07-Délibérations des conseils municipaux

Délibération 2026-35 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025 DU BUDGET ENERGIES
Délibération 2026-33 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025 DU BUDGET PRINCIPAL
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 20 avril 2026 à 20H00 en salle du conseil municipal
Délibération 2026-32 : REGLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération 2026-31 : DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Délibération 2026-36 : AFFECTATION DU RÉSULTAT 2025 – BUDGET ENERGIES
Délibération 2026-30 : NOMINATION DES REPRÉSENTANTS DES COLLECTIVITÉS MEMBRES DE L’AGENCE FRANCE LOCALE
Délibération 2026-42 : CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION ECOLE DU CHAT A VALENCE – Gestion durable de la population féline
Délibération 2026-41 : CONVENTION AVEC TERRITOIRE D’ÉNERGIE ISSU D’OPÉRATIONS RÉALISÉES SUR LES PATRIMOINES DES COLLECTIVITÉS
Délibération 2026-40 : CONVENTION DE RECOUVREMENT ENTRE LA COMMUNE ET LE SERVICE DE GESTION COMPTABLE
Délibération 2026-38 : PROTECTION SOCIALE DES AGENTS : PARTICIPATION A UNE COMPLÉMENTAIRE SANT1
Délibération 2026-37 : DÉLIBÉRATION FIXANT LES INDEMNITÉS DES ÉLUS
Délibération 2026-34 : AFFECTATION DU RÉSULTAT 2025 (Budget principal)
Délibération 2026-29 : DÉSIGNATION DES ÉLECTEURS POUR LE COLLEGE 3 DU COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE NUMERIAN
Délibération 2026-28 : DÉSIGNATION D’UN DÉLÉGUÉ DE LA COMMUNE AU SYNDICAT DE DÉVELOPPEMENT, D’ÉQUIPEMENT ET D’AMÉNAGEMENT (S.D.E.A)
Délibération 2026-27 : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA COPROPRIÉTÉ DU HAMEAU DU CENTRE
Délibération 2026-26 : DÉSIGNATION D’UN DÉLÉGUÉ POUR REPRÉSENTER LES ÉLUS AU SEIN DU CENTRE NATIONAL D’ACTION SOCIAL (CNAS)
Délibération 2026-24 : DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS COMMUNAUX AU SYNDICAT EAU POTABLE CRUSSOL-PAYS DE VERNOUX (AYGUO)
Délibération 2026-23 : COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID) : DELIBERATION FIXANT LA LISTE DES NOMS EN VUE DE LA NOMINATION DES MEMBRES
Délibération 2026-22 : CRÉATION DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC ET DÉSIGNATION DES MEMBRES
Délibération 2026-21 : CRÉATION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES ET DÉSIGNATION DES MEMBRES
Délibération 2026-20 : CRÉATION DES COMMISSIONS COMMUNALES ET DÉSIGNATION DES MEMBRES
Délibération 2026-19 : ELECTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
Délibération 2026-26 : DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DE LA COMMUNE PARTICIPANT AU COLLÈGE D’ARRONDISSEMENT EN VUE DE L’ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS AU COMITÉ SYNDICAL DU TERRITOIRE D’ENERGIE ARDECHE (TE07)
Délibération 2026-18 : FIXATION DU NOMBRE D’ADMINISTRATEURS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
Délibération 2026-17 : CHARTE DE L’ÉLU LOCAL
Délibération 2026-16 : ELECTION DES ADJOINTS
Délibération 2026-15 : FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Délibération 2026-14 : ELECTION DU MAIRE
Liste des délibérations du Conseil Municipal du vendredi 20 mars 2026 à 18H30 en salle des fêtes
Délibération 2026-13 : BUDGET ENERGIES : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026
Délibération 2026-12 : REPRISE ANTICIPÉE DU RÉSULTAT 2025 ET PRÉVISION D’AFFECTATION SUR L’EXERCICE 2026 (Budget énergies)
Délibération 2026-11 : BUDGET PRINCIPAL : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026
Délibération 2026-10 : REPRISE ANTICIPÉE DU RÉSULTAT 2025 ET PRÉVISION D’AFFECTATION SUR L’EXERCICE 2026 (Budget principal)
Délibération 2026-09 : VOTE DES TAUX DE LA FISCALITÉ DIRECTE LOCALE POUR L’ANNÉE 2026
Délibération 2026-08 : TABLEAU DES EFFECTIFS 2026
Délibération 2026-07 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2026
Délibération 2026-06 : CLASSES DÉCOUVERTE
Délibération 2026-05 : CONVENTION AVEC TREMPLIN : intervention d’une brigade verte sur la commune pour l’entretien du lit des ruisseaux
Délibération 2026-04 : REPRISE DU LOTISSEMENT « LE MAS DES VIGNES II »
Délibération 2026-01 : APPROBATION DU PLAN PLOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL TENANT LIEU DE PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (PLUiH)
Liste des délibérations du Conseil Municipal du mercredi 25 février 2026 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Délibération 2025-64 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Délibération 2025-63: ASSUJETTISSEMENT A LA TVA – LOCAUX COMMERCIAUX
Délibération 2025-62: RÉALISATION D’UN EMPRUNT POUR LE PROJET DE CONSTRUCTION D’UN POLE MEDICAL ET COMMERCIAL
Délibération 2025-61: CONSTRUCTION D’UN POLE MEDICAL – DEMANDES DE FINANCEMENT
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 8 décembre 2025 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Délibération 2025-55: SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « BIEN VIVRE A CORNAS »
Délibération 2025-58: RAPPORTS D’ACTIVITÉS 2024 DU SERVICE ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHONE CRUSSOL (CCRC)
Délibération 2025-57: RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES
Délibération 2025-56: SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « ASOMOCAM »
Délibération 2025-54: SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « LA MAINADA »
Délibération 2025-53: SUBVENTION AU COLLÈGE DE CRUSSOL
Délibération 2025-52: PARTICIPATION A UNE SORTIE PATRIMOINE ARDECHOIS – Ecole Élémentaire
Délibération 2025-51: AVENANT A LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’ACCUEIL DE LOISIRS
Délibération 2025-50: AVENANT A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE « MNT-CDG07 »
Délibération 2025-49: ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL – CONTRAT GROUPE PROPOSÉ PAR LE CENTRE DE GESTION
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 13 octobre 2025 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Délibération 2025-48: RAPPORTS D’ACTIVITÉS 2024 DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHÔNE CRUSSOL
Délibération 2025-47: AVIS DE LA COMMUNE DE CORNAS APRÈS ARRÊT DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL ET DE L’HABITAT (PLUiH)
Délibération 2025-46: CONVENTION OPÉRATIONNELLE TRIPARTITE AVEC LA CCRC (Communauté de Communes Rhône Crussol) et EPORA (Etablissement public foncier de l’Ouest Rhône Alpes) – acquisition local avenue du colonel Rousset par EPORA
Délibération 2025-45: ADHÉSION A L’OPTION DE FORMATION DU SERVICE COMMUN RESSOURCES HUMAINES DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHÔNE CRUSSOL
Délibération 2025-43: RÉGULARISATIONS COMPTABLES
Délibération 2025-42: DÉCISION MODIFICATIVE N°1
Délibération 2025-41: AVENANT A LA CONVENTION AVEC LE SYNDICAT DE DÉVELOPPEMENT D’ÉQUIPEMENTS ET D’AMÉNAGEMENT (SDEA) : Modification de l’annexe financière de la convention de Maîtrise d’ouvrage déléguée pour le projet pôle médical et commercial
Délibération 2025-40: RÈGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE
Délibération 2025-39: MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTERIEUR ET DU CONTRAT DE LOCATION DE LA SALLE DES FÊTES
Délibération 2025-38: TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE DES FÊTES
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 25 août 2025 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Délibération 2025-31 : ADHESION AU GROUPE AGENCE FRANCE LOCALE ET ENGAGEMENT DE GARANTIE PREMIERE DEMANDE
Délibération 2025-37 : MODIFICATION DES STATUTS DU SDE 07
Délibération 2025-28 : COMPTE-EPARGNE-TEMPS : FIXATION DES RÈGLES D’OUVERTURE, DE FONCTIONNEMENT, DE GESTION, D’UTILISATION ET DE CLÔTURE
Délibération 2025-36 : AVIS SUR LE DOCUMENT-CADRE DÉFINISSANT LES SURFACES AGRICOLES ET FORESTIÈRES OUVERTES À DES OUVRAGES DE PRODUCTION PHOTOVOLTAÏQUES AU SOL DANS LE DÉPARTEMENT DE L’ARDECHE
Délibération 2025-35 : AVIS DE LA COMMUNE DE CORNAS AVANT ARRÊT DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL ET DE L’HABITAT (PLUiH)
Délibération 2025-34 : APPROBATION DU NOMBRE ET DE LA RÉPARTITION DES SIÈGES DE CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES DANS LE CADRE D’UN ACCORD LOCAL
Délibération 2025-30 : ASSUJETTISSEMENT DES LOGEMENTS VACANTS A LA TAXE D’HABITATION SUR LES RÉSIDENCES SECONDAIRES ET AUTRES LOCAUX MEUBLÉS NON AFFECTÉS À L’HABITATION PRINCIPALE
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 2 juin 2025 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Délibération 2025-23 : VOTE DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR L’ANNEE 2025
Délibération 2025-22 : AFFECTATION DU RÉSULTAT 2024 (Budget principal)
Délibération 2025-24 : BUDGET PRINCIPAL : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025
Délibération 2025-26 : AFFECTATION DU RESULTAT 2024 – BUDGET ENERGIES
Délibération 2025-27 : BUDGET ÉNERGIES : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025
Délibération 2025-25 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) DU BUDGET ENERGIES
Délibération 2025-21 : APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) DU BUDGET PRINCIPAL
Délibération 2025-20 : TABLEAU DES EFFECTIFS 2025
Délibération 2025-18 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2025
Délibération 2025-15 : CLASSES DÉCOUVERTES
Délibération 2025-14 : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’AMICALE LAÏQUE : Remise de cadeaux de fin de cycle élémentaire aux élèves de CM2
Délibération 2025-13 : CONVENTION AVEC LES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES – EXPOSITION POUR LA CÉRÉMONIE DU 8 MAI
Délibération 2025-12 : AVENANT A LA CONVENTION DE LUTTE CONTRE LES DECHETS ABANDONNES DIFFUS AVEC CITEO
Délibération 2025-11 : CONVENTION TRIPARTITE AVEC LA CCRC (Communauté de communes Rhône Crussol) ET EPORA (Etablissement public foncier de l’Ouest Rhône Alpes) – acquisition local avenue du colonel Rousset par EPORA
Délibération 2025-10 : REFORME DES ATTRIBUTIONS DES LOGEMENTS SOCIAUX
Délibération 2025-09 : ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL TENANT LIEU DE PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT – Débat sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 17 mars 2025 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Délibération 2025-08 : SOLIDARITE AVEC LA POPULATION DE MAYOTTE
Délibération 2025-07 : MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES RHONE CRUSSOL (CCRC)
Délibération 2025-06 : CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DE LOCAUX DU DOMAINE PUBLIC – Salles de science du Collège de Crussol
Délibération 2025-05 : CONVENTION AVEC LA LIGUE AUVERGNE RHONE ALPES DE FOOTBALL – Mise à disposition d’installations sportives
Délibération 2025-04 : CONVENTION AVEC LE SDEA : Maîtrise d’ouvrage déléguée pour le projet pôle médical et commercial
Délibération 2025-03 : CONVENTION AVEC TREMPLIN : Intervention d’une brigade verte sur la commune pour l’entretien du lit des ruisseaux
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 3 février 2025 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Délibération 2024-54 : Rapport triennal sur la consommation foncière
Délibération 2024-49 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Délibération 2024-53 : Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service assainissement de la communauté de communes Rhône Crussol
Délibération 2024-52 : Rapport sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable de l’année
Délibération 2024-51 : FINANCEMENT DE LA CENTRALE SOLAIRE DES LOCAUX ASSOCIATIFS ET SPORTIFS DU STADE
Délibération 2024-50 : Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la réhabilitation de sanitaires dans la cour de l’école élémentaire au titre de la DETR (Dotation d’équipement des territoires ruraux)
Délibération 2024-48 : RECRUTEMENT ET VACATION DES AGENTS RECENSEURS
Délibération 2024-47 : AVENANT A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANCE « MNT-CDG 07 »
Délibération 2024-43 : CONVENTION AVEC LE COLLEGE DE CRUSSOL : MISE A DISPOSITION D’UN TERRAIN MUNICIPAL POUR LE PROJET « FAIRE CLASSE DEHORS »
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 25 novembre 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Délibération 2024-41 : Présentation du projet de territoire de la communauté de communes Rhône Crussol
Délibération 2024-36 : Acquisition foncière parcelle AI 315 (RD 86) – Projet pôle médical et commercial
Délibération 2024-42 : Convention avec le syndicat mixte Eyrieux Clair : agir ensemble pour la ressource en eau
Délibération 2024-40 : Participation à une sortie patrimoine ardéchois – Ecole élémentaire
Délibération 2024-39: Attribution d’une subvention au college de crussol
Délibération 2024-38 : Subvention exceptionnelle à l’association TANKAFER
Délibération 2024-37 : Décisions modificatives : budget principal et budget énergies
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 9 septembre 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Délibération 2024-28 : Reprise des parties communes du lotissement « Allée des Peyrouses »
Délibération 2024-32 : Convention avec la communauté de communes : Reversement de la redevance d’occupation du domaine public perçue au titre de l’installation d’équipements de production d’électricité photovoltaïque
Délibération 2024-30 : Tarifs de la salle des fêtes
Délibération 2024-27 : Dénomination de la passerelle qui passe au dessus de la voie de chemin de fer
Délibération 2024-26 : Délégations consenties au maire par le conseil municipal – Fixation du seuil maximum de délégation pour les admissions en non-valeur
Délibération 2024-25 : Délégations consenties au maire par le conseil municipal (Mise à jour suite à modification de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 8 juillet 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Délibération 2024-07: Avenant de prolongation à la convention avec la CNR : maintien de la voie bleue
Délibération 2024-20: Budget Principal : Compte administratif 2023 et affectation du résultat
Délibération 2024-10 : Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque – Remise de cadeaux de fin de cycle élémentaire aux élèves de CM2
Délibération 2024-09: Classes découvertes
Délibération 2024-08: Attribution d’une subvention au college de crussol
Délibération 2024-16: Tableau des effectifs 2024
Délibération 2024-17: Subventions aux associations 2024
Délibération 2024-23: Budget Energies – Compte administratif 2023 et affectation du résultat
Délibération 2024-24 : Budget Energies – vote du budget primitif 2024
Délibération 2024-22: Budget Energies – Approbation du compte de gestion 2023
Délibération 2024-21: Budget principal – vote du budget primitif 2024
Délibération 2024-19: Approbation du compte de gestion 2023
Délibération 2024-15: Prime pouvoir d’achat exceptionnelle
Délibération 2024-18: Vote des taux des impôts directs locaux
Délibération 2024-06 : Convention avec CITEO : soutien aux communes pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 8 avril 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Délibération 2024-04 : Lancement de la procédure de délégation de service public – accueil de loisirs
Délibération 2024-02 : Convention avec TREMPLIN : intervention d’une brigade verte sur la commune pour l’entretien du lit du ruisseau
Délibération 2024-05 : Tarifs concessions et redevances funéraires
Liste des délibérations du Conseil Municipal du mercredi 17 janvier 2024 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Délibération 2023-59 : Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Délibération 2023-54 : Délibération instituant le travail à temps partiel dans la collectivité et fixant les modalités d’exercice
Délibération 2023-61 : Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
Délibération 2023-60 : Convention avec la communauté de communes Rhone Crussol : Adhésion au service commun « Espace animalier »
Délibération 2023-56 : Prise en charge des frais de missions des agents territoriaux
Délibération 2023-53 : Mise en place du forfait mobilité durable
Délibération 2023-52 : Tarifs accueil périscolaire du mercredi
Délibération 2023-51 : Règlement accueil périscolaire du mercredi
Délibération 2023-46 : Participation à une sortie patrimoine ardéchois – Ecole élémentaire
Délibération 2023-44 : Budget énergies renouvelables : avance remboursable du budget principal
Délibération 2023-48 : Convention de mise à disposition d’un terrain municipal pour l’école en plein air
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 9 octobre 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
Délibération 2023-40 : Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement
Délibération 2023-43 : Approbation de la révision du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
Délibération 2023-31 : Vote du budget primitif production d’énergies renouvelables
Délibération 2023-29 : Tarifs des encarts publicitaires dans le bulletin municipal
Délibération 2023-30 : Budget énergies renouvelables : avance remboursable du budget principal
Délibération 2023-32: Lancement de la procédure de délégation de service public – Accueil de loisirs
Délibération 2023-36: demande de subvention atout ruralité – travaux de création d’une salle polyvalente et vestiaires pour associations
Délibération 2023-28: Convention de partenariat avec l’agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) – Accompagnement numérique sur mesure de l’incubateur des territoires
Délibération 2023-25: Budget principal primitif 2023
Délibération 2023-21: Compte administratif 2022 et affectation du résultat
Délibération 2023-20: Approbation du compte de gestion 2022
Délibération 2023-26: Création du budget production d’énergie renouvelables
Délibération 2023-24: Vote des taux des impôts directs locaux
Délibération 2023-23: Subvention aux associations 2023
Délibération 2023-22: Tableau des effectifs 2023
Délibération 2023-19: délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Délibération 2023-18 : Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour la réalisation de locaux sportifs au titre de la DETR (Dotation d’équipement des territoires ruraux)
Délibération 2023-17 : Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune
Délibération 2023-16 : Subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque – Remise de cadeaux de fin d’élémentaire aux élèves de CM2
Délibération 2023-15 : Classes découvertes
Délibération 2023-14 : Avenant à la convention pour assurer la réalisation de la déviation de GUILHERAND-GRANGES/ SAINT PERAY
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages