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Permanences Point-Justice Mai 2024 ÉLECTIONS EUROPÉENNES 2024 L’association YAPLUKA recherche des bricoleurs bénévoles Fermeture exceptionnelle de l’accueil de mairie et de l’agence postale communale le jeudi 18 avril 2024. Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 17 janvier 2024 Délibération 2024-07: Avenant de prolongation à la convention avec la CNR : maintien de la voie bleue Délibération 2024-20: Budget Principal : Compte administratif 2023 et affectation du résultat Délibération 2024-10 : Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque – Remise de cadeaux de fin de cycle élémentaire aux élèves de CM2 Délibération 2024-09: Classes découvertes Délibération 2024-08: Attribution d’une subvention au college de crussol Délibération 2024-16: Tableau des effectifs 2024 Délibération 2024-17: Subventions aux associations 2024 Délibération 2024-23: Budget Energies – Compte administratif 2023 et affectation du résultat Délibération 2024-24 : Budget Energies – vote du budget primitif 2024 Délibération 2024-22: Budget Energies – Approbation du compte de gestion 2023 Délibération 2024-21: Budget principal – vote du budget primitif 2024 Délibération 2024-19: Approbation du compte de gestion 2023 Délibération 2024-15: Prime pouvoir d’achat exceptionnelle Délibération 2024-18: Vote des taux des impôts directs locaux Délibération 2024-06 : Convention avec CITEO : soutien aux communes pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 8 avril 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages Liste des délibérations du conseil communautaire du 28 mars 2024 INSEE : Enquête statistique sur les loyers et les charges Procès-verbal du conseil communautaire du 15 janvier 2024 ARRÊTONS DE BRÛLER – Valorisons nos déchets verts Arrêté préfectoral N° 2013-073-0002 du 14/03/2013 portant réglementation de l’emploi du feu et du débroussaillement obligatoire dans le cadre de la prévention des incendies de forêts dans le département de l’Ardèche Secteur jeunes de la MJC – ouvert à tous les jeunes de 11-17 ans de la communauté de communes Rhône Crussol Avis de réunion – Conseil Municipal lundi 8 avril 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages CCAS – Délibération 2024-02: Compte administratif 2023 et affectation du résultat CCAS – Délibération 2024-06 : acceptation d’un don au CCAS CCAS – Délibération 2024-07 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage CCAS – Délibération 2024-08: CHOIX DU PRESTATAIRE D’ANIMATION – REPAS DES AÎNÉS 2025 CCAS – Délibération 2024-04 : Subventions aux associations 2024 CCAS – Délibération 2024-03 : Adhésion à l’UDCCAS CCAS – Délibération 2024-05 : Budget Primitif 2024 CCAS – Délibération 2024-01 : Approbation du compte de gestion 2023 Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du lundi 18 mars 2024 Entretien de la végétation autour des lignes à haute tension Avis de réunion – Conseil Communautaire jeudi 28 mars 2024 à 18H30 en salle de réunion de la communauté de communes Avis de réunion – Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) Plan de Prévention du Bruit dans l’environnement de la Communauté de Communes Rhône Crussol Permanences agricoles Analyses du 29 février 2024 – Réseau général – Bourg centre de CORNAS CCRC : Nouvelle newsletter mensuelle Application Recosanté INSEE : Enquête statistique sur le logement: 1er semestre 2024 (Quelques foyers de la commune sont concernés par cette enquête) Analyses du 16 février 2024 – Haut service Décision du Maire 2024-05 : Renouvellement de l’adhésion à l’association des maires et des présidents de communautés de l’Ardèche Février – Gazette 60 FOODTRUCK : LE CHAT GOURMAND CCRC : Appel à projet citoyen Décision du Maire 2024-03 : Demande de subvention au titre du fonds d’aide au football amateur (FAFA) pour le projet de construction de nouveaux vestiaires au stade Julien Tavenard OPAH : Opération programmée d’amélioration de l’habitat PanneauPocket au service des habitants de la Commune de CORNAS RECRUTEMENT DE CONCILIATEURS DE JUSTICE BÉNÉVOLES @urgence114 : service d’urgence gratuit, réservé aux personnes sourdes, sourdaveugles, malentendantes et aphasiques Délibération 2024-04 : Lancement de la procédure de délégation de service public – accueil de loisirs Délibération 2024-02 : Convention avec TREMPLIN : intervention d’une brigade verte sur la commune pour l’entretien du lit du ruisseau Délibération 2024-05 : Tarifs concessions et redevances funéraires Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 11 décembre 2023 Liste des délibérations du Conseil Municipal du mercredi 17 janvier 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages Analyses du 27 décembre 2023- Réseau général – Bourg centre de CORNAS Arrêté interpréfectoral n° 26-2023-12-12-00004 et n° 07-2023-12-12-00006 en date du 12 décembre 2023 portant sur la réglementation sur la pratique de la pêche à la carpe de nuit sur les lots du domaine public fluvial des départements de l’Ardèche et de la Drôme pour l’année 2024 Avis annuel d’ouverture de la Pêche en 2024 Arrêté réglementaire relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le département de l’Ardèche pour l’année 2024 Délibération 2023-59 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent) LES URGENCES, C’EST PAS UNE ÉVIDENCE Tableau récapitulatifs des impositions locales perçues sur le territoire de la commune au titre des impôts directs locaux, des taxes additionnelles et leur répartition entre collectivités bénéficiaires : commune, intercommunalité, département, région, etc… Liste des parcelles dégrevées suite à un sinistre Pertes de Récoltes Délibération 2023-54 : Délibération instituant le travail à temps partiel dans la collectivité et fixant les modalités d’exercice Délibération 2023-61 : Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) Délibération 2023-60 : Convention avec la communauté de communes Rhone Crussol : Adhésion au service commun « Espace animalier » Délibération 2023-56 : Prise en charge des frais de missions des agents territoriaux Délibération 2023-53 : Mise en place du forfait mobilité durable Délibération 2023-52 : Tarifs accueil périscolaire du mercredi Délibération 2023-51 : Règlement accueil périscolaire du mercredi Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 9 octobre 2023 Article du Syndicat Eyrieux Clair : « Entretenir les rivières » INFLUENZA AVIAIRE HAUTEMENT PATHOGENE : Risque Elevé Analyses du 30 novembre 2023 – Haut service CCAS – Délibération 2023-16 : REPAS DES AîNÉS 2024 – CHOIX DU TRAITEUR CCAS – Délibération 2023-15 : acceptation d’un don au CCAS CCAS – Délibération 2023-14 : acceptation d’un don au CCAS CCAS – Délibération 2023-13 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du mardi 7 novembre 2023 Analyses du 24 octobre 2023- Réseau général – Bourg centre de CORNAS Octobre – Gazette 59 Arrêté préfectoral n° 07-2023-10-10-00005 portant organisation des prophylaxies collectives obligatoires des espèces bovine, ovine, caprine, et porcine dans le département de l’Ardèche Décision du Maire 2023-27 : Virement de crédit n°2 Délibération 2023-46 : Participation à une sortie patrimoine ardéchois – Ecole élémentaire Délibération 2023-44 : Budget énergies renouvelables : avance remboursable du budget principal Délibération 2023-48 : Convention de mise à disposition d’un terrain municipal pour l’école en plein air Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 5 juillet 2023 Dépannage à domicile – les réflexes à adopter pour ne pas se faire arnaquer Arrêté préfectoral n° 07-2023-10-05-00005 publiant les inventaires des frayères ou des zones de croissance ou d’alimentation de la faune piscicole – Mise à jour 2023 Affichage obligatoire : Notification de l’arrêté de consignation dans le cadre de la réalisation de la déviation de GUILHERAND-GRANGES/ SAINT PERAY secteur Nord Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 9 octobre 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages Analyses du 14 septembre 2023 – Haut service Analyses du 14 septembre 2023 – Haut service Création d’un service départemental des impôts fonciers – communiqué de Presse de la Direction Départementale des finances publiques Analyses du 28 Août 2023- Réseau général – Bourg centre de CORNAS Arrêté préfectoral 07-2023-07-27-00001 du 27/07/2023 portant rectification d’une erreur matérielle contenue dans l’arrêté préfectoral n° 07-2023-07-12-0012 fixant la liste des communes sur lesquelles il pourra être procédé au piégeage des sangliers dans le cadre du droit de destruction des particuliers pour la campagne 2023/2024 Juillet – Gazette 58 CCAS – Délibération 2023-08 : MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION en application de l’ordonnance du 7 octobre 2021 CCAS – Délibération 2023-12 : ACCEPTATION D’UN DON AU CCAS CCAS – Délibération 2023-11 : ACCEPTATION DE DONS AU CCAS Arrêté préfectoral 07-2023-07-12-00012 du 12/07/2023 fixant la liste des communes sur lesquelles il pourra être procédé au piégeage des sangliers dans le cadre du droit de destruction des particuliers pour la campagne 2023/2024 Arrêté préfectoral 07-2023-07-12-00011 du 12/07/2023 fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des animaux classés comme susceptibles d’occasionner des dégâts dans le département de l’Ardèche du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024 Arrêté préfectoral 07-2023-07-12-00010 du 12/07/2023 définissant les secteurs où la présence de la loutre ou du castor est avérée du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024 Analyses du 28 juin 2023 – Haut service (2ème prélèvement) Délibération 2023-40 : Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement Délibération 2023-43 : Approbation de la révision du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 15 mai 2023 Analyses du 28 juin 2023 – Haut service Arrêté préfectoral 07-2023-07-03-00014 du 03/07/2023 portant réglementation des conditions d’exposition, de concours ou de rassemblement d’animaux de toutes espèces autres que les équidés dans le département de l’Ardèche Analyses du 28 juin 2023- Réseau général – Bourg centre de CORNAS LE COVOITURAGE, UNE SOLUTION POUR TOUS, DES AVANTAGES POUR CHACUN Arrêté préfectoral du 22 juin 2023 N° 07-2023-06-22-00006 relatif à l’ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2023/2024 dans le département de l’Ardèche. Délibération 2023-31 : Vote du budget primitif production d’énergies renouvelables Délibération 2023-29 : Tarifs des encarts publicitaires dans le bulletin municipal Délibération 2023-30 : Budget énergies renouvelables : avance remboursable du budget principal Délibération 2023-32: Lancement de la procédure de délégation de service public – Accueil de loisirs Délibération 2023-36: demande de subvention atout ruralité – travaux de création d’une salle polyvalente et vestiaires pour associations Délibération 2023-28: Convention de partenariat avec l’agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) – Accompagnement numérique sur mesure de l’incubateur des territoires Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023 Analyses du 27 avril 2023 – Réseau général – Bourg centre de CORNAS Analyses du 14 avril 2023 CCAS : Procès-verbal du Conseil d’administration du 9 février 2023 CCAS – Délibération 2023-07 : Budget Primitif 2023 CCAS – Délibération 2023-06 : Adhésion à l’UDCCAS 2023 CCAS – Délibération 2023-05 : Subventions aux associations 2023 CCAS – Délibération 2023-04 : Compte administratif 2022 et affectation du résultat CCAS – Délibération 2023-03 : Approbation du compte de gestion 2022 Délibération 2023-25: Budget principal primitif 2023 Délibération 2023-21: Compte administratif 2022 et affectation du résultat Délibération 2023-20: Approbation du compte de gestion 2022 Prévention et surveillance contre le frelon asiatique Tous les 1ers mardis de chaque mois : Venez visiter le centre de tri MéTRIpolis ! Délibération 2023-26: Création du budget production d’énergie renouvelables Délibération 2023-24: Vote des taux des impôts directs locaux Délibération 2023-23: Subvention aux associations 2023 Délibération 2023-22: Tableau des effectifs 2023 Délibération 2023-19: délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent) Délibération 2023-18 : Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la réalisation de locaux sportifs au titre de la DETR (Dotation d’équipement des territoires ruraux) Délibération 2023-17 : Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune Délibération 2023-16 : Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque – Remise de cadeaux de fin d’élémentaire aux élèves de CM2 Délibération 2023-15 : Classes découvertes Délibération 2023-14 : Avenant à la convention pour assurer la réalisation de la déviation de GUILHERAND-GRANGES/ SAINT PERAY Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 23 janvier 2023 Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages LA FIBRE EST LÀ ! Arrêté préfectoral Cadre 07-2023-06-06-00002 fixant des mesures de préservation de la ressource en eau en période d’étiage pour les cours d’eau et nappes du département de l’Ardèche Avis de réunion – Conseil Municipal lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages Analyses du 28 février 2023