Affichages divers – Mairie de Cornas

Demande de prolongation du permis exclusif de recherche de gîtes géothermiques à haute température, dit « Permis de Val de Drôme »(Ardèche et Drôme), présentée par la société 2gré SAS
Arrêté préfectoral N°07-2026-05-22-00010 du 22 mai 2026 fixant pour chaque commune du département de l’Ardèche le nombre de délégués titulaires et suppléants à élire, pour les élections sénatoriales du 27 septembre 2026, ainsi que le mode de scrutin applicable
Tirage au sort des électeurs susceptibles de siéger en qualité de jurés d’assises pour l’année 2027
Arrêté préfectoral N°07-2026-04-29-00002 du 29 avril 2026 portant interdiction temporaire de transport et de cession d’ovins, bovins et caprins vivants dans le département de l’Ardèche
Liste des délibérations du conseil communautaire du 22 avril 2026
Liste des délibérations du conseil communautaire du 16 avril 2026
Avis de réunion – Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) : APPEL A CANDIDATURE POUR LES ASSOCIATIONS
Les listes électorales arrêtées le 23 février 2026, sont consultables en Mairie.
Procès-verbal du conseil communautaire du 11 décembre 2025
INSEE : Enquête statistique sur les ressources et les conditions de vie
INSEE : Enquête statistique sur les loyers et les charges
ETUDE STATISTIQUES DANS LA COMMUNE : Enquête budget de famille du 1er janvier au 31 décembre 2026.
LES URGENCES, C’EST PAS UNE ÉVIDENCE
Découvrez les coulisses du recyclage
Procès-verbal du conseil communautaire du 26 juin 2025
Arrêté communautaire n° 2025-012 du 9 septembre 2025 portant ouverture de l’enquête publique relative au projet de plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUiH) de la Communauté de Communes Rhône-Crussol
Décret de convocation des électeurs aux élections municipales 2026
Entretien de la végétation autour des lignes à haute tension
Les bons réflexes pour prévenir les feux de forêt et de végétation
MAISON DE L’HABITAT – communauté de communes Rhône Crussol
Communiqué d’information technique et réglementaire dans le cadre de la lutte contre la flavescence dorée.
Communiqué d’information technique et réglementaire relatif à la mise en œuvre de l’arrêté du 21/11/2021 relatif à la protection des abeilles dans le cadre de la lutte contre la flavescence dorée.
Liste des parcelles dégrevées suite à un sinistre Sécheresse
DELIBERATION DU COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DU SCOT ROVALTAIN précisant les objectifs poursuivis par la révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Grand Rovaltain Drôme Ardèche
AMENAGEMENT DE LOCAUX SPORTIFS ET ASSOCIATIFS AU PLATEAU OMNISPORT – Plan de financement
Peste Porcine Africaine : Prescriptions à respecter pour éviter de l’introduire en France
CONSULTATION DU PUBLIC : PROJET DE PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT DES GRANDES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT NATIONALES EN ARDECHE 2024-2029
ARRÊTONS DE BRÛLER – Valorisons nos déchets verts
Plan de Prévention du Bruit dans l’environnement de la Communauté de Communes Rhône Crussol
Tableau récapitulatifs des impositions locales perçues sur le territoire de la commune au titre des impôts directs locaux, des taxes additionnelles et leur répartition entre collectivités bénéficiaires : commune, intercommunalité, département, région, etc…
Affichage obligatoire : Notification de l’arrêté de consignation dans le cadre de la réalisation de la déviation de GUILHERAND-GRANGES/ SAINT PERAY secteur Nord
LA FIBRE EST LÀ !