Category Archives: 01-Arrêtés temporaires d’actualités
Evolution de la sécheresse sur le Département de l’Ardèche
Arrêté préfectoral 07-2023-08-24-00005 portant limitation des usages de l’eau sur l’ensemble des bassins versants du département de l’Ardèche
Arrêté préfectoral 07-2023-08-18-00001 portant limitation des usages de l’eau sur les bassins versants de la Cance, du Doux/Ay, de l’Ouveze/Payre, de l’Eyrieux, de l’Ardèche et de la Beaume/Chassezac.
Arrêté sécheresse du 08/08/2023
Arrêté préfectoral 07-2023-07-19-00002 du 19 juillet 2023 portant limitation des usages de l’eau sur les bassins versants de la Cance, du Doux, de l’Eyrieux, de l’Ardèche, et de la Beaume
Arrêté préfectoral 07-2023-07-13-00003 du 13 juillet 2023 levant le niveau d’alerte sur le bassin versant de la Cèze et portant limitation des usages de l’eau sur les bassins versants du Doux, de l’Ouvèze, de l’Eyrieux et de la Beaume-Chassezac
Arrêté préfectoral 07-2023-07-03-00014 du 03/07/2023 portant réglementation des conditions d’exposition, de concours ou de rassemblement d’animaux de toutes espèces autres que les équidés dans le département de l’Ardèche
Arrêté préfectoral 07-2023-07-03-00013 du 03/07/2023 portant prorogation de diverses mesures d’interdiction jusqu’au lundi 10 juillet 2023 8H00
Arrêté préfectoral 07-2023-06-30-00004 du 30/06/2023 portant diverses mesures d’interdiction du vendredi 30 juin 2023 20H00 au mardi 4 juillet 2023 6H00
Arrêté préfectoral 07-2023-06-14-00006 du 14/06/2023 portant agrément temporaire et délivrant autorisation à la régie municipale des abattoirs d’Aubenas à déroger à l’obligation d’étourdissement des animaux.
Arrêté préfectoral 07-2023-06-15-00016 du 15 juin 2023 levant le niveau d’alerte sur le bassin versant de l’Ardèche et de la Beaume-Chassezac et portant limitation des usages de l’eau sur les bassins versants de l’Ouvèze, de l’Eyrieux et de la Cèze
Arrêté préfectoral 07-2023-05-25-00009 du 25 mai 2023 levant le niveau d’alerte sur le bassin versant du Doux-Ay et portant limitation des usages de l’eau sur les bassins versants de l’Ouvèze, de l’Eyrieux, de la Beaume-Chassezac, de l’Ardèche et de la Cèze
Arrêté préfectoral 07-2023-05-12-00002 du 12 mai 2023 portant limitation des usages de l’eau sur les bassins versants de l’Ouvèze, de l’Eyrieux, de la Beaume-Chassezac, du Doux-Ay, de l’Ardèche et de la Cèze
Arrêté préfectoral 07-2023-05-05-00003 du 5 mai 2023 portant limitation des usages de l’eau sur les bassins versants de l’Ouvèze, de la Beaume-Chassezac, du Doux-Ay, de l’Ardèche, et de la Cèze
Arrêté préfectoral 07-2023-04-14-00001 du 14 avril 2023 portant limitation des usages de l’eau sur les bassins versants de l’Ouvèze, de la Beaume-Chassezac, du Doux-Ay et de la Cèze
Arrêté ministérielle portant reconnaissance complémentaire de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de l’Ardèche (sécheresse 2022 sur recoltes)
Arrêté ministérielle portant reconnaissance complémentaire de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de l’Ardèche (sécheresse 2022 sur fourrage)
Arrêté préfectoral 07-2023-08-24-00005 portant limitation des usages de l’eau sur l’ensemble des bassins versants du département de l’Ardèche
Arrêté préfectoral 07-2023-08-18-00001 portant limitation des usages de l’eau sur les bassins versants de la Cance, du Doux/Ay, de l’Ouveze/Payre, de l’Eyrieux, de l’Ardèche et de la Beaume/Chassezac.
Arrêté sécheresse du 08/08/2023
Arrêté préfectoral 07-2023-07-19-00002 du 19 juillet 2023 portant limitation des usages de l’eau sur les bassins versants de la Cance, du Doux, de l’Eyrieux, de l’Ardèche, et de la Beaume
Arrêté préfectoral 07-2023-07-13-00003 du 13 juillet 2023 levant le niveau d’alerte sur le bassin versant de la Cèze et portant limitation des usages de l’eau sur les bassins versants du Doux, de l’Ouvèze, de l’Eyrieux et de la Beaume-Chassezac
Arrêté préfectoral 07-2023-07-03-00014 du 03/07/2023 portant réglementation des conditions d’exposition, de concours ou de rassemblement d’animaux de toutes espèces autres que les équidés dans le département de l’Ardèche
Arrêté préfectoral 07-2023-07-03-00013 du 03/07/2023 portant prorogation de diverses mesures d’interdiction jusqu’au lundi 10 juillet 2023 8H00
Arrêté préfectoral 07-2023-06-30-00004 du 30/06/2023 portant diverses mesures d’interdiction du vendredi 30 juin 2023 20H00 au mardi 4 juillet 2023 6H00
Arrêté préfectoral 07-2023-06-14-00006 du 14/06/2023 portant agrément temporaire et délivrant autorisation à la régie municipale des abattoirs d’Aubenas à déroger à l’obligation d’étourdissement des animaux.
Arrêté préfectoral 07-2023-06-15-00016 du 15 juin 2023 levant le niveau d’alerte sur le bassin versant de l’Ardèche et de la Beaume-Chassezac et portant limitation des usages de l’eau sur les bassins versants de l’Ouvèze, de l’Eyrieux et de la Cèze
Arrêté préfectoral 07-2023-05-25-00009 du 25 mai 2023 levant le niveau d’alerte sur le bassin versant du Doux-Ay et portant limitation des usages de l’eau sur les bassins versants de l’Ouvèze, de l’Eyrieux, de la Beaume-Chassezac, de l’Ardèche et de la Cèze
Arrêté préfectoral 07-2023-05-12-00002 du 12 mai 2023 portant limitation des usages de l’eau sur les bassins versants de l’Ouvèze, de l’Eyrieux, de la Beaume-Chassezac, du Doux-Ay, de l’Ardèche et de la Cèze
Arrêté préfectoral 07-2023-05-05-00003 du 5 mai 2023 portant limitation des usages de l’eau sur les bassins versants de l’Ouvèze, de la Beaume-Chassezac, du Doux-Ay, de l’Ardèche, et de la Cèze
Arrêté préfectoral 07-2023-04-14-00001 du 14 avril 2023 portant limitation des usages de l’eau sur les bassins versants de l’Ouvèze, de la Beaume-Chassezac, du Doux-Ay et de la Cèze
Arrêté ministérielle portant reconnaissance complémentaire de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de l’Ardèche (sécheresse 2022 sur recoltes)
Arrêté ministérielle portant reconnaissance complémentaire de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de l’Ardèche (sécheresse 2022 sur fourrage)
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