Décisions municipales

Arrêté de circulation et de stationnement Rue des Canaris

Arrêté de stationnement Place des Saveaux du 10/09/2023 au 10/12/2023

Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01/2023 au 31/12/2023

Arrêté permanent Place de l'Église Cérémonies religieuses

Arrêté permanent extinction partielle de l'éclairage public de la commue de CORNAS

Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/02/2023 au 31/12/2023

Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01/2023 au 31/12/2023

Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01/23 au 31/12/2023

Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01/2023 au 31/12/2023

Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01 au 31/12

Arrêté permanent CCRC du 01/01/23 au 31/12/2023

Arrêté autorisant la capture des chats errants du 21/11/2022 au 31/12/2023

Occupation du domaine public communal - permission de stationnement de la rotisserie ATIA Alham tous les dimanche matin à compter du 15/05/2022

Occupation du domaine public communal - permission de stationnement du foodtruck LE CAMÉLÉON GOURMAND tous les mardis à compter du 02/11/2021

Occupation du domaine public communal - permission de stationnement du foodtruck AUX TROIS GOURMANDS tous les mercredis à compter du 03/11/2021

Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 15 mai 2023

Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023

Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 23 janvier 2023

Délibération 2023-43 : Approbation de la révision du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)

Délibération 2023-40 : Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement

Liste des délibérations du Conseil Municipal du mercredi 5 juillet 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages

Délibération 2023-31 : Vote du budget primitif production d'énergies renouvelables

Délibération 2023-28: Convention de partenariat avec l'agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) - Accompagnement numérique sur mesure de l'incubateur des territoires

Délibération 2023-36: demande de subvention atout ruralité - travaux de création d'une salle polyvalente et vestiaires pour associations

Délibération 2023-32: Lancement de la procédure de délégation de service public - Accueil de loisirs

Délibération 2023-30 : Budget énergies renouvelables : avance remboursable du budget principal

Délibération 2023-29 : Tarifs des encarts publicitaires dans le bulletin municipal

Délibération 2023-20: Approbation du compte de gestion 2022

Délibération 2023-21: Compte administratif 2022 et affectation du résultat

Délibération 2023-25: Budget principal primitif 2023

Délibération 2023-23: Subvention aux associations 2023

Délibération 2023-24: Vote des taux des impôts directs locaux

Délibération 2023-26: Création du budget production d'énergie renouvelables

Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages

Délibération 2023-14 : Avenant à la convention pour assurer la réalisation de la déviation de GUILHERAND-GRANGES/ SAINT PERAY

Délibération 2023-15 : Classes découvertes

Délibération 2023-16 : Subvention exceptionnelle à l'Amicale Laïque - Remise de cadeaux de fin d'élémentaire aux élèves de CM2

Délibération 2023-17 : Extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire de la commune

Délibération 2023-18 : Dépôt d'un dossier de demande de subvention pour la réalisation de locaux sportifs au titre de la DETR (Dotation d'équipement des territoires ruraux)

Délibération 2023-19: délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissements (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)

Délibération 2023-22: Tableau des effectifs 2023

CCAS - Délibération 2023-11 : ACCEPTATION DE DONS AU CCAS

CCAS - Délibération 2023-12 : ACCEPTATION D'UN DON AU CCAS

CCAS - Délibération 2023-08 : MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D'ADMINISTRATION en application de l'ordonnance du 7 octobre 2021

Liste des délibérations du Conseil d'administration du CCAS du mardi 18 juillet 2023 en salle du conseil municipal et des mariages

CCAS - Délibération 2023-03 : Approbation du compte de gestion 2022

CCAS - Délibération 2023-04 : Compte administratif 2022 et affectation du résultat

CCAS - Délibération 2023-05 : Subventions aux associations 2023

CCAS - Délibération 2023-06 : Adhésion à l'UDCCAS 2023

CCAS - Délibération 2023-07 : Budget Primitif 2023

CCAS : Procès-verbal du Conseil d'administration du 9 février 2023

Avis de réunion - Conseil Municipal mercredi 5 juillet 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages

Avis de réunion - Conseil Municipal lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages