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Février – Gazette 60
FOODTRUCK : LE CHAT GOURMAND
Liste des délibérations du conseil communautaire du 15 février 2024
Procès-verbal du conseil communautaire du 7 décembre 2023
Vente de ravioles pour financer les classes découvertes de l’école élémentaire de CORNAS
CCRC : Appel à projet citoyen
Décision du Maire 2024-03 : Demande de subvention au titre du fonds d’aide au football amateur (FAFA) pour le projet de construction de nouveaux vestiaires au stade Julien Tavenard
OPAH : Opération programmée d’amélioration de l’habitat
Avis de réunion – Conseil Communautaire jeudi 15 février 2024 à 18H30 en salle de réunion de la communauté de communes
PanneauPocket au service des habitants de la Commune de CORNAS
Permanences Point-Justice Février 2024
INSEE : Enquête statistique sur les ressources et conditions de vie : de février à avril 2024 (Quelques foyers de la commune sont concernés par cette enquête)
RECRUTEMENT DE CONCILIATEURS DE JUSTICE BÉNÉVOLES
@urgence114 : service d’urgence gratuit, réservé aux personnes sourdes, sourdaveugles, malentendantes et aphasiques
Ateliers seniors gratuits en février 2024 : Bien vivre sa retraite
Délibération 2024-04 : Lancement de la procédure de délégation de service public – accueil de loisirs
Délibération 2024-02 : Convention avec TREMPLIN : intervention d’une brigade verte sur la commune pour l’entretien du lit du ruisseau
Délibération 2024-05 : Tarifs concessions et redevances funéraires
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 11 décembre 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du mercredi 17 janvier 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Avis de réunion – Conseil Municipal mercredi 17 janvier 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Avis d’enquête publique concernant le projet de mise à jour des zonages assainissement des 13 communes de la Communauté de Communes Rhône Crussol
Nouveaux horaires de la pharmacie à compter du 8/01/2024 :
Analyses du 27 décembre 2023- Réseau général – Bourg centre de CORNAS
Arrêté interpréfectoral n° 26-2023-12-12-00004 et n° 07-2023-12-12-00006 en date du 12 décembre 2023 portant sur la réglementation sur la pratique de la pêche à la carpe de nuit sur les lots du domaine public fluvial des départements de l’Ardèche et de la Drôme pour l’année 2024
Avis annuel d’ouverture de la Pêche en 2024
Arrêté réglementaire relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le département de l’Ardèche pour l’année 2024
Délibération 2023-59 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
LES URGENCES, C’EST PAS UNE ÉVIDENCE
Tableau récapitulatifs des impositions locales perçues sur le territoire de la commune au titre des impôts directs locaux, des taxes additionnelles et leur répartition entre collectivités bénéficiaires : commune, intercommunalité, département, région, etc…
Liste des parcelles dégrevées suite à un sinistre Pertes de Récoltes
Délibération 2023-54 : Délibération instituant le travail à temps partiel dans la collectivité et fixant les modalités d’exercice
Délibération 2023-61 : Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
Délibération 2023-60 : Convention avec la communauté de communes Rhone Crussol : Adhésion au service commun « Espace animalier »
Délibération 2023-56 : Prise en charge des frais de missions des agents territoriaux
Délibération 2023-53 : Mise en place du forfait mobilité durable
Délibération 2023-52 : Tarifs accueil périscolaire du mercredi
Délibération 2023-51 : Règlement accueil périscolaire du mercredi
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 9 octobre 2023
Article du Syndicat Eyrieux Clair : « Entretenir les rivières »
INFLUENZA AVIAIRE HAUTEMENT PATHOGENE : Risque Elevé
Analyses du 30 novembre 2023 – Haut service
CAS DE ROUGEOLE
CCAS – Délibération 2023-16 : REPAS DES AîNÉS 2024 – CHOIX DU TRAITEUR
CCAS – Délibération 2023-15 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2023-14 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2023-13 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du mardi 7 novembre 2023
Analyses du 24 octobre 2023- Réseau général – Bourg centre de CORNAS
Avis de réunion – Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Secteur jeunes de la MJC – ouvert à tous les jeunes de 11-17 ans de la communauté de communes Rhône Crussol
Octobre – Gazette 59
Arrêté préfectoral n° 07-2023-10-10-00005 portant organisation des prophylaxies collectives obligatoires des espèces bovine, ovine, caprine, et porcine dans le département de l’Ardèche
Décision du Maire 2023-27 : Virement de crédit n°2
Délibération 2023-46 : Participation à une sortie patrimoine ardéchois – Ecole élémentaire
Délibération 2023-44 : Budget énergies renouvelables : avance remboursable du budget principal
Délibération 2023-48 : Convention de mise à disposition d’un terrain municipal pour l’école en plein air
Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 5 juillet 2023
Dépannage à domicile – les réflexes à adopter pour ne pas se faire arnaquer
Arrêté préfectoral n° 07-2023-10-05-00005 publiant les inventaires des frayères ou des zones de croissance ou d’alimentation de la faune piscicole – Mise à jour 2023
Affichage obligatoire : Notification de l’arrêté de consignation dans le cadre de la réalisation de la déviation de GUILHERAND-GRANGES/ SAINT PERAY secteur Nord
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 9 octobre 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Analyses du 14 septembre 2023 – Haut service
Analyses du 14 septembre 2023 – Haut service
Entretien de la végétation autour des lignes à haute tension
Délimitation définitive de l’aire parcellaire des appellations d’origine CORNAS
Création d’un service départemental des impôts fonciers – communiqué de Presse de la Direction Départementale des finances publiques
Analyses du 28 Août 2023- Réseau général – Bourg centre de CORNAS
Arrêté préfectoral 07-2023-07-27-00001 du 27/07/2023 portant rectification d’une erreur matérielle contenue dans l’arrêté préfectoral n° 07-2023-07-12-0012 fixant la liste des communes sur lesquelles il pourra être procédé au piégeage des sangliers dans le cadre du droit de destruction des particuliers pour la campagne 2023/2024
Juillet – Gazette 58
CCAS – Délibération 2023-08 : MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION en application de l’ordonnance du 7 octobre 2021
CCAS – Délibération 2023-12 : ACCEPTATION D’UN DON AU CCAS
CCAS – Délibération 2023-11 : ACCEPTATION DE DONS AU CCAS
Arrêté préfectoral 07-2023-07-12-00012 du 12/07/2023 fixant la liste des communes sur lesquelles il pourra être procédé au piégeage des sangliers dans le cadre du droit de destruction des particuliers pour la campagne 2023/2024
Arrêté préfectoral 07-2023-07-12-00011 du 12/07/2023 fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des animaux classés comme susceptibles d’occasionner des dégâts dans le département de l’Ardèche du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024
Arrêté préfectoral 07-2023-07-12-00010 du 12/07/2023 définissant les secteurs où la présence de la loutre ou du castor est avérée du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024
Analyses du 28 juin 2023 – Haut service (2ème prélèvement)
Délibération 2023-40 : Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement
Délibération 2023-43 : Approbation de la révision du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 15 mai 2023
Analyses du 28 juin 2023 – Haut service
Arrêté préfectoral 07-2023-07-03-00014 du 03/07/2023 portant réglementation des conditions d’exposition, de concours ou de rassemblement d’animaux de toutes espèces autres que les équidés dans le département de l’Ardèche
Analyses du 28 juin 2023- Réseau général – Bourg centre de CORNAS
LE COVOITURAGE, UNE SOLUTION POUR TOUS, DES AVANTAGES POUR CHACUN
Arrêté préfectoral du 22 juin 2023 N° 07-2023-06-22-00006 relatif à l’ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2023/2024 dans le département de l’Ardèche.
Délibération 2023-31 : Vote du budget primitif production d’énergies renouvelables
Délibération 2023-29 : Tarifs des encarts publicitaires dans le bulletin municipal
Délibération 2023-30 : Budget énergies renouvelables : avance remboursable du budget principal
Délibération 2023-32: Lancement de la procédure de délégation de service public – Accueil de loisirs
Délibération 2023-36: demande de subvention atout ruralité – travaux de création d’une salle polyvalente et vestiaires pour associations
Délibération 2023-28: Convention de partenariat avec l’agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) – Accompagnement numérique sur mesure de l’incubateur des territoires
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023
Analyses du 27 avril 2023 – Réseau général – Bourg centre de CORNAS
Analyses du 14 avril 2023
CCAS : Procès-verbal du Conseil d’administration du 9 février 2023
CCAS – Délibération 2023-07 : Budget Primitif 2023
CCAS – Délibération 2023-06 : Adhésion à l’UDCCAS 2023
CCAS – Délibération 2023-05 : Subventions aux associations 2023
CCAS – Délibération 2023-04 : Compte administratif 2022 et affectation du résultat
CCAS – Délibération 2023-03 : Approbation du compte de gestion 2022
Délibération 2023-25: Budget principal primitif 2023
Délibération 2023-21: Compte administratif 2022 et affectation du résultat
Délibération 2023-20: Approbation du compte de gestion 2022
Prévention et surveillance contre le frelon asiatique
Tous les 1ers mardis de chaque mois : Venez visiter le centre de tri MéTRIpolis !
Délibération 2023-26: Création du budget production d’énergie renouvelables
Délibération 2023-24: Vote des taux des impôts directs locaux
Délibération 2023-23: Subvention aux associations 2023
Délibération 2023-22: Tableau des effectifs 2023
Délibération 2023-19: délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Délibération 2023-18 : Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la réalisation de locaux sportifs au titre de la DETR (Dotation d’équipement des territoires ruraux)
Délibération 2023-17 : Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune
Délibération 2023-16 : Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque – Remise de cadeaux de fin d’élémentaire aux élèves de CM2
Délibération 2023-15 : Classes découvertes
Délibération 2023-14 : Avenant à la convention pour assurer la réalisation de la déviation de GUILHERAND-GRANGES/ SAINT PERAY
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 23 janvier 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
LA FIBRE EST LÀ !
Arrêté préfectoral Cadre 07-2023-06-06-00002 fixant des mesures de préservation de la ressource en eau en période d’étiage pour les cours d’eau et nappes du département de l’Ardèche
Avis de réunion – Conseil Municipal lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Analyses du 28 février 2023
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