Author Archives: sg@cornas.fr
Fermeture exceptionnelle de l’accueil de mairie et de l’agence postale communale.
Arrêté préfectoral N°07-2025-05-06-00001 du 6 mai 2025 portant interdiction temporaire de transport et de cession de bovins, d’ovins et caprins vivants dans le département de l’Ardèche
Analyses du 18 avril 2025 – Haut service – Réservoir de Bouyonnet
Communiqué d’information technique et réglementaire relatif à la mise en œuvre de l’arrêté du 21/11/2021 relatif à la protection des abeilles dans le cadre de la lutte contre la flavescence dorée.
Tirage au sort des électeurs susceptibles de siéger en qualité de jurés d’assises pour l’année 2026
Adoptons les bonnes pratiques, pas le moustique !
CAMPAGNE NATIONALE D’APPEL AUX DONS DU BLEUET DE FRANCE
La campagne 2025 d’impôt sur les revenus 2024 débute le 10 avril 2025
Décision du Maire 2025-10: Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
Analyses du 1er avril 2025- Réseau général – Bourg centre de CORNAS
Secteur jeunes de la MJC – Programme vacances de printemps 2025
CCAS – Délibération 2025-01 : convention avec UFOLEP – atelier sénior « Bien manger Bien Bouger »
CCAS – Délibération 2025-05 : attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Les restaurants du coeur »
CCAS – Délibération 2025-06 : Subventions aux associations 2025
CCAS – Délibération 2025-10 : BUDGET 2025
CCAS – Délibération 2025-09 : AFFECTATION DU RESULTAT 2024
CCAS – Délibération 2025-08 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024
Liste des délibérations du conseil communautaire du 27 mars 2025
Application OURA pour se déplacer en région Auvergne-Rhône Alpes
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du lundi 31 mars 2025
Procès-verbal du conseil communautaire du 13 février 2025
Délibération 2025-23 : VOTE DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR L’ANNEE 2025
Avis de réunion – Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Délibération 2025-22 : AFFECTATION DU RÉSULTAT 2024 (Budget principal)
Délibération 2025-24 : BUDGET PRINCIPAL : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025
Délibération 2025-26 : AFFECTATION DU RESULTAT 2024 – BUDGET ENERGIES
Délibération 2025-27 : BUDGET ÉNERGIES : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025
Délibération 2025-25 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) DU BUDGET ENERGIES
Délibération 2025-21 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) DU BUDGET PRINCIPAL
Délibération 2025-20 : TABLEAU DES EFFECTIFS 2025
Délibération 2025-18 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2025
Délibération 2025-15 : CLASSES DÉCOUVERTES
Délibération 2025-14 : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’AMICALE LAÏQUE : Remise de cadeaux de fin de cycle élémentaire aux élèves de CM2
Délibération 2025-13 : CONVENTION AVEC LES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES – EXPOSITION POUR LA CÉRÉMONIE DU 8 MAI
Délibération 2025-12 : AVENANT A LA CONVENTION DE LUTTE CONTRE LES DECHETS ABANDONNES DIFFUS AVEC CITEO
Délibération 2025-11 : CONVENTION TRIPARTITE AVEC LA CCRC (Communauté de communes Rhône Crussol) ET EPORA (Etablissement public foncier de l’Ouest Rhône Alpes) – acquisition local avenue du colonel Rousset par EPORA
Délibération 2025-10 : REFORME DES ATTRIBUTIONS DES LOGEMENTS SOCIAUX
Délibération 2025-09 : ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL TENANT LIEU DE PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT – Débat sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Permanences Point-Justice avril 2025
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 3 février 2025
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 17 mars 2025 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Avis de réunion – Conseil Communautaire jeudi 27 mars 2025 à 18H30 en salle de réunion de la communauté de communes
Avis de réunion – Conseil Municipal lundi 17 mars 2025 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
ROUGEOLE : VOTRE VACCINATION EST-ELLE A JOUR ?
Mars 2025 – Gazette 63
Arrêté Préfectoral permanent N° 07-2025-02-28-00001 portant réglementation de la pratique de la pêche en eau douce dans le département de l’Ardèche
Arrêté préfectoral N° 07-2025-02-24-00023 du 24/02/2025 portant classement des cours d’eau et plans d’eau en deux catégories piscicoles dans le département de l’Ardèche
Analyses du 21 février 2025- Réseau général – Bourg centre de CORNAS
Analyses du 6 février 2025 – Haut service – Réservoir de Bouyonnet
ATELIER SENIORS : « BIEN MANGER BIEN BOUGER »
Centre de Loisirs : Programme des mercredis Février 2025
Permanences Point-Justice Mars 2025
Délibération 2025-08 : SOLIDARITE AVEC LA POPULATION DE MAYOTTE
Délibération 2025-07 : MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHONE CRUSSOL (CCRC)
Délibération 2025-06 : CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DE LOCAUX DU DOMAINE PUBLIC – Salles de science du Collège de Crussol
Délibération 2025-05 : CONVENTION AVEC LA LIGUE AUVERGNE RHONE ALPES DE FOOTBALL – Mise à disposition d’installations sportives
Délibération 2025-04 : CONVENTION AVEC LE SDEA : Maîtrise d’ouvrage déléguée pour le projet pôle médical et commercial
Délibération 2025-03 : CONVENTION AVEC TREMPLIN : Intervention d’une brigade verte sur la commune pour l’entretien du lit des ruisseaux
Arrêté préfectoral 07-2025-01-30-00013 du 30 janvier 2025 portant réglementation des conditions d’exposition, de concours ou de rassemblement d’animaux de toutes espèces autres que les équidés dans le département de l’Ardèche
Foodtruck de Pokébawls le jeudi soir – Place de la salle des fêtes
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 25 novembre 2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 3 février 2025 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
INSEE : Enquête statistique sur les ressources et conditions de vie des ménages: de février à avril 2025 (Quelques foyers de la commune sont concernés par cette enquête)
Arrêté ministériel du 12 novembre 2024 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2024 portant reconnaissance au titre de l’indemnisation fondée sur la solidarité nationale gérée par l’Etat des pertes, natures de récolte et zones géographiques présentées à l’avis de la Commission chargée de l’orientation et du développement des assurances garantissant les dommages causés aux récoltes au cours de sa séance du 26 septembre 2024 (grandes cultures)
Arrêté ministériel du 20 décembre 2024 modifiant l’arrêté du 12 novembre 2024 portant reconnaissance au titre de l’indemnisation fondée sur la solidarité nationale gérée par l’Etat des pertes, natures de récolte et zones géographiques présentées à l’avis de la Commission chargée de l’orientation et du développement des assurances garantissant les dommages causés aux récoltes au cours de sa séance du 16 octobre 2024 (Viticulture et plantes aromatiques)
AGRICULTURE : ORAGE DE GRELE DES 11-12 JUILLET 2024 – Reconnaissance de l’indemnité de solidarité nationales pour les pertes de récolte
Arrêté préfectoral du 16 juin 2025 N° 07-2025-01-16-00003 relatif aux mesures d’urgence de niveau N1 prises dans le cadre de l’épisode de pollution atmosphériques de type ‘ »combustion » débuté le 16/01/2025
La direction départementale des finances publiques recrute : 3 postes de catégorie A+, situés à ANNONAY, TOURNON/RHONE et PRIVAS
Arrêté interpréfectoral pluriannuel n° 26-2024-12-20-00006 et n° 07-2024-12-20-00001 en date du 20 décembre 2024 relatif à la réglementation sur la pratique de la pêche à la carpe de nuit sur les lots du domaine public fluvial des départements de l’Ardèche et de la Drôme (jusqu’en 2027)
INSEE : Enquête statistique sur les loyers et les charges
Secteur jeunes de la MJC – ouvert à tous les jeunes de 11-17 ans de la communauté de communes Rhône Crussol
Analyses du 17 décembre 2024- Réseau général – Bourg centre de CORNAS
Centre de médiation de l’Ardèche
Novembre – Gazette 62
Juillet – Gazette 61
Délibération 2024-54 : Rapport triennal sur la consommation foncière
Délibération 2024-49 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Délibération 2024-53 : Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service assainissement de la communauté de communes Rhône Crussol
Délibération 2024-52 : Rapport sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable de l’année
Délibération 2024-51 : FINANCEMENT DE LA CENTRALE SOLAIRE DES LOCAUX ASSOCIATIFS ET SPORTIFS DU STADE
Délibération 2024-50 : Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la réhabilitation de sanitaires dans la cour de l’école élémentaire au titre de la DETR (Dotation d’équipement des territoires ruraux)
Délibération 2024-48 : RECRUTEMENT ET VACATION DES AGENTS RECENSEURS
Délibération 2024-47 : AVENANT A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE « MNT-CDG 07 »
Délibération 2024-43 : CONVENTION AVEC LE COLLEGE DE CRUSSOL : MISE A DISPOSITION D’UN TERRAIN MUNICIPAL POUR LE PROJET « FAIRE CLASSE DEHORS »
OPAH – OPÉRATION PROGRAMMÉE D’AMÉLIORATION DE L’HABITAT
Programme de traitement de la végétation sur le réseau ferré national
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 9 septembre 2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 25 novembre 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Décision du Maire 2024-30 : Virement de crédit n°1
Liste des parcelles dégrevées suite à un sinistre Sécheresse
Analyses du 5 novembre 2024 – Haut service – Réservoir de Bouyonnet
INFLUENZA AVIAIRE HAUTEMENT PATHOGENE : Risque élevé
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du lundi 28 octobre 2024
Prix littéraire Rhône Crussol
POINT D’ACCUEIL NUMERIQUE DE LA SOUS PREFECTURE DE TOURNON SUR RHONE
DELIBERATION DU COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DU SCOT ROVALTAIN précisant les objectifs poursuivis par la révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Grand Rovaltain Drôme Ardèche
Analyses du 3 octobre 2024 – Réseau général – Bourg centre de CORNAS
Les rendez-vous de l’AGORA – saison 2024/2025
CCAS – Délibération 2024-15 : REPAS DES AINES – TARIF DU REPAS ACCOMPAGNANT
CCAS – Délibération 2024-14 : TRAITEUR REPAS DES AINES
CCAS – Délibération 2024-13 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2024-12 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2024-11 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage
CCAS – Délibération 2024-10 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage
CCAS – Délibération 2024-09 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage
AMENAGEMENT DE LOCAUX SPORTIFS ET ASSOCIATIFS AU PLATEAU OMNISPORT – Plan de financement
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du lundi 30 septembre 2024
Analyses du 9 septembre 2024 – Haut service – Réservoir de Bouyonnet
Arrêté préfectoral 07-2024-09-20-00004 du 20/09/2024 fixant la liste des communes sur lesquelles il pourra être procédé au piégeage des sangliers dans le cadre du droit de destruction des particuliers
Peste Porcine Africaine : Prescriptions à respecter pour éviter de l’introduire en France
Analyses du 9 septembre 2024 – Haut service – Réservoir de Bouyonnet
Délibération 2024-41 : Présentation du projet de territoire de la communauté de communes Rhône Crussol
Délibération 2024-36 : Acquisition foncière parcelle AI 315 (RD 86) – Projet pôle médical et commercial
Délibération 2024-42 : Convention avec le syndicat mixte Eyrieux Clair : agir ensemble pour la ressource en eau
Délibération 2024-40 : Participation à une sortie patrimoine ardéchois – Ecole élémentaire
Délibération 2024-39: Attribution d’une subvention au college de crussol
Délibération 2024-38 : Subvention exceptionnelle à l’association TANKAFER
Délibération 2024-37 : Décisions modificatives : budget principal et budget énergies
Les bons gestes pour éviter la propagation du moustique tigre
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 8 juillet 2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 9 septembre 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Changements sur les lignes de Bus Citéa pour la desserte du collège de Crussol
Analyses du 22 août 2024 – Réseau général – Bourg centre de CORNAS
CONSULTATION DU PUBLIC : PROJET DE PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT DES GRANDES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT NATIONALES EN ARDECHE 2024-2029
FOODTRUCK : LE CHAT GOURMAND
INSEE : Enquête statistique sur les conditions de travail et risques psychosociaux de juillet 2024 à mars 2025 (Quelques foyers de la commune sont concernés par cette enquête)
Arrêté préfectoral 07-2024-07-15-00001 du 15/07/2024 portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées non closes pour réaliser des prospections botaniques dans le cadre des missions d’intérêt général du Conservatoire botanique national du Massif central
Librairie itinérante « Les Bouquins nomades » sur la commune tous les mardis
Lettre à destination du grand public – L’Etat en Ardèche
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 8 avril 2024
Délibération 2024-28 : Reprise des parties communes du lotissement « Allée des Peyrouses »
L’ADMR RECRUTE
CONSIGNE « PICKUP »‘ COLISSIMO CHRONOPOST DPD A LA STATION TOTAL
Délibération 2024-32 : Convention avec la communauté de communes : Reversement de la redevance d’occupation du domaine public perçue au titre de l’installation d’équipements de production d’électricité photovoltaïque
Délibération 2024-30 : Tarifs de la salle des fêtes
Délibération 2024-27 : Dénomination de la passerelle qui passe au dessus de la voie de chemin de fer
Délibération 2024-26 : Délégations consenties au maire par le conseil municipal – Fixation du seuil maximum de délégation pour les admissions en non-valeur
Délibération 2024-25 : Délégations consenties au maire par le conseil municipal (Mise à jour suite à modification de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Décision du Maire 2024-15 : Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz due au titre de l’année 2024
Décision du Maire 2024-14 : Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 8 juillet 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Arrêté 2024-129 : OUVERTURE AU PUBLIC D’UN ÉTABLISSEMENT DE PLEIN AIR – Terrains de football – chemin des Peyrouses
Analyses du 20 juin 2024 – Haut service – Réservoir de Bouyonnet
Analyses du 21 juin 2024 – Réseau général – Bourg centre de CORNAS
Arrêté préfectoral N° 07-2024-148 du 16/06/2024 modifiant les trois arrêtés préfectoraux du 31 août 2023 portant désignation des bureaux de vote des communes des arrondissements de PRIVAS, LARGENTIERE et TOURNON SUR RHONE
PIZZA CORNAS remplace la « PIZZA DU MIDI »
Analyses du 30 avril 2024 – Haut service – Réservoir de Bouyonnet
Arrêté 2024-95 : Refus de transfert du pouvoir de police de la publicité au Président de l’EPCI
Analyses du 18 avril 2024 – Réseau général – Bourg centre de CORNAS
L’association YAPLUKA recherche des bricoleurs bénévoles
Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 17 janvier 2024
Délibération 2024-07: Avenant de prolongation à la convention avec la CNR : maintien de la voie bleue
Délibération 2024-20: Budget Principal : Compte administratif 2023 et affectation du résultat
Délibération 2024-10 : Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque – Remise de cadeaux de fin de cycle élémentaire aux élèves de CM2
Délibération 2024-09: Classes découvertes
Délibération 2024-08: Attribution d’une subvention au college de crussol
Délibération 2024-16: Tableau des effectifs 2024
Délibération 2024-17: Subventions aux associations 2024
Délibération 2024-23: Budget Energies – Compte administratif 2023 et affectation du résultat
Délibération 2024-24 : Budget Energies – vote du budget primitif 2024
Délibération 2024-22: Budget Energies – Approbation du compte de gestion 2023
Délibération 2024-21: Budget principal – vote du budget primitif 2024
Délibération 2024-19: Approbation du compte de gestion 2023
Délibération 2024-15: Prime pouvoir d’achat exceptionnelle
Délibération 2024-18: Vote des taux des impôts directs locaux
Délibération 2024-06 : Convention avec CITEO : soutien aux communes pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 8 avril 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
ARRÊTONS DE BRÛLER – Valorisons nos déchets verts
Arrêté préfectoral N° 2013-073-0002 du 14/03/2013 portant réglementation de l’emploi du feu et du débroussaillement obligatoire dans le cadre de la prévention des incendies de forêts dans le département de l’Ardèche
CCAS – Délibération 2024-02: Compte administratif 2023 et affectation du résultat
CCAS – Délibération 2024-06 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2024-07 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage
CCAS – Délibération 2024-08: CHOIX DU PRESTATAIRE D’ANIMATION – REPAS DES AÎNÉS 2025
CCAS – Délibération 2024-04 : Subventions aux associations 2024
CCAS – Délibération 2024-03 : Adhésion à l’UDCCAS
CCAS – Délibération 2024-05 : Budget Primitif 2024
CCAS – Délibération 2024-01 : Approbation du compte de gestion 2023
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du lundi 18 mars 2024
Plan de Prévention du Bruit dans l’environnement de la Communauté de Communes Rhône Crussol
Analyses du 29 février 2024 – Réseau général – Bourg centre de CORNAS
CCRC : Nouvelle newsletter mensuelle
Application Recosanté
Analyses du 16 février 2024 – Haut service
Décision du Maire 2024-05 : Renouvellement de l’adhésion à l’association des maires et des présidents de communautés de l’Ardèche
Février – Gazette 60
Décision du Maire 2024-03 : Demande de subvention au titre du fonds d’aide au football amateur (FAFA) pour le projet de construction de nouveaux vestiaires au stade Julien Tavenard
PanneauPocket au service des habitants de la Commune de CORNAS
Délibération 2024-04 : Lancement de la procédure de délégation de service public – accueil de loisirs
Délibération 2024-02 : Convention avec TREMPLIN : intervention d’une brigade verte sur la commune pour l’entretien du lit du ruisseau
Délibération 2024-05 : Tarifs concessions et redevances funéraires
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 11 décembre 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du mercredi 17 janvier 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Analyses du 27 décembre 2023- Réseau général – Bourg centre de CORNAS
Délibération 2023-59 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
LES URGENCES, C’EST PAS UNE ÉVIDENCE
Tableau récapitulatifs des impositions locales perçues sur le territoire de la commune au titre des impôts directs locaux, des taxes additionnelles et leur répartition entre collectivités bénéficiaires : commune, intercommunalité, département, région, etc…
Délibération 2023-54 : Délibération instituant le travail à temps partiel dans la collectivité et fixant les modalités d’exercice
Délibération 2023-61 : Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
Délibération 2023-60 : Convention avec la communauté de communes Rhone Crussol : Adhésion au service commun « Espace animalier »
Délibération 2023-56 : Prise en charge des frais de missions des agents territoriaux
Délibération 2023-53 : Mise en place du forfait mobilité durable
Délibération 2023-52 : Tarifs accueil périscolaire du mercredi
Délibération 2023-51 : Règlement accueil périscolaire du mercredi
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 9 octobre 2023
Article du Syndicat Eyrieux Clair : « Entretenir les rivières »
Analyses du 30 novembre 2023 – Haut service
CCAS – Délibération 2023-16 : REPAS DES AîNÉS 2024 – CHOIX DU TRAITEUR
CCAS – Délibération 2023-15 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2023-14 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2023-13 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du mardi 7 novembre 2023
Analyses du 24 octobre 2023- Réseau général – Bourg centre de CORNAS
Octobre – Gazette 59
Arrêté préfectoral n° 07-2023-10-10-00005 portant organisation des prophylaxies collectives obligatoires des espèces bovine, ovine, caprine, et porcine dans le département de l’Ardèche
Décision du Maire 2023-27 : Virement de crédit n°2
Délibération 2023-46 : Participation à une sortie patrimoine ardéchois – Ecole élémentaire
Délibération 2023-44 : Budget énergies renouvelables : avance remboursable du budget principal
Délibération 2023-48 : Convention de mise à disposition d’un terrain municipal pour l’école en plein air
Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 5 juillet 2023
Dépannage à domicile – les réflexes à adopter pour ne pas se faire arnaquer
Arrêté préfectoral n° 07-2023-10-05-00005 publiant les inventaires des frayères ou des zones de croissance ou d’alimentation de la faune piscicole – Mise à jour 2023
Affichage obligatoire : Notification de l’arrêté de consignation dans le cadre de la réalisation de la déviation de GUILHERAND-GRANGES/ SAINT PERAY secteur Nord
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 9 octobre 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Analyses du 14 septembre 2023 – Haut service
Analyses du 14 septembre 2023 – Haut service
Analyses du 28 Août 2023- Réseau général – Bourg centre de CORNAS
Juillet – Gazette 58
CCAS – Délibération 2023-08 : MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION en application de l’ordonnance du 7 octobre 2021
CCAS – Délibération 2023-12 : ACCEPTATION D’UN DON AU CCAS
CCAS – Délibération 2023-11 : ACCEPTATION DE DONS AU CCAS
Analyses du 28 juin 2023 – Haut service (2ème prélèvement)
Délibération 2023-40 : Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement
Délibération 2023-43 : Approbation de la révision du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 15 mai 2023
Analyses du 28 juin 2023 – Haut service
Analyses du 28 juin 2023- Réseau général – Bourg centre de CORNAS
LE COVOITURAGE, UNE SOLUTION POUR TOUS, DES AVANTAGES POUR CHACUN
Arrêté préfectoral du 22 juin 2023 N° 07-2023-06-22-00006 relatif à l’ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2023/2024 dans le département de l’Ardèche.
Délibération 2023-31 : Vote du budget primitif production d’énergies renouvelables
Délibération 2023-29 : Tarifs des encarts publicitaires dans le bulletin municipal
Délibération 2023-30 : Budget énergies renouvelables : avance remboursable du budget principal
Délibération 2023-32: Lancement de la procédure de délégation de service public – Accueil de loisirs
Délibération 2023-36: demande de subvention atout ruralité – travaux de création d’une salle polyvalente et vestiaires pour associations
Délibération 2023-28: Convention de partenariat avec l’agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) – Accompagnement numérique sur mesure de l’incubateur des territoires
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023
Analyses du 27 avril 2023 – Réseau général – Bourg centre de CORNAS
Analyses du 14 avril 2023
CCAS : Procès-verbal du Conseil d’administration du 9 février 2023
CCAS – Délibération 2023-07 : Budget Primitif 2023
CCAS – Délibération 2023-06 : Adhésion à l’UDCCAS 2023
CCAS – Délibération 2023-05 : Subventions aux associations 2023
CCAS – Délibération 2023-04 : Compte administratif 2022 et affectation du résultat
CCAS – Délibération 2023-03 : Approbation du compte de gestion 2022
Délibération 2023-25: Budget principal primitif 2023
Délibération 2023-21: Compte administratif 2022 et affectation du résultat
Délibération 2023-20: Approbation du compte de gestion 2022
Prévention et surveillance contre le frelon asiatique
Tous les 1ers mardis de chaque mois : Venez visiter le centre de tri MéTRIpolis !
Délibération 2023-26: Création du budget production d’énergie renouvelables
Délibération 2023-24: Vote des taux des impôts directs locaux
Délibération 2023-23: Subvention aux associations 2023
Délibération 2023-22: Tableau des effectifs 2023
Délibération 2023-19: délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Délibération 2023-18 : Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la réalisation de locaux sportifs au titre de la DETR (Dotation d’équipement des territoires ruraux)
Délibération 2023-17 : Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune
Délibération 2023-16 : Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque – Remise de cadeaux de fin d’élémentaire aux élèves de CM2
Délibération 2023-15 : Classes découvertes
Délibération 2023-14 : Avenant à la convention pour assurer la réalisation de la déviation de GUILHERAND-GRANGES/ SAINT PERAY
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 23 janvier 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
LA FIBRE EST LÀ !
Arrêté préfectoral Cadre 07-2023-06-06-00002 fixant des mesures de préservation de la ressource en eau en période d’étiage pour les cours d’eau et nappes du département de l’Ardèche
Avis de réunion – Conseil Municipal lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Analyses du 28 février 2023
Arrêté préfectoral N°07-2025-05-06-00001 du 6 mai 2025 portant interdiction temporaire de transport et de cession de bovins, d’ovins et caprins vivants dans le département de l’Ardèche
Analyses du 18 avril 2025 – Haut service – Réservoir de Bouyonnet
Communiqué d’information technique et réglementaire relatif à la mise en œuvre de l’arrêté du 21/11/2021 relatif à la protection des abeilles dans le cadre de la lutte contre la flavescence dorée.
Tirage au sort des électeurs susceptibles de siéger en qualité de jurés d’assises pour l’année 2026
Adoptons les bonnes pratiques, pas le moustique !
CAMPAGNE NATIONALE D’APPEL AUX DONS DU BLEUET DE FRANCE
La campagne 2025 d’impôt sur les revenus 2024 débute le 10 avril 2025
Décision du Maire 2025-10: Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
Analyses du 1er avril 2025- Réseau général – Bourg centre de CORNAS
Secteur jeunes de la MJC – Programme vacances de printemps 2025
CCAS – Délibération 2025-01 : convention avec UFOLEP – atelier sénior « Bien manger Bien Bouger »
CCAS – Délibération 2025-05 : attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Les restaurants du coeur »
CCAS – Délibération 2025-06 : Subventions aux associations 2025
CCAS – Délibération 2025-10 : BUDGET 2025
CCAS – Délibération 2025-09 : AFFECTATION DU RESULTAT 2024
CCAS – Délibération 2025-08 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024
Liste des délibérations du conseil communautaire du 27 mars 2025
Application OURA pour se déplacer en région Auvergne-Rhône Alpes
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du lundi 31 mars 2025
Procès-verbal du conseil communautaire du 13 février 2025
Délibération 2025-23 : VOTE DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR L’ANNEE 2025
Avis de réunion – Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Délibération 2025-22 : AFFECTATION DU RÉSULTAT 2024 (Budget principal)
Délibération 2025-24 : BUDGET PRINCIPAL : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025
Délibération 2025-26 : AFFECTATION DU RESULTAT 2024 – BUDGET ENERGIES
Délibération 2025-27 : BUDGET ÉNERGIES : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025
Délibération 2025-25 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) DU BUDGET ENERGIES
Délibération 2025-21 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) DU BUDGET PRINCIPAL
Délibération 2025-20 : TABLEAU DES EFFECTIFS 2025
Délibération 2025-18 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2025
Délibération 2025-15 : CLASSES DÉCOUVERTES
Délibération 2025-14 : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’AMICALE LAÏQUE : Remise de cadeaux de fin de cycle élémentaire aux élèves de CM2
Délibération 2025-13 : CONVENTION AVEC LES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES – EXPOSITION POUR LA CÉRÉMONIE DU 8 MAI
Délibération 2025-12 : AVENANT A LA CONVENTION DE LUTTE CONTRE LES DECHETS ABANDONNES DIFFUS AVEC CITEO
Délibération 2025-11 : CONVENTION TRIPARTITE AVEC LA CCRC (Communauté de communes Rhône Crussol) ET EPORA (Etablissement public foncier de l’Ouest Rhône Alpes) – acquisition local avenue du colonel Rousset par EPORA
Délibération 2025-10 : REFORME DES ATTRIBUTIONS DES LOGEMENTS SOCIAUX
Délibération 2025-09 : ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL TENANT LIEU DE PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT – Débat sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Permanences Point-Justice avril 2025
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 3 février 2025
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 17 mars 2025 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Avis de réunion – Conseil Communautaire jeudi 27 mars 2025 à 18H30 en salle de réunion de la communauté de communes
Avis de réunion – Conseil Municipal lundi 17 mars 2025 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
ROUGEOLE : VOTRE VACCINATION EST-ELLE A JOUR ?
Mars 2025 – Gazette 63
Arrêté Préfectoral permanent N° 07-2025-02-28-00001 portant réglementation de la pratique de la pêche en eau douce dans le département de l’Ardèche
Arrêté préfectoral N° 07-2025-02-24-00023 du 24/02/2025 portant classement des cours d’eau et plans d’eau en deux catégories piscicoles dans le département de l’Ardèche
Analyses du 21 février 2025- Réseau général – Bourg centre de CORNAS
Analyses du 6 février 2025 – Haut service – Réservoir de Bouyonnet
ATELIER SENIORS : « BIEN MANGER BIEN BOUGER »
Centre de Loisirs : Programme des mercredis Février 2025
Permanences Point-Justice Mars 2025
Délibération 2025-08 : SOLIDARITE AVEC LA POPULATION DE MAYOTTE
Délibération 2025-07 : MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHONE CRUSSOL (CCRC)
Délibération 2025-06 : CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DE LOCAUX DU DOMAINE PUBLIC – Salles de science du Collège de Crussol
Délibération 2025-05 : CONVENTION AVEC LA LIGUE AUVERGNE RHONE ALPES DE FOOTBALL – Mise à disposition d’installations sportives
Délibération 2025-04 : CONVENTION AVEC LE SDEA : Maîtrise d’ouvrage déléguée pour le projet pôle médical et commercial
Délibération 2025-03 : CONVENTION AVEC TREMPLIN : Intervention d’une brigade verte sur la commune pour l’entretien du lit des ruisseaux
Arrêté préfectoral 07-2025-01-30-00013 du 30 janvier 2025 portant réglementation des conditions d’exposition, de concours ou de rassemblement d’animaux de toutes espèces autres que les équidés dans le département de l’Ardèche
Foodtruck de Pokébawls le jeudi soir – Place de la salle des fêtes
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 25 novembre 2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 3 février 2025 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
INSEE : Enquête statistique sur les ressources et conditions de vie des ménages: de février à avril 2025 (Quelques foyers de la commune sont concernés par cette enquête)
Arrêté ministériel du 12 novembre 2024 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2024 portant reconnaissance au titre de l’indemnisation fondée sur la solidarité nationale gérée par l’Etat des pertes, natures de récolte et zones géographiques présentées à l’avis de la Commission chargée de l’orientation et du développement des assurances garantissant les dommages causés aux récoltes au cours de sa séance du 26 septembre 2024 (grandes cultures)
Arrêté ministériel du 20 décembre 2024 modifiant l’arrêté du 12 novembre 2024 portant reconnaissance au titre de l’indemnisation fondée sur la solidarité nationale gérée par l’Etat des pertes, natures de récolte et zones géographiques présentées à l’avis de la Commission chargée de l’orientation et du développement des assurances garantissant les dommages causés aux récoltes au cours de sa séance du 16 octobre 2024 (Viticulture et plantes aromatiques)
AGRICULTURE : ORAGE DE GRELE DES 11-12 JUILLET 2024 – Reconnaissance de l’indemnité de solidarité nationales pour les pertes de récolte
Arrêté préfectoral du 16 juin 2025 N° 07-2025-01-16-00003 relatif aux mesures d’urgence de niveau N1 prises dans le cadre de l’épisode de pollution atmosphériques de type ‘ »combustion » débuté le 16/01/2025
La direction départementale des finances publiques recrute : 3 postes de catégorie A+, situés à ANNONAY, TOURNON/RHONE et PRIVAS
Arrêté interpréfectoral pluriannuel n° 26-2024-12-20-00006 et n° 07-2024-12-20-00001 en date du 20 décembre 2024 relatif à la réglementation sur la pratique de la pêche à la carpe de nuit sur les lots du domaine public fluvial des départements de l’Ardèche et de la Drôme (jusqu’en 2027)
INSEE : Enquête statistique sur les loyers et les charges
Secteur jeunes de la MJC – ouvert à tous les jeunes de 11-17 ans de la communauté de communes Rhône Crussol
Analyses du 17 décembre 2024- Réseau général – Bourg centre de CORNAS
Centre de médiation de l’Ardèche
Novembre – Gazette 62
Juillet – Gazette 61
Délibération 2024-54 : Rapport triennal sur la consommation foncière
Délibération 2024-49 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Délibération 2024-53 : Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service assainissement de la communauté de communes Rhône Crussol
Délibération 2024-52 : Rapport sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable de l’année
Délibération 2024-51 : FINANCEMENT DE LA CENTRALE SOLAIRE DES LOCAUX ASSOCIATIFS ET SPORTIFS DU STADE
Délibération 2024-50 : Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la réhabilitation de sanitaires dans la cour de l’école élémentaire au titre de la DETR (Dotation d’équipement des territoires ruraux)
Délibération 2024-48 : RECRUTEMENT ET VACATION DES AGENTS RECENSEURS
Délibération 2024-47 : AVENANT A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE « MNT-CDG 07 »
Délibération 2024-43 : CONVENTION AVEC LE COLLEGE DE CRUSSOL : MISE A DISPOSITION D’UN TERRAIN MUNICIPAL POUR LE PROJET « FAIRE CLASSE DEHORS »
OPAH – OPÉRATION PROGRAMMÉE D’AMÉLIORATION DE L’HABITAT
Programme de traitement de la végétation sur le réseau ferré national
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 9 septembre 2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 25 novembre 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Décision du Maire 2024-30 : Virement de crédit n°1
Liste des parcelles dégrevées suite à un sinistre Sécheresse
Analyses du 5 novembre 2024 – Haut service – Réservoir de Bouyonnet
INFLUENZA AVIAIRE HAUTEMENT PATHOGENE : Risque élevé
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du lundi 28 octobre 2024
Prix littéraire Rhône Crussol
POINT D’ACCUEIL NUMERIQUE DE LA SOUS PREFECTURE DE TOURNON SUR RHONE
DELIBERATION DU COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DU SCOT ROVALTAIN précisant les objectifs poursuivis par la révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Grand Rovaltain Drôme Ardèche
Analyses du 3 octobre 2024 – Réseau général – Bourg centre de CORNAS
Les rendez-vous de l’AGORA – saison 2024/2025
CCAS – Délibération 2024-15 : REPAS DES AINES – TARIF DU REPAS ACCOMPAGNANT
CCAS – Délibération 2024-14 : TRAITEUR REPAS DES AINES
CCAS – Délibération 2024-13 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2024-12 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2024-11 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage
CCAS – Délibération 2024-10 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage
CCAS – Délibération 2024-09 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage
AMENAGEMENT DE LOCAUX SPORTIFS ET ASSOCIATIFS AU PLATEAU OMNISPORT – Plan de financement
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du lundi 30 septembre 2024
Analyses du 9 septembre 2024 – Haut service – Réservoir de Bouyonnet
Arrêté préfectoral 07-2024-09-20-00004 du 20/09/2024 fixant la liste des communes sur lesquelles il pourra être procédé au piégeage des sangliers dans le cadre du droit de destruction des particuliers
Peste Porcine Africaine : Prescriptions à respecter pour éviter de l’introduire en France
Analyses du 9 septembre 2024 – Haut service – Réservoir de Bouyonnet
Délibération 2024-41 : Présentation du projet de territoire de la communauté de communes Rhône Crussol
Délibération 2024-36 : Acquisition foncière parcelle AI 315 (RD 86) – Projet pôle médical et commercial
Délibération 2024-42 : Convention avec le syndicat mixte Eyrieux Clair : agir ensemble pour la ressource en eau
Délibération 2024-40 : Participation à une sortie patrimoine ardéchois – Ecole élémentaire
Délibération 2024-39: Attribution d’une subvention au college de crussol
Délibération 2024-38 : Subvention exceptionnelle à l’association TANKAFER
Délibération 2024-37 : Décisions modificatives : budget principal et budget énergies
Les bons gestes pour éviter la propagation du moustique tigre
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 8 juillet 2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 9 septembre 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Changements sur les lignes de Bus Citéa pour la desserte du collège de Crussol
Analyses du 22 août 2024 – Réseau général – Bourg centre de CORNAS
CONSULTATION DU PUBLIC : PROJET DE PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT DES GRANDES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT NATIONALES EN ARDECHE 2024-2029
FOODTRUCK : LE CHAT GOURMAND
INSEE : Enquête statistique sur les conditions de travail et risques psychosociaux de juillet 2024 à mars 2025 (Quelques foyers de la commune sont concernés par cette enquête)
Arrêté préfectoral 07-2024-07-15-00001 du 15/07/2024 portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées non closes pour réaliser des prospections botaniques dans le cadre des missions d’intérêt général du Conservatoire botanique national du Massif central
Librairie itinérante « Les Bouquins nomades » sur la commune tous les mardis
Lettre à destination du grand public – L’Etat en Ardèche
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 8 avril 2024
Délibération 2024-28 : Reprise des parties communes du lotissement « Allée des Peyrouses »
L’ADMR RECRUTE
CONSIGNE « PICKUP »‘ COLISSIMO CHRONOPOST DPD A LA STATION TOTAL
Délibération 2024-32 : Convention avec la communauté de communes : Reversement de la redevance d’occupation du domaine public perçue au titre de l’installation d’équipements de production d’électricité photovoltaïque
Délibération 2024-30 : Tarifs de la salle des fêtes
Délibération 2024-27 : Dénomination de la passerelle qui passe au dessus de la voie de chemin de fer
Délibération 2024-26 : Délégations consenties au maire par le conseil municipal – Fixation du seuil maximum de délégation pour les admissions en non-valeur
Délibération 2024-25 : Délégations consenties au maire par le conseil municipal (Mise à jour suite à modification de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Décision du Maire 2024-15 : Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz due au titre de l’année 2024
Décision du Maire 2024-14 : Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 8 juillet 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Arrêté 2024-129 : OUVERTURE AU PUBLIC D’UN ÉTABLISSEMENT DE PLEIN AIR – Terrains de football – chemin des Peyrouses
Analyses du 20 juin 2024 – Haut service – Réservoir de Bouyonnet
Analyses du 21 juin 2024 – Réseau général – Bourg centre de CORNAS
Arrêté préfectoral N° 07-2024-148 du 16/06/2024 modifiant les trois arrêtés préfectoraux du 31 août 2023 portant désignation des bureaux de vote des communes des arrondissements de PRIVAS, LARGENTIERE et TOURNON SUR RHONE
PIZZA CORNAS remplace la « PIZZA DU MIDI »
Analyses du 30 avril 2024 – Haut service – Réservoir de Bouyonnet
Arrêté 2024-95 : Refus de transfert du pouvoir de police de la publicité au Président de l’EPCI
Analyses du 18 avril 2024 – Réseau général – Bourg centre de CORNAS
L’association YAPLUKA recherche des bricoleurs bénévoles
Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 17 janvier 2024
Délibération 2024-07: Avenant de prolongation à la convention avec la CNR : maintien de la voie bleue
Délibération 2024-20: Budget Principal : Compte administratif 2023 et affectation du résultat
Délibération 2024-10 : Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque – Remise de cadeaux de fin de cycle élémentaire aux élèves de CM2
Délibération 2024-09: Classes découvertes
Délibération 2024-08: Attribution d’une subvention au college de crussol
Délibération 2024-16: Tableau des effectifs 2024
Délibération 2024-17: Subventions aux associations 2024
Délibération 2024-23: Budget Energies – Compte administratif 2023 et affectation du résultat
Délibération 2024-24 : Budget Energies – vote du budget primitif 2024
Délibération 2024-22: Budget Energies – Approbation du compte de gestion 2023
Délibération 2024-21: Budget principal – vote du budget primitif 2024
Délibération 2024-19: Approbation du compte de gestion 2023
Délibération 2024-15: Prime pouvoir d’achat exceptionnelle
Délibération 2024-18: Vote des taux des impôts directs locaux
Délibération 2024-06 : Convention avec CITEO : soutien aux communes pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 8 avril 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
ARRÊTONS DE BRÛLER – Valorisons nos déchets verts
Arrêté préfectoral N° 2013-073-0002 du 14/03/2013 portant réglementation de l’emploi du feu et du débroussaillement obligatoire dans le cadre de la prévention des incendies de forêts dans le département de l’Ardèche
CCAS – Délibération 2024-02: Compte administratif 2023 et affectation du résultat
CCAS – Délibération 2024-06 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2024-07 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage
CCAS – Délibération 2024-08: CHOIX DU PRESTATAIRE D’ANIMATION – REPAS DES AÎNÉS 2025
CCAS – Délibération 2024-04 : Subventions aux associations 2024
CCAS – Délibération 2024-03 : Adhésion à l’UDCCAS
CCAS – Délibération 2024-05 : Budget Primitif 2024
CCAS – Délibération 2024-01 : Approbation du compte de gestion 2023
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du lundi 18 mars 2024
Plan de Prévention du Bruit dans l’environnement de la Communauté de Communes Rhône Crussol
Analyses du 29 février 2024 – Réseau général – Bourg centre de CORNAS
CCRC : Nouvelle newsletter mensuelle
Application Recosanté
Analyses du 16 février 2024 – Haut service
Décision du Maire 2024-05 : Renouvellement de l’adhésion à l’association des maires et des présidents de communautés de l’Ardèche
Février – Gazette 60
Décision du Maire 2024-03 : Demande de subvention au titre du fonds d’aide au football amateur (FAFA) pour le projet de construction de nouveaux vestiaires au stade Julien Tavenard
PanneauPocket au service des habitants de la Commune de CORNAS
Délibération 2024-04 : Lancement de la procédure de délégation de service public – accueil de loisirs
Délibération 2024-02 : Convention avec TREMPLIN : intervention d’une brigade verte sur la commune pour l’entretien du lit du ruisseau
Délibération 2024-05 : Tarifs concessions et redevances funéraires
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 11 décembre 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du mercredi 17 janvier 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Analyses du 27 décembre 2023- Réseau général – Bourg centre de CORNAS
Délibération 2023-59 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
LES URGENCES, C’EST PAS UNE ÉVIDENCE
Tableau récapitulatifs des impositions locales perçues sur le territoire de la commune au titre des impôts directs locaux, des taxes additionnelles et leur répartition entre collectivités bénéficiaires : commune, intercommunalité, département, région, etc…
Délibération 2023-54 : Délibération instituant le travail à temps partiel dans la collectivité et fixant les modalités d’exercice
Délibération 2023-61 : Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
Délibération 2023-60 : Convention avec la communauté de communes Rhone Crussol : Adhésion au service commun « Espace animalier »
Délibération 2023-56 : Prise en charge des frais de missions des agents territoriaux
Délibération 2023-53 : Mise en place du forfait mobilité durable
Délibération 2023-52 : Tarifs accueil périscolaire du mercredi
Délibération 2023-51 : Règlement accueil périscolaire du mercredi
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 9 octobre 2023
Article du Syndicat Eyrieux Clair : « Entretenir les rivières »
Analyses du 30 novembre 2023 – Haut service
CCAS – Délibération 2023-16 : REPAS DES AîNÉS 2024 – CHOIX DU TRAITEUR
CCAS – Délibération 2023-15 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2023-14 : acceptation d’un don au CCAS
CCAS – Délibération 2023-13 : acceptation d’un don au CCAS – camion outillage
Liste des délibérations du Conseil d’administration du CCAS du mardi 7 novembre 2023
Analyses du 24 octobre 2023- Réseau général – Bourg centre de CORNAS
Octobre – Gazette 59
Arrêté préfectoral n° 07-2023-10-10-00005 portant organisation des prophylaxies collectives obligatoires des espèces bovine, ovine, caprine, et porcine dans le département de l’Ardèche
Décision du Maire 2023-27 : Virement de crédit n°2
Délibération 2023-46 : Participation à une sortie patrimoine ardéchois – Ecole élémentaire
Délibération 2023-44 : Budget énergies renouvelables : avance remboursable du budget principal
Délibération 2023-48 : Convention de mise à disposition d’un terrain municipal pour l’école en plein air
Procès-verbal du Conseil Municipal du mercredi 5 juillet 2023
Dépannage à domicile – les réflexes à adopter pour ne pas se faire arnaquer
Arrêté préfectoral n° 07-2023-10-05-00005 publiant les inventaires des frayères ou des zones de croissance ou d’alimentation de la faune piscicole – Mise à jour 2023
Affichage obligatoire : Notification de l’arrêté de consignation dans le cadre de la réalisation de la déviation de GUILHERAND-GRANGES/ SAINT PERAY secteur Nord
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 9 octobre 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Analyses du 14 septembre 2023 – Haut service
Analyses du 14 septembre 2023 – Haut service
Analyses du 28 Août 2023- Réseau général – Bourg centre de CORNAS
Juillet – Gazette 58
CCAS – Délibération 2023-08 : MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION en application de l’ordonnance du 7 octobre 2021
CCAS – Délibération 2023-12 : ACCEPTATION D’UN DON AU CCAS
CCAS – Délibération 2023-11 : ACCEPTATION DE DONS AU CCAS
Analyses du 28 juin 2023 – Haut service (2ème prélèvement)
Délibération 2023-40 : Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement
Délibération 2023-43 : Approbation de la révision du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 15 mai 2023
Analyses du 28 juin 2023 – Haut service
Analyses du 28 juin 2023- Réseau général – Bourg centre de CORNAS
LE COVOITURAGE, UNE SOLUTION POUR TOUS, DES AVANTAGES POUR CHACUN
Arrêté préfectoral du 22 juin 2023 N° 07-2023-06-22-00006 relatif à l’ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2023/2024 dans le département de l’Ardèche.
Délibération 2023-31 : Vote du budget primitif production d’énergies renouvelables
Délibération 2023-29 : Tarifs des encarts publicitaires dans le bulletin municipal
Délibération 2023-30 : Budget énergies renouvelables : avance remboursable du budget principal
Délibération 2023-32: Lancement de la procédure de délégation de service public – Accueil de loisirs
Délibération 2023-36: demande de subvention atout ruralité – travaux de création d’une salle polyvalente et vestiaires pour associations
Délibération 2023-28: Convention de partenariat avec l’agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) – Accompagnement numérique sur mesure de l’incubateur des territoires
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023
Analyses du 27 avril 2023 – Réseau général – Bourg centre de CORNAS
Analyses du 14 avril 2023
CCAS : Procès-verbal du Conseil d’administration du 9 février 2023
CCAS – Délibération 2023-07 : Budget Primitif 2023
CCAS – Délibération 2023-06 : Adhésion à l’UDCCAS 2023
CCAS – Délibération 2023-05 : Subventions aux associations 2023
CCAS – Délibération 2023-04 : Compte administratif 2022 et affectation du résultat
CCAS – Délibération 2023-03 : Approbation du compte de gestion 2022
Délibération 2023-25: Budget principal primitif 2023
Délibération 2023-21: Compte administratif 2022 et affectation du résultat
Délibération 2023-20: Approbation du compte de gestion 2022
Prévention et surveillance contre le frelon asiatique
Tous les 1ers mardis de chaque mois : Venez visiter le centre de tri MéTRIpolis !
Délibération 2023-26: Création du budget production d’énergie renouvelables
Délibération 2023-24: Vote des taux des impôts directs locaux
Délibération 2023-23: Subvention aux associations 2023
Délibération 2023-22: Tableau des effectifs 2023
Délibération 2023-19: délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Délibération 2023-18 : Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la réalisation de locaux sportifs au titre de la DETR (Dotation d’équipement des territoires ruraux)
Délibération 2023-17 : Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune
Délibération 2023-16 : Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque – Remise de cadeaux de fin d’élémentaire aux élèves de CM2
Délibération 2023-15 : Classes découvertes
Délibération 2023-14 : Avenant à la convention pour assurer la réalisation de la déviation de GUILHERAND-GRANGES/ SAINT PERAY
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 23 janvier 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
LA FIBRE EST LÀ !
Arrêté préfectoral Cadre 07-2023-06-06-00002 fixant des mesures de préservation de la ressource en eau en période d’étiage pour les cours d’eau et nappes du département de l’Ardèche
Avis de réunion – Conseil Municipal lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Analyses du 28 février 2023
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Horaires
MARDI AU VENDREDI
10h - 12h I 13h30 - 17h
SAMEDI I 9h-12h