CORNAS et COTES DU RHONE
Abrogation des limitations des usages de l’eau
LA FIBRE EST LÀ !
Arrêté préfectoral 07-2023-03-06-00016 portant limitation des usages de l’eau sur les bassins versants de la Cance et du Doux
Arrêté préfectoral Cadre 07-2021-06-17-00007 fixant des mesures de préservation de la ressource en eau en période d’étiage pour les cours d’eau et nappes du département de l’Ardèche
Avis de réunion – Conseil Municipal lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Analyses du 28 février 2023
Procès-verbal du conseil communautaire du 1er décembre 2022
Liste des délibérations du conseil communautaire du 15 février 2023
Arrêté sécheresse sur le Département de l’Ardèche
Arrêté préfectoral 07-2023-03-21-00005 abrogeant les limitations des usages de l’eau sur les bassins versants de la Cance et du Doux
Arrêté sécheresse sur le Département de l’Ardèche – restrictions agricoles
Délibération 2023-22: Tableau des effectifs 2023
Délibération 2023-19: délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Délibération 2023-18 : Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la réalisation de locaux sportifs au titre de la DETR (Dotation d’équipement des territoires ruraux)
Délibération 2023-17 : Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune
Délibération 2023-16 : Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque – Remise de cadeaux de fin d’élémentaire aux élèves de CM2
Délibération 2023-15 : Classes découvertes
Délibération 2023-14 : Avenant à la convention pour assurer la réalisation de la déviation de GUILHERAND-GRANGES/ SAINT PERAY
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 23 janvier 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Affichage obligatoire : Jugements indemnités propriétaires expropriés pour la réalisation de la déviation de GUILHERAND-GRANGES/ SAINT PERAY secteur Nord
Délimitation définitive de l’aire parcellaire des appellations d’origine CORNAS et COTES DU RHONE
Abrogation des limitations des usages de l’eau
LA FIBRE EST LÀ !
Arrêté préfectoral 07-2023-03-06-00016 portant limitation des usages de l’eau sur les bassins versants de la Cance et du Doux
Arrêté préfectoral Cadre 07-2021-06-17-00007 fixant des mesures de préservation de la ressource en eau en période d’étiage pour les cours d’eau et nappes du département de l’Ardèche
Avis de réunion – Conseil Municipal lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Analyses du 28 février 2023
Procès-verbal du conseil communautaire du 1er décembre 2022
Liste des délibérations du conseil communautaire du 15 février 2023
Retour en haut de page
Horaires
MARDI AU VENDREDI
10h - 12h I 13h30 - 17h
SAMEDI I 9h-12h