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Décisions municipales
Arrêtés municipaux temporaires d’actualité
I
Arrêtés départementaux temporaires
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Arrêtés municipaux permanents
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Arrêtés municipaux d’urbanisme
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Décisions du Maire
I
PV des conseils municipaux
I
Délibérations des conseils municipaux
I
CCAS
Arrêtés municipaux temporaires d’actualité
Arrêté de circulation et de stationnement Rue des Canaris
26.09.23
Arrêté de stationnement Place des Saveaux du 10/09/2023 au 10/12/2023
02.05.23
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01/2023 au 31/12/2023
23.11.22
Arrêtés départementaux temporaires
Arrêtés municipaux permanents
Arrêté permanent Place de l'Église Cérémonies religieuses
19.07.23
Arrêté permanent extinction partielle de l'éclairage public de la commue de CORNAS
04.04.23
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/02/2023 au 31/12/2023
21.02.23
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01/2023 au 31/12/2023
08.02.23
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01/23 au 31/12/2023
18.01.23
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01/2023 au 31/12/2023
18.01.23
Arrêté de circulation et de stationnement Commune de CORNAS du 01/01 au 31/12
04.01.23
Arrêté permanent CCRC du 01/01/23 au 31/12/2023
16.12.22
Arrêté autorisant la capture des chats errants du 21/11/2022 au 31/12/2023
21.11.22
Occupation du domaine public communal - permission de stationnement de la rotisserie ATIA Alham tous les dimanche matin à compter du 15/05/2022
09.05.22
Occupation du domaine public communal - permission de stationnement du foodtruck LE CAMÉLÉON GOURMAND tous les mardis à compter du 02/11/2021
29.10.21
Occupation du domaine public communal - permission de stationnement du foodtruck AUX TROIS GOURMANDS tous les mercredis à compter du 03/11/2021
26.10.21
Arrêtés municipaux d’urbanisme
Décisions du Maire
PV des conseils municipaux
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 15 mai 2023
07.07.23
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023
19.05.23
Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 23 janvier 2023
22.03.23
Délibérations des conseils municipaux
Délibération 2023-43 : Approbation de la révision du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
11.07.23
Délibération 2023-40 : Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement
11.07.23
Liste des délibérations du Conseil Municipal du mercredi 5 juillet 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
07.07.23
Délibération 2023-31 : Vote du budget primitif production d'énergies renouvelables
25.05.23
Délibération 2023-28: Convention de partenariat avec l'agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) - Accompagnement numérique sur mesure de l'incubateur des territoires
19.05.23
Délibération 2023-36: demande de subvention atout ruralité - travaux de création d'une salle polyvalente et vestiaires pour associations
19.05.23
Délibération 2023-32: Lancement de la procédure de délégation de service public - Accueil de loisirs
19.05.23
Délibération 2023-30 : Budget énergies renouvelables : avance remboursable du budget principal
19.05.23
Délibération 2023-29 : Tarifs des encarts publicitaires dans le bulletin municipal
19.05.23
Délibération 2023-20: Approbation du compte de gestion 2022
03.04.23
Délibération 2023-21: Compte administratif 2022 et affectation du résultat
03.04.23
Délibération 2023-25: Budget principal primitif 2023
03.04.23
Délibération 2023-23: Subvention aux associations 2023
27.03.23
Délibération 2023-24: Vote des taux des impôts directs locaux
27.03.23
Délibération 2023-26: Création du budget production d'énergie renouvelables
27.03.23
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
22.03.23
Délibération 2023-14 : Avenant à la convention pour assurer la réalisation de la déviation de GUILHERAND-GRANGES/ SAINT PERAY
22.03.23
Délibération 2023-15 : Classes découvertes
22.03.23
Délibération 2023-16 : Subvention exceptionnelle à l'Amicale Laïque - Remise de cadeaux de fin d'élémentaire aux élèves de CM2
22.03.23
Délibération 2023-17 : Extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire de la commune
22.03.23
Délibération 2023-18 : Dépôt d'un dossier de demande de subvention pour la réalisation de locaux sportifs au titre de la DETR (Dotation d'équipement des territoires ruraux)
22.03.23
Délibération 2023-19: délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissements (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
22.03.23
Délibération 2023-22: Tableau des effectifs 2023
22.03.23
CCAS
CCAS - Délibération 2023-11 : ACCEPTATION DE DONS AU CCAS
21.07.23
CCAS - Délibération 2023-12 : ACCEPTATION D'UN DON AU CCAS
21.07.23
CCAS - Délibération 2023-08 : MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D'ADMINISTRATION en application de l'ordonnance du 7 octobre 2021
21.07.23
Liste des délibérations du Conseil d'administration du CCAS du mardi 18 juillet 2023 en salle du conseil municipal et des mariages
19.07.23
CCAS - Délibération 2023-03 : Approbation du compte de gestion 2022
14.04.23
CCAS - Délibération 2023-04 : Compte administratif 2022 et affectation du résultat
14.04.23
CCAS - Délibération 2023-05 : Subventions aux associations 2023
14.04.23
CCAS - Délibération 2023-06 : Adhésion à l'UDCCAS 2023
14.04.23
CCAS - Délibération 2023-07 : Budget Primitif 2023
14.04.23
CCAS : Procès-verbal du Conseil d'administration du 9 février 2023
14.04.23
Avis de réunion - Conseil Municipal mercredi 5 juillet 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
30.06.23
Avis de réunion - Conseil Municipal lundi 20 mars 2023 à 20H30 en salle du conseil municipal et des mariages
14.03.23
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