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Arrêté préfectoral du 26/06/2026 n° 07-2026-06-26-00010 modifiant l’arrêté préfectoral n° DDT/SIH-SRDT/1302015-001 du 13 mai 2015 modifié et portant règlement particulier de police de la navigation sur les plans d’eau et rivières du département de l’Ardèche hors Rhône, hors section de la rivière Ardèche comprise entre le vieux pont de Vogüe et sa confluence avec le Rhône, hors section de la rivière chassezac entre le pont de Nassier et sa confluence avec l’Ardèche
Arrêté préfectoral N° 07-2026-06-08-00010 du 08/06/2026 fixant la liste des personnes habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens dangereux ou susceptibles de l’être
Liste des opérateurs et chambres funéraires habilités pour l’année 2026
Arrêté préfectoral modificatif n° 07-2025-12-05-00005 portant la liste des personnes habilitées à assister, sur sa demande, un salarié à un entretien préalable dans le cadre de la procédure de licenciement ou de rupture conventionnelle
Arrêté inter-préfectoral n° 26-2024-12-20-00005 en date du 20 décembre 2024 portant prolongation de l’arrêté interpréfectoral du 18 mars 2011 modifié le 8 mars 2021 autorisant les opérations de dragage d’entretien sur le domaine concédé du Rhône de la chute de Gémissait au palier d’Arles
Réservoir du Bouyonnet
Occupation du domaine public communal – permission de stationnement du foodtruck AUX TROIS GOURMANDS tous les mercredis à compter du 03/11/2021
Arrêté préfectoral du 17/02/2016 portant réglementation des bruits de voisinage dans le département de l’Ardèche
Arrêté préfectoral du 29/03/2021 organisant la lutte contre le frelon asiatique dans le département de l’Ardèche
Arrêté préfectoral du 08/09/2021 approuvant le schéma départemental de gestion cynégénétique de l’Ardèche pour la période du 12 septembre 2021 au 12 septembre 2027
Arrêté préfectoral du 07/03/2022 portant réglementation de la circulation des véhicules effectuant le transport de bois rond dans le département de l’Ardèche
Réservoir du Bouyonnet
Bourg Centre
Réservoir du Bouyonnet
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Bourg Centre
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Bourg Centre
Bourg Centre
Octobre – Gazette 56
Juillet – Gazette 55
Février – Gazette 54
Octobre – Gazette 53
Juillet – Gazette 52
Avril – Gazette 51
Janvier – Gazette 50
Octobre – Gazette 49
Juillet – Gazette 48
Février – Gazette 47
Arrêté préfectoral N° 07-2026-06-08-00010 du 08/06/2026 fixant la liste des personnes habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens dangereux ou susceptibles de l’être
Liste des opérateurs et chambres funéraires habilités pour l’année 2026
Arrêté préfectoral modificatif n° 07-2025-12-05-00005 portant la liste des personnes habilitées à assister, sur sa demande, un salarié à un entretien préalable dans le cadre de la procédure de licenciement ou de rupture conventionnelle
Arrêté inter-préfectoral n° 26-2024-12-20-00005 en date du 20 décembre 2024 portant prolongation de l’arrêté interpréfectoral du 18 mars 2011 modifié le 8 mars 2021 autorisant les opérations de dragage d’entretien sur le domaine concédé du Rhône de la chute de Gémissait au palier d’Arles
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Occupation du domaine public communal – permission de stationnement du foodtruck AUX TROIS GOURMANDS tous les mercredis à compter du 03/11/2021
Arrêté préfectoral du 17/02/2016 portant réglementation des bruits de voisinage dans le département de l’Ardèche
Arrêté préfectoral du 29/03/2021 organisant la lutte contre le frelon asiatique dans le département de l’Ardèche
Arrêté préfectoral du 08/09/2021 approuvant le schéma départemental de gestion cynégénétique de l’Ardèche pour la période du 12 septembre 2021 au 12 septembre 2027
Arrêté préfectoral du 07/03/2022 portant réglementation de la circulation des véhicules effectuant le transport de bois rond dans le département de l’Ardèche
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SAMEDI I 9h-12h