Décisions municipales

Arrêté municipal Brocante du 01/05/2023

Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 06/03/2023 au 05/05/2023

Arrêté de circulation et de stationnement Rue du Ruisseau du 15/03/2023 au 15/04/2023

Arrêté de circulation et de stationnement Rue du Midi le 13/03/2023

Arrêté de circulation et de stationnement RD 86 le 09/03/2023

Arrêté de circulation et de stationnement La Voie Bleue le 23/04/2023

Arrêté de circulation et de stationnement Place de la salle des fêtes du 27/03 au 03/04

Arrêté de stationnement Grande Rue du 17/12 au 18/03

Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01/2023 au 31/12/2023

Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/02/2023 au 31/12/2023

Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01/2023 au 31/12/2023

Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01/23 au 31/12/2023

Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01/2023 au 31/12/2023

Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01 au 31/12

Arrêté permanent CCRC du 01/01/23 au 31/12/2023

Arrêté autorisant la capture des chats errants du 21/11/2022 au 31/12/2023

Occupation du domaine public communal - permission de stationnement de la rotisserie ATIA Alham tous les dimanche matin à compter du 15/05/2022

Occupation du domaine public communal - permission de stationnement du foodtruck LE CAMÉLÉON GOURMAND tous les mardis à compter du 02/11/2021

Occupation du domaine public communal - permission de stationnement du foodtruck AUX TROIS GOURMANDS tous les mercredis à compter du 03/11/2021

Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 23 janvier 2023

Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages

Délibération 2023-14 : Avenant à la convention pour assurer la réalisation de la déviation de GUILHERAND-GRANGES/ SAINT PERAY

Délibération 2023-15 : Classes découvertes

Délibération 2023-16 : Subvention exceptionnelle à l'Amicale Laïque - Remise de cadeaux de fin d'élémentaire aux élèves de CM2

Délibération 2023-17 : Extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire de la commune

Délibération 2023-18 : Dépôt d'un dossier de demande de subvention pour la réalisation de locaux sportifs au titre de la DETR (Dotation d'équipement des territoires ruraux)

Délibération 2023-19: délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissements (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)

Délibération 2023-22: Tableau des effectifs 2023

Avis de réunion - Conseil Municipal lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages