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Arrêté préfectoral N° 07-2025-03-20-00004 du 20/03/2025 fixant la liste des personnes habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens dangereux ou susceptibles de l’être (pour une durée de 5 ans)
Arrêté préfectoral modificatif portant la liste des personnes habilitées à assiter, sur sa demande, un salarié à un entretien préalable dans le cadre de la procédure de licenciement ou de rupture conventionnelle
Liste des opérateurs et chambres funéraires habilités pour l’année 2025
Arrêté inter-préfectoral n° 26-2024-12-20-00005 en date du 20 décembre 2024 portant prolongation de l’arrêté interpréfectoral du 18 mars 2011 modifié le 8 mars 2021 autorisant les opérations de dragage d’entretien sur le domaine concédé du Rhône de la chute de Gémissait au palier d’Arles
Réservoir du Bouyonnet
Occupation du domaine public communal – permission de stationnement du foodtruck AUX TROIS GOURMANDS tous les mercredis à compter du 03/11/2021
Arrêté préfectoral du 17/02/2016 portant réglementation des bruits de voisinage dans le département de l’Ardèche
Arrêté préfectoral du 29/03/2021 organisant la lutte contre le frelon asiatique dans le département de l’Ardèche
Arrêté préfectoral du 08/09/2021 approuvant le schéma départemental de gestion cynégénétique de l’Ardèche pour la période du 12 septembre 2021 au 12 septembre 2027
Arrêté préfectoral du 07/03/2022 portant réglementation de la circulation des véhicules effectuant le transport de bois rond dans le département de l’Ardèche
Arrêté préfectoral du 16/11/2022 n° 07-2022-11-16-0008 modifiant l’arrêté préfectoral n° DDT/SIH-SRDT/13052015-001 portant règlement particulier de la navigation sur les plans d’eau et les rivières horts Rhône et section de l’Ardèche comprises entre le vieux pont de Vogüe et le Rhône
Réservoir du Bouyonnet
Bourg Centre
Réservoir du Bouyonnet
Bourg Centre
Réservoir du Bouyonnet
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Bourg Centre
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