Author Archives: sg@cornas.fr
LE FESTIVAL EN TOURNÉE
FERMETURE ESTIVALE DE LA PHARMACIE
FOODTRUCK : LE CHAT GOURMAND
Avis de révision des listes électorales pour les élections des membres des chambres d’agriculture 2025
Arrêté préfectoral 07-2024-07-19-00003 du 19/07/2024 portant limitation des usages de l’eau sur le bassin versant de la Beaume-Chassezac, de l’Ouvèze, de l’Eyrieux et de l’Ardèche et plaçant le reste du département en vigilance
INSEE : Enquête statistique sur les conditions de travail et risques psychosociaux de juillet 2024 à mars 2025 (Quelques foyers de la commune sont concernés par cette enquête)
Atelier MEMOIRE A CORNAS en octobre 2024
Arrêté préfectoral 07-2024-07-15-00001 du 15/07/2024 portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées non closes pour réaliser des prospections botaniques dans le cadre des missions d’intérêt général du Conservatoire botanique national du Massif central
Librairie itinérante « Les Bouquins nomades » sur la commune tous les mardis
Lettre à destination du grand public – L’Etat en Ardèche
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 8 avril 2024
Délibération 2024-28 : Reprise des parties communes du lotissement « Allée des Peyrouses »
L’ADMR RECRUTE
Arrêté préfectoral 07-2023-07-05-00001 du 05/07/2024 portant diverses mesures de police administrative applicables du 13 juillet 2024 au 15 juillet 2024 inclus sur l’ensemble du département
RECRUTEMENT AGENTS CONTRACTUELS A LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES
CONSIGNE « PICKUP »‘ COLISSIMO CHRONOPOST DPD A LA STATION TOTAL
Horaires d’été bibliothèque de CORNAS
CAMPAGNE NATIONALE D’APPEL AUX DONS DU BLEUET DE FRANCE
Délibération 2024-32 : Convention avec la communauté de communes : Reversement de la redevance d’occupation du domaine public perçue au titre de l’installation d’équipements de production d’électricité photovoltaïque
Délibération 2024-30 : Tarifs de la salle des fêtes
Délibération 2024-27 : Dénomination de la passerelle qui passe au dessus de la voie de chemin de fer
Délibération 2024-26 : Délégations consenties au maire par le conseil municipal – Fixation du seuil maximum de délégation pour les admissions en non-valeur
Délibération 2024-25 : Délégations consenties au maire par le conseil municipal (Mise à jour suite à modification de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Décision du Maire 2024-15 : Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz due au titre de l’année 2024
Décision du Maire 2024-14 : Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 8 juillet 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Arrêté 2024-129 : OUVERTURE AU PUBLIC D’UN ÉTABLISSEMENT DE PLEIN AIR – Terrains de football – chemin des Peyrouses
Analyses du 20 juin 2024 – Haut service – Réservoir de Bouyonnet
Avis de réunion – Conseil Municipal lundi 8 juillet 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Analyses du 21 juin 2024 – Réseau général – Bourg centre de CORNAS
Liste des délibérations du conseil communautaire du 20 juin 2024
Procès-verbal du conseil communautaire du 28 mars 2024
Nouvelle animation d’été : Balades numériques
INSEE : Enquête statistique sur les loyers et les charges
Arrêté préfectoral N° 07-2024-148 du 16/06/2024 modifiant les trois arrêtés préfectoraux du 31 août 2023 portant désignation des bureaux de vote des communes des arrondissements de PRIVAS, LARGENTIERE et TOURNON SUR RHONE
Avis de réunion – Conseil Communautaire jeudi 20 juin 2024 à 18H30 en salle de réunion de la communauté de communes
Listes électorales consultables en mairie
Appel à bénévoles Crussol Festival
PIZZA CORNAS remplace la « PIZZA DU MIDI »
Arrêté préfectoral N° 07-2024-05-31-00002 du 31/05/2024 portant agrément temporaire et délivrant autorisation à la Société d’Exploitation des abattoirs d’Annonay à déroger à l’obligation d’étourdissement des animaux
Arrêté préfectoral N° 07-2024-05-31-00001 du 31/05/2024 portant agrément temporaire et délivrant autorisation à la régie municipale des abattoirs d’Aubenas à déroger à l’obligation d’étourdissement des animaux
Secteur jeunes de la MJC – ouvert à tous les jeunes de 11-17 ans de la communauté de communes Rhône Crussol
Analyses du 30 avril 2024 – Haut service – Réservoir de Bouyonnet
Ateliers numériques itinérants mai/juin 2024
Arrêté préfectoral N° 07-2024-05-22-00002 du 22/05/2024 portant interdiction temporaire de transport et de cession de bovins, d’ovins et de caprins vivants dans le département de l’Ardèche
Arrêté 2024-95 : Refus de transfert du pouvoir de police de la publicité au Président de l’EPCI
Permanences Point-Justice Juin 2024
PRÉPARATION AUX ÉPREUVES DU CONCOURS DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR PRINCIPAL DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
OPAH – OPÉRATION PROGRAMMÉE D’AMÉLIORATION DE L’HABITAT
Arrêté préfectoral n° 07-2024-04-30-00006 chargeant M. VEROT Jean-Paul de détruire les chevreuils sur les territoires communaux de CORNAS et SAINT PERAY
Tirage au sort des électeurs susceptibles de siéger en qualité de jurés d’assises pour l’année 2025
Analyses du 18 avril 2024 – Réseau général – Bourg centre de CORNAS
Permanences Point-Justice Juillet 2024
L’association YAPLUKA recherche des bricoleurs bénévoles
Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 17 janvier 2024
Délibération 2024-07: Avenant de prolongation à la convention avec la CNR : maintien de la voie bleue
Délibération 2024-20: Budget Principal : Compte administratif 2023 et affectation du résultat
Délibération 2024-10 : Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque – Remise de cadeaux de fin de cycle élémentaire aux élèves de CM2
Délibération 2024-09: Classes découvertes
Délibération 2024-08: Attribution d’une subvention au college de crussol
Délibération 2024-16: Tableau des effectifs 2024
Délibération 2024-17: Subventions aux associations 2024
Délibération 2024-23: Budget Energies – Compte administratif 2023 et affectation du résultat
Délibération 2024-24 : Budget Energies – vote du budget primitif 2024
Délibération 2024-22: Budget Energies – Approbation du compte de gestion 2023
Délibération 2024-21: Budget principal – vote du budget primitif 2024
Délibération 2024-19: Approbation du compte de gestion 2023
Délibération 2024-15: Prime pouvoir d’achat exceptionnelle
Délibération 2024-18: Vote des taux des impôts directs locaux
Délibération 2024-06 : Convention avec CITEO : soutien aux communes pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 8 avril 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
ARRÊTONS DE BRÛLER – Valorisons nos déchets verts
Arrêté préfectoral N° 2013-073-0002 du 14/03/2013 portant réglementation de l’emploi du feu et du débroussaillement obligatoire dans le cadre de la prévention des incendies de forêts dans le département de l’Ardèche
Secteur jeunes de la MJC – ouvert à tous les jeunes de 11-17 ans de la communauté de communes Rhône Crussol
CCAS – Délibération 2024-02: Compte administratif 2023 et affectation du résultat
CCAS – Délibération 2024-06 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2024-07 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage
CCAS – Délibération 2024-08: CHOIX DU PRESTATAIRE D’ANIMATION – REPAS DES AÎNÉS 2025
CCAS – Délibération 2024-04 : Subventions aux associations 2024
CCAS – Délibération 2024-03 : Adhésion à l’UDCCAS
CCAS – Délibération 2024-05 : Budget Primitif 2024
CCAS – Délibération 2024-01 : Approbation du compte de gestion 2023
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du lundi 18 mars 2024
Entretien de la végétation autour des lignes à haute tension
Avis de réunion – Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Plan de Prévention du Bruit dans l’environnement de la Communauté de Communes Rhône Crussol
Analyses du 29 février 2024 – Réseau général – Bourg centre de CORNAS
CCRC : Nouvelle newsletter mensuelle
Application Recosanté
INSEE : Enquête statistique sur le logement: 1er semestre 2024 (Quelques foyers de la commune sont concernés par cette enquête)
Analyses du 16 février 2024 – Haut service
Décision du Maire 2024-05 : Renouvellement de l’adhésion à l’association des maires et des présidents de communautés de l’Ardèche
Février – Gazette 60
CCRC : Appel à projet citoyen
Décision du Maire 2024-03 : Demande de subvention au titre du fonds d’aide au football amateur (FAFA) pour le projet de construction de nouveaux vestiaires au stade Julien Tavenard
PanneauPocket au service des habitants de la Commune de CORNAS
Délibération 2024-04 : Lancement de la procédure de délégation de service public – accueil de loisirs
Délibération 2024-02 : Convention avec TREMPLIN : intervention d’une brigade verte sur la commune pour l’entretien du lit du ruisseau
Délibération 2024-05 : Tarifs concessions et redevances funéraires
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 11 décembre 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du mercredi 17 janvier 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Analyses du 27 décembre 2023- Réseau général – Bourg centre de CORNAS
Arrêté interpréfectoral n° 26-2023-12-12-00004 et n° 07-2023-12-12-00006 en date du 12 décembre 2023 portant sur la réglementation sur la pratique de la pêche à la carpe de nuit sur les lots du domaine public fluvial des départements de l’Ardèche et de la Drôme pour l’année 2024
Avis annuel d’ouverture de la Pêche en 2024
Arrêté réglementaire relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le département de l’Ardèche pour l’année 2024
Délibération 2023-59 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
LES URGENCES, C’EST PAS UNE ÉVIDENCE
Tableau récapitulatifs des impositions locales perçues sur le territoire de la commune au titre des impôts directs locaux, des taxes additionnelles et leur répartition entre collectivités bénéficiaires : commune, intercommunalité, département, région, etc…
Délibération 2023-54 : Délibération instituant le travail à temps partiel dans la collectivité et fixant les modalités d’exercice
Délibération 2023-61 : Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
Délibération 2023-60 : Convention avec la communauté de communes Rhone Crussol : Adhésion au service commun « Espace animalier »
Délibération 2023-56 : Prise en charge des frais de missions des agents territoriaux
Délibération 2023-53 : Mise en place du forfait mobilité durable
Délibération 2023-52 : Tarifs accueil périscolaire du mercredi
Délibération 2023-51 : Règlement accueil périscolaire du mercredi
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 9 octobre 2023
Article du Syndicat Eyrieux Clair : « Entretenir les rivières »
INFLUENZA AVIAIRE HAUTEMENT PATHOGENE : Risque Elevé
Analyses du 30 novembre 2023 – Haut service
CCAS – Délibération 2023-16 : REPAS DES AîNÉS 2024 – CHOIX DU TRAITEUR
CCAS – Délibération 2023-15 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2023-14 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2023-13 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du mardi 7 novembre 2023
Analyses du 24 octobre 2023- Réseau général – Bourg centre de CORNAS
Octobre – Gazette 59
Arrêté préfectoral n° 07-2023-10-10-00005 portant organisation des prophylaxies collectives obligatoires des espèces bovine, ovine, caprine, et porcine dans le département de l’Ardèche
Décision du Maire 2023-27 : Virement de crédit n°2
Délibération 2023-46 : Participation à une sortie patrimoine ardéchois – Ecole élémentaire
Délibération 2023-44 : Budget énergies renouvelables : avance remboursable du budget principal
Délibération 2023-48 : Convention de mise à disposition d’un terrain municipal pour l’école en plein air
Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 5 juillet 2023
Dépannage à domicile – les réflexes à adopter pour ne pas se faire arnaquer
Arrêté préfectoral n° 07-2023-10-05-00005 publiant les inventaires des frayères ou des zones de croissance ou d’alimentation de la faune piscicole – Mise à jour 2023
Affichage obligatoire : Notification de l’arrêté de consignation dans le cadre de la réalisation de la déviation de GUILHERAND-GRANGES/ SAINT PERAY secteur Nord
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 9 octobre 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Analyses du 14 septembre 2023 – Haut service
Analyses du 14 septembre 2023 – Haut service
Analyses du 28 Août 2023- Réseau général – Bourg centre de CORNAS
Arrêté préfectoral 07-2023-07-27-00001 du 27/07/2023 portant rectification d’une erreur matérielle contenue dans l’arrêté préfectoral n° 07-2023-07-12-0012 fixant la liste des communes sur lesquelles il pourra être procédé au piégeage des sangliers dans le cadre du droit de destruction des particuliers pour la campagne 2023/2024
Juillet – Gazette 58
CCAS – Délibération 2023-08 : MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION en application de l’ordonnance du 7 octobre 2021
CCAS – Délibération 2023-12 : ACCEPTATION D’UN DON AU CCAS
CCAS – Délibération 2023-11 : ACCEPTATION DE DONS AU CCAS
Arrêté préfectoral 07-2023-07-12-00012 du 12/07/2023 fixant la liste des communes sur lesquelles il pourra être procédé au piégeage des sangliers dans le cadre du droit de destruction des particuliers pour la campagne 2023/2024
Arrêté préfectoral 07-2023-07-12-00011 du 12/07/2023 fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des animaux classés comme susceptibles d’occasionner des dégâts dans le département de l’Ardèche du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024
Arrêté préfectoral 07-2023-07-12-00010 du 12/07/2023 définissant les secteurs où la présence de la loutre ou du castor est avérée du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024
Analyses du 28 juin 2023 – Haut service (2ème prélèvement)
Délibération 2023-40 : Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement
Délibération 2023-43 : Approbation de la révision du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 15 mai 2023
Analyses du 28 juin 2023 – Haut service
Arrêté préfectoral 07-2023-07-03-00014 du 03/07/2023 portant réglementation des conditions d’exposition, de concours ou de rassemblement d’animaux de toutes espèces autres que les équidés dans le département de l’Ardèche
Analyses du 28 juin 2023- Réseau général – Bourg centre de CORNAS
LE COVOITURAGE, UNE SOLUTION POUR TOUS, DES AVANTAGES POUR CHACUN
Arrêté préfectoral du 22 juin 2023 N° 07-2023-06-22-00006 relatif à l’ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2023/2024 dans le département de l’Ardèche.
Délibération 2023-31 : Vote du budget primitif production d’énergies renouvelables
Délibération 2023-29 : Tarifs des encarts publicitaires dans le bulletin municipal
Délibération 2023-30 : Budget énergies renouvelables : avance remboursable du budget principal
Délibération 2023-32: Lancement de la procédure de délégation de service public – Accueil de loisirs
Délibération 2023-36: demande de subvention atout ruralité – travaux de création d’une salle polyvalente et vestiaires pour associations
Délibération 2023-28: Convention de partenariat avec l’agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) – Accompagnement numérique sur mesure de l’incubateur des territoires
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023
Analyses du 27 avril 2023 – Réseau général – Bourg centre de CORNAS
Analyses du 14 avril 2023
CCAS : Procès-verbal du Conseil d’administration du 9 février 2023
CCAS – Délibération 2023-07 : Budget Primitif 2023
CCAS – Délibération 2023-06 : Adhésion à l’UDCCAS 2023
CCAS – Délibération 2023-05 : Subventions aux associations 2023
CCAS – Délibération 2023-04 : Compte administratif 2022 et affectation du résultat
CCAS – Délibération 2023-03 : Approbation du compte de gestion 2022
Délibération 2023-25: Budget principal primitif 2023
Délibération 2023-21: Compte administratif 2022 et affectation du résultat
Délibération 2023-20: Approbation du compte de gestion 2022
Prévention et surveillance contre le frelon asiatique
Tous les 1ers mardis de chaque mois : Venez visiter le centre de tri MéTRIpolis !
Délibération 2023-26: Création du budget production d’énergie renouvelables
Délibération 2023-24: Vote des taux des impôts directs locaux
Délibération 2023-23: Subvention aux associations 2023
Délibération 2023-22: Tableau des effectifs 2023
Délibération 2023-19: délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Délibération 2023-18 : Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la réalisation de locaux sportifs au titre de la DETR (Dotation d’équipement des territoires ruraux)
Délibération 2023-17 : Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune
Délibération 2023-16 : Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque – Remise de cadeaux de fin d’élémentaire aux élèves de CM2
Délibération 2023-15 : Classes découvertes
Délibération 2023-14 : Avenant à la convention pour assurer la réalisation de la déviation de GUILHERAND-GRANGES/ SAINT PERAY
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 23 janvier 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
LA FIBRE EST LÀ !
Arrêté préfectoral Cadre 07-2023-06-06-00002 fixant des mesures de préservation de la ressource en eau en période d’étiage pour les cours d’eau et nappes du département de l’Ardèche
Avis de réunion – Conseil Municipal lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Analyses du 28 février 2023
FERMETURE ESTIVALE DE LA PHARMACIE
FOODTRUCK : LE CHAT GOURMAND
Avis de révision des listes électorales pour les élections des membres des chambres d’agriculture 2025
Arrêté préfectoral 07-2024-07-19-00003 du 19/07/2024 portant limitation des usages de l’eau sur le bassin versant de la Beaume-Chassezac, de l’Ouvèze, de l’Eyrieux et de l’Ardèche et plaçant le reste du département en vigilance
INSEE : Enquête statistique sur les conditions de travail et risques psychosociaux de juillet 2024 à mars 2025 (Quelques foyers de la commune sont concernés par cette enquête)
Atelier MEMOIRE A CORNAS en octobre 2024
Arrêté préfectoral 07-2024-07-15-00001 du 15/07/2024 portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées non closes pour réaliser des prospections botaniques dans le cadre des missions d’intérêt général du Conservatoire botanique national du Massif central
Librairie itinérante « Les Bouquins nomades » sur la commune tous les mardis
Lettre à destination du grand public – L’Etat en Ardèche
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 8 avril 2024
Délibération 2024-28 : Reprise des parties communes du lotissement « Allée des Peyrouses »
L’ADMR RECRUTE
Arrêté préfectoral 07-2023-07-05-00001 du 05/07/2024 portant diverses mesures de police administrative applicables du 13 juillet 2024 au 15 juillet 2024 inclus sur l’ensemble du département
RECRUTEMENT AGENTS CONTRACTUELS A LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES
CONSIGNE « PICKUP »‘ COLISSIMO CHRONOPOST DPD A LA STATION TOTAL
Horaires d’été bibliothèque de CORNAS
CAMPAGNE NATIONALE D’APPEL AUX DONS DU BLEUET DE FRANCE
Délibération 2024-32 : Convention avec la communauté de communes : Reversement de la redevance d’occupation du domaine public perçue au titre de l’installation d’équipements de production d’électricité photovoltaïque
Délibération 2024-30 : Tarifs de la salle des fêtes
Délibération 2024-27 : Dénomination de la passerelle qui passe au dessus de la voie de chemin de fer
Délibération 2024-26 : Délégations consenties au maire par le conseil municipal – Fixation du seuil maximum de délégation pour les admissions en non-valeur
Délibération 2024-25 : Délégations consenties au maire par le conseil municipal (Mise à jour suite à modification de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Décision du Maire 2024-15 : Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz due au titre de l’année 2024
Décision du Maire 2024-14 : Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 8 juillet 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Arrêté 2024-129 : OUVERTURE AU PUBLIC D’UN ÉTABLISSEMENT DE PLEIN AIR – Terrains de football – chemin des Peyrouses
Analyses du 20 juin 2024 – Haut service – Réservoir de Bouyonnet
Avis de réunion – Conseil Municipal lundi 8 juillet 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Analyses du 21 juin 2024 – Réseau général – Bourg centre de CORNAS
Liste des délibérations du conseil communautaire du 20 juin 2024
Procès-verbal du conseil communautaire du 28 mars 2024
Nouvelle animation d’été : Balades numériques
INSEE : Enquête statistique sur les loyers et les charges
Arrêté préfectoral N° 07-2024-148 du 16/06/2024 modifiant les trois arrêtés préfectoraux du 31 août 2023 portant désignation des bureaux de vote des communes des arrondissements de PRIVAS, LARGENTIERE et TOURNON SUR RHONE
Avis de réunion – Conseil Communautaire jeudi 20 juin 2024 à 18H30 en salle de réunion de la communauté de communes
Listes électorales consultables en mairie
Appel à bénévoles Crussol Festival
PIZZA CORNAS remplace la « PIZZA DU MIDI »
Arrêté préfectoral N° 07-2024-05-31-00002 du 31/05/2024 portant agrément temporaire et délivrant autorisation à la Société d’Exploitation des abattoirs d’Annonay à déroger à l’obligation d’étourdissement des animaux
Arrêté préfectoral N° 07-2024-05-31-00001 du 31/05/2024 portant agrément temporaire et délivrant autorisation à la régie municipale des abattoirs d’Aubenas à déroger à l’obligation d’étourdissement des animaux
Secteur jeunes de la MJC – ouvert à tous les jeunes de 11-17 ans de la communauté de communes Rhône Crussol
Analyses du 30 avril 2024 – Haut service – Réservoir de Bouyonnet
Ateliers numériques itinérants mai/juin 2024
Arrêté préfectoral N° 07-2024-05-22-00002 du 22/05/2024 portant interdiction temporaire de transport et de cession de bovins, d’ovins et de caprins vivants dans le département de l’Ardèche
Arrêté 2024-95 : Refus de transfert du pouvoir de police de la publicité au Président de l’EPCI
Permanences Point-Justice Juin 2024
PRÉPARATION AUX ÉPREUVES DU CONCOURS DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR PRINCIPAL DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
OPAH – OPÉRATION PROGRAMMÉE D’AMÉLIORATION DE L’HABITAT
Arrêté préfectoral n° 07-2024-04-30-00006 chargeant M. VEROT Jean-Paul de détruire les chevreuils sur les territoires communaux de CORNAS et SAINT PERAY
Tirage au sort des électeurs susceptibles de siéger en qualité de jurés d’assises pour l’année 2025
Analyses du 18 avril 2024 – Réseau général – Bourg centre de CORNAS
Permanences Point-Justice Juillet 2024
L’association YAPLUKA recherche des bricoleurs bénévoles
Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 17 janvier 2024
Délibération 2024-07: Avenant de prolongation à la convention avec la CNR : maintien de la voie bleue
Délibération 2024-20: Budget Principal : Compte administratif 2023 et affectation du résultat
Délibération 2024-10 : Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque – Remise de cadeaux de fin de cycle élémentaire aux élèves de CM2
Délibération 2024-09: Classes découvertes
Délibération 2024-08: Attribution d’une subvention au college de crussol
Délibération 2024-16: Tableau des effectifs 2024
Délibération 2024-17: Subventions aux associations 2024
Délibération 2024-23: Budget Energies – Compte administratif 2023 et affectation du résultat
Délibération 2024-24 : Budget Energies – vote du budget primitif 2024
Délibération 2024-22: Budget Energies – Approbation du compte de gestion 2023
Délibération 2024-21: Budget principal – vote du budget primitif 2024
Délibération 2024-19: Approbation du compte de gestion 2023
Délibération 2024-15: Prime pouvoir d’achat exceptionnelle
Délibération 2024-18: Vote des taux des impôts directs locaux
Délibération 2024-06 : Convention avec CITEO : soutien aux communes pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 8 avril 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
ARRÊTONS DE BRÛLER – Valorisons nos déchets verts
Arrêté préfectoral N° 2013-073-0002 du 14/03/2013 portant réglementation de l’emploi du feu et du débroussaillement obligatoire dans le cadre de la prévention des incendies de forêts dans le département de l’Ardèche
Secteur jeunes de la MJC – ouvert à tous les jeunes de 11-17 ans de la communauté de communes Rhône Crussol
CCAS – Délibération 2024-02: Compte administratif 2023 et affectation du résultat
CCAS – Délibération 2024-06 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2024-07 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage
CCAS – Délibération 2024-08: CHOIX DU PRESTATAIRE D’ANIMATION – REPAS DES AÎNÉS 2025
CCAS – Délibération 2024-04 : Subventions aux associations 2024
CCAS – Délibération 2024-03 : Adhésion à l’UDCCAS
CCAS – Délibération 2024-05 : Budget Primitif 2024
CCAS – Délibération 2024-01 : Approbation du compte de gestion 2023
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du lundi 18 mars 2024
Entretien de la végétation autour des lignes à haute tension
Avis de réunion – Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Plan de Prévention du Bruit dans l’environnement de la Communauté de Communes Rhône Crussol
Analyses du 29 février 2024 – Réseau général – Bourg centre de CORNAS
CCRC : Nouvelle newsletter mensuelle
Application Recosanté
INSEE : Enquête statistique sur le logement: 1er semestre 2024 (Quelques foyers de la commune sont concernés par cette enquête)
Analyses du 16 février 2024 – Haut service
Décision du Maire 2024-05 : Renouvellement de l’adhésion à l’association des maires et des présidents de communautés de l’Ardèche
Février – Gazette 60
CCRC : Appel à projet citoyen
Décision du Maire 2024-03 : Demande de subvention au titre du fonds d’aide au football amateur (FAFA) pour le projet de construction de nouveaux vestiaires au stade Julien Tavenard
PanneauPocket au service des habitants de la Commune de CORNAS
Délibération 2024-04 : Lancement de la procédure de délégation de service public – accueil de loisirs
Délibération 2024-02 : Convention avec TREMPLIN : intervention d’une brigade verte sur la commune pour l’entretien du lit du ruisseau
Délibération 2024-05 : Tarifs concessions et redevances funéraires
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 11 décembre 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du mercredi 17 janvier 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Analyses du 27 décembre 2023- Réseau général – Bourg centre de CORNAS
Arrêté interpréfectoral n° 26-2023-12-12-00004 et n° 07-2023-12-12-00006 en date du 12 décembre 2023 portant sur la réglementation sur la pratique de la pêche à la carpe de nuit sur les lots du domaine public fluvial des départements de l’Ardèche et de la Drôme pour l’année 2024
Avis annuel d’ouverture de la Pêche en 2024
Arrêté réglementaire relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le département de l’Ardèche pour l’année 2024
Délibération 2023-59 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
LES URGENCES, C’EST PAS UNE ÉVIDENCE
Tableau récapitulatifs des impositions locales perçues sur le territoire de la commune au titre des impôts directs locaux, des taxes additionnelles et leur répartition entre collectivités bénéficiaires : commune, intercommunalité, département, région, etc…
Délibération 2023-54 : Délibération instituant le travail à temps partiel dans la collectivité et fixant les modalités d’exercice
Délibération 2023-61 : Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
Délibération 2023-60 : Convention avec la communauté de communes Rhone Crussol : Adhésion au service commun « Espace animalier »
Délibération 2023-56 : Prise en charge des frais de missions des agents territoriaux
Délibération 2023-53 : Mise en place du forfait mobilité durable
Délibération 2023-52 : Tarifs accueil périscolaire du mercredi
Délibération 2023-51 : Règlement accueil périscolaire du mercredi
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 9 octobre 2023
Article du Syndicat Eyrieux Clair : « Entretenir les rivières »
INFLUENZA AVIAIRE HAUTEMENT PATHOGENE : Risque Elevé
Analyses du 30 novembre 2023 – Haut service
CCAS – Délibération 2023-16 : REPAS DES AîNÉS 2024 – CHOIX DU TRAITEUR
CCAS – Délibération 2023-15 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2023-14 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2023-13 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du mardi 7 novembre 2023
Analyses du 24 octobre 2023- Réseau général – Bourg centre de CORNAS
Octobre – Gazette 59
Arrêté préfectoral n° 07-2023-10-10-00005 portant organisation des prophylaxies collectives obligatoires des espèces bovine, ovine, caprine, et porcine dans le département de l’Ardèche
Décision du Maire 2023-27 : Virement de crédit n°2
Délibération 2023-46 : Participation à une sortie patrimoine ardéchois – Ecole élémentaire
Délibération 2023-44 : Budget énergies renouvelables : avance remboursable du budget principal
Délibération 2023-48 : Convention de mise à disposition d’un terrain municipal pour l’école en plein air
Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 5 juillet 2023
Dépannage à domicile – les réflexes à adopter pour ne pas se faire arnaquer
Arrêté préfectoral n° 07-2023-10-05-00005 publiant les inventaires des frayères ou des zones de croissance ou d’alimentation de la faune piscicole – Mise à jour 2023
Affichage obligatoire : Notification de l’arrêté de consignation dans le cadre de la réalisation de la déviation de GUILHERAND-GRANGES/ SAINT PERAY secteur Nord
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 9 octobre 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Analyses du 14 septembre 2023 – Haut service
Analyses du 14 septembre 2023 – Haut service
Analyses du 28 Août 2023- Réseau général – Bourg centre de CORNAS
Arrêté préfectoral 07-2023-07-27-00001 du 27/07/2023 portant rectification d’une erreur matérielle contenue dans l’arrêté préfectoral n° 07-2023-07-12-0012 fixant la liste des communes sur lesquelles il pourra être procédé au piégeage des sangliers dans le cadre du droit de destruction des particuliers pour la campagne 2023/2024
Juillet – Gazette 58
CCAS – Délibération 2023-08 : MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION en application de l’ordonnance du 7 octobre 2021
CCAS – Délibération 2023-12 : ACCEPTATION D’UN DON AU CCAS
CCAS – Délibération 2023-11 : ACCEPTATION DE DONS AU CCAS
Arrêté préfectoral 07-2023-07-12-00012 du 12/07/2023 fixant la liste des communes sur lesquelles il pourra être procédé au piégeage des sangliers dans le cadre du droit de destruction des particuliers pour la campagne 2023/2024
Arrêté préfectoral 07-2023-07-12-00011 du 12/07/2023 fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des animaux classés comme susceptibles d’occasionner des dégâts dans le département de l’Ardèche du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024
Arrêté préfectoral 07-2023-07-12-00010 du 12/07/2023 définissant les secteurs où la présence de la loutre ou du castor est avérée du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024
Analyses du 28 juin 2023 – Haut service (2ème prélèvement)
Délibération 2023-40 : Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement
Délibération 2023-43 : Approbation de la révision du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 15 mai 2023
Analyses du 28 juin 2023 – Haut service
Arrêté préfectoral 07-2023-07-03-00014 du 03/07/2023 portant réglementation des conditions d’exposition, de concours ou de rassemblement d’animaux de toutes espèces autres que les équidés dans le département de l’Ardèche
Analyses du 28 juin 2023- Réseau général – Bourg centre de CORNAS
LE COVOITURAGE, UNE SOLUTION POUR TOUS, DES AVANTAGES POUR CHACUN
Arrêté préfectoral du 22 juin 2023 N° 07-2023-06-22-00006 relatif à l’ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2023/2024 dans le département de l’Ardèche.
Délibération 2023-31 : Vote du budget primitif production d’énergies renouvelables
Délibération 2023-29 : Tarifs des encarts publicitaires dans le bulletin municipal
Délibération 2023-30 : Budget énergies renouvelables : avance remboursable du budget principal
Délibération 2023-32: Lancement de la procédure de délégation de service public – Accueil de loisirs
Délibération 2023-36: demande de subvention atout ruralité – travaux de création d’une salle polyvalente et vestiaires pour associations
Délibération 2023-28: Convention de partenariat avec l’agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) – Accompagnement numérique sur mesure de l’incubateur des territoires
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023
Analyses du 27 avril 2023 – Réseau général – Bourg centre de CORNAS
Analyses du 14 avril 2023
CCAS : Procès-verbal du Conseil d’administration du 9 février 2023
CCAS – Délibération 2023-07 : Budget Primitif 2023
CCAS – Délibération 2023-06 : Adhésion à l’UDCCAS 2023
CCAS – Délibération 2023-05 : Subventions aux associations 2023
CCAS – Délibération 2023-04 : Compte administratif 2022 et affectation du résultat
CCAS – Délibération 2023-03 : Approbation du compte de gestion 2022
Délibération 2023-25: Budget principal primitif 2023
Délibération 2023-21: Compte administratif 2022 et affectation du résultat
Délibération 2023-20: Approbation du compte de gestion 2022
Prévention et surveillance contre le frelon asiatique
Tous les 1ers mardis de chaque mois : Venez visiter le centre de tri MéTRIpolis !
Délibération 2023-26: Création du budget production d’énergie renouvelables
Délibération 2023-24: Vote des taux des impôts directs locaux
Délibération 2023-23: Subvention aux associations 2023
Délibération 2023-22: Tableau des effectifs 2023
Délibération 2023-19: délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Délibération 2023-18 : Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la réalisation de locaux sportifs au titre de la DETR (Dotation d’équipement des territoires ruraux)
Délibération 2023-17 : Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune
Délibération 2023-16 : Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque – Remise de cadeaux de fin d’élémentaire aux élèves de CM2
Délibération 2023-15 : Classes découvertes
Délibération 2023-14 : Avenant à la convention pour assurer la réalisation de la déviation de GUILHERAND-GRANGES/ SAINT PERAY
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 23 janvier 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
LA FIBRE EST LÀ !
Arrêté préfectoral Cadre 07-2023-06-06-00002 fixant des mesures de préservation de la ressource en eau en période d’étiage pour les cours d’eau et nappes du département de l’Ardèche
Avis de réunion – Conseil Municipal lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Analyses du 28 février 2023
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SAMEDI I 9h-12h