05-Décisions du Maire – Mairie de Cornas

Décision du Maire 2026-27 : MONTANT DE LA REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DES RÉSEAUX PUBLICS DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ
Décision du Maire 2026-24 : DEMANDE DU FONDS INTERMINISTÉRIEL DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE (FIPD) POUR LE PROJET D’INSTALLATION DE DISPOSITIF ALERTE INTRUSION POUR LES ÉCOLES DE CORNAS
Décision du Maire 2026-23 : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU DISPOSITIF D’AIDE AUX TERRITOIRES « ATOUT RURALITÉ 07 » POUR LE PROJET DE RÉHABILITATION DES SANITAIRES DE L’ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE
Décision du Maire 2026-18 : MONTANT DE LA REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DE DISTRIBUTION DE GAZ DUE AU TITRE DE L’ANNEE 2026
Décision du Maire 2026-12 : DEMANDE D’ATTRIBUTION D’UN BARNUM AUPRÈS DE LA REGION AUVERGNE RHONE ALPES
Décision du Maire 2026-02 : CONTRAT D’ACHAT DE L’ÉNERGIE ÉLECTRIQUE PRODUITE PAR LES INSTALLATIONS DU STADE UTILISANT L’ÉNERGIE SOLAIRE PHOTOVOLTAÏQUE
Décision du Maire 2025-40 : Virement de crédit n°2
Décision du Maire 2025-34 : CONTRAT DE CESSION DE DROITS D’EXPLOITATION D’UN SPECTACLE POUR L’ECOLE MATERNELLE
Décision du Maire 2025-33 : Annule et remplace – Acte de création de la régie de recettes de la commune de CORNAS
Décision du Maire 2025-26 : Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
Décision du Maire 2025-23 : Virement de crédit n°1
Décision du Maire 2025-20: Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz due au titre de l’année 2025
Décision du Maire 2025-10: Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
Décision du Maire 2024-30 : Virement de crédit n°1
Décision du Maire 2024-15 : Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz due au titre de l’année 2024
Décision du Maire 2024-14 : Montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
Décision du Maire 2024-05 : Renouvellement de l’adhésion à l’association des maires et des présidents de communautés de l’Ardèche
Décision du Maire 2024-03 : Demande de subvention au titre du fonds d’aide au football amateur (FAFA) pour le projet de construction de nouveaux vestiaires au stade Julien Tavenard
Décision du Maire 2023-27 : Virement de crédit n°2

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